16 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 SMOVON 2, avenue du parc Cergy 95032 FR108 FRA 20005072200012 SMOVON +33 134253733 smovon@valdoise.fr http://cergypontoise.tribunaladministratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Cergy Pontoise 24 boulevard de l'Hautil BP 30322 Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 17950702500015 00485062-2026133/20262026-07-14+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 a8dd71c7-e036-4e3e-b26b-dff040d33534 f8aab0f8-0def-481c-85de-063c8404921a 2026-07-11+02:00 18:19:58+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-sub-espd 4 4 open false CA-VONUM-2026-06 Fourniture et maintenance de licences ou d’abonnement pour des solutions numériques de divers environnements dans le cadre de la Centrale d'Achat du Syndicat (4 lots) Le marché a pour objet la fourniture et maintenance de licences ou d’abonnement pour des solutions numériques de divers environnements dans le cadre de la Centrale d'Achat du Syndicat. La consultation est effectuée sous forme d’un marché public sur Appel d’Offres Ouvert passé en application des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre à bons de commande est alloti de la façon suivante : • Lot 1 : Fourniture de licences et de services associés pour les solutions de l’environnement Microsoft, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 000 euros HT ; • Lot 2 : Fourniture de licences et de services associés pour les solutions de l’environnement Google, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 000 euros HT • Lot 3 : Fourniture de licences multi éditeurs et de services associés pour divers environnements métiers et techniques (hors éducation), conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 000 euros HT ; • Lot 4 : Fourniture de licences, abonnements et de petits équipements associés pour solutions numériques pédagogiques (EdTech), conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 000 euros HT. Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 10 novembre 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il peut ensuite être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par période annuelle sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans (maximum). Chaque lot comporte une clause d'insertion. Aucune négociation ne sera possible dans le cadre de cette procédure. supplies 48000000 FR108 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943202?orgAcronyme=d5y epo-sub-espd false none no performance required allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943202?orgAcronyme=d5y ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Lot 1 : Fourniture de licences et de services associés pour les solutions de l’environnement Microsoft Lot 1 : Fourniture de licences et de services associés pour les solutions de l’environnement Microsoft, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 000 euros HT supplies true 48000000 FR108 FRA 48 3 Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 10 novembre 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il peut ensuite être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par période annuelle sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans (maximum). Le titulaire ne peut refuser la reconduction. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943202?orgAcronyme=d5y epo-sub-espd false none no performance required allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943202?orgAcronyme=d5y ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Lot 2 : Fourniture de licences et de services associés pour les solutions de l’environnement Google Lot 2 : Fourniture de licences et de services associés pour les solutions de l’environnement Google, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 000 euros HT supplies true 48000000 FR108 FRA 48 3 Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 10 novembre 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il peut ensuite être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par période annuelle sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans (maximum). Le titulaire ne peut refuser la reconduction. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943202?orgAcronyme=d5y epo-sub-espd false none no performance required allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943202?orgAcronyme=d5y ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Lot 3 : Fourniture de licences multi éditeurs et de services associés pour divers environnements métiers et techniques (hors éducation) Lot 3 : Fourniture de licences multi éditeurs et de services associés pour divers environnements métiers et techniques (hors éducation), conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 000 euros HT supplies true 48000000 FR108 FRA 48 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943202?orgAcronyme=d5y epo-sub-espd false none no performance required allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943202?orgAcronyme=d5y ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 4 Lot 4 : Fourniture de licences, abonnements et de petits équipements associés pour solutions numériques pédagogiques (EdTech) Lot 4 : Fourniture de licences, abonnements et de petits équipements associés pour solutions numériques pédagogiques (EdTech), conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 000 euros HT supplies true 48000000 FR108 FRA 48