23 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA FDD1E441-F779-C74E-C1A5E4539E55069A +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://tours-metropole.fr/ ORG-0002 Tours métropole Val de Loire 60 Avenue Marcel Dassault Tours 37200 FRB04 FRA 65329 le Président Président 0247801111 commandepublique@tours-metropole.fr ORG-0003 Tours métropole Val de Loire 60 Avenue Marcel Dassault Tours 37200 FRB04 FRA FDD1E644-DABF-0A3E-17B4235A4D98C91E A.DEGROLARD 0247331708 commandespubliques@tours-metropole.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA FDD1E671-D185-D0E8-0CAFC98EBB54126E 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA FDD1E68E-D8F4-0BEC-33566ED98E07528E 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr 00486955-2026133/20262026-07-14+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 9c781ad1-eccf-4976-b41a-703ad811efbc 5d4c1619-9a96-40a9-b1c1-5d057c92b191 2026-07-10+02:00 17:11:00+02:00 01 32014L0024 cn-desg FRA https://tours-metropole.achatpublic.com body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document restricted 26_MOE-Gymn.Ballan Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un équipement sportif à Ballan-Miré Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse/Phase candidature Le présent marché met en oeuvre une mission globale visant à apporter une réponse architecturale, technique et économique au programme défini par le maître d'ouvrage. Elle comprend des éléments de conception, d'assistance, de direction et de contrôle. Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires services La liste des pièces, renseignements et justificatifs exigés à l'appui de la candidature est dressée dans le règlement de consultation (Rc). La liste des pièces qui seront exigés à l'appui de l'offre est dressée au règlement de consultation. Les critères de sélection des candidatures et de choix des projets sont renseignés au règlement de consultation. Les demandes de renseignements complémentaires sont à adresser sur le profil acheteur Achatpublic dans le respect du délai indiqué au règlement de consultation. Contrairement à ce qui est indiqué à la fin du présent avis, le service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est le greffe du Ta de Orléans. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique 71221000 71240000 LOT-0000 no-eu-funds 1849916 non-restricted-document FRA official https://tours-metropole.achatpublic.com epo-procurement-document false true false En cours de désignation 1 28 000,00 euro(s) Le candidat ayant remis les éléments demandés recevra une prime dont le montant est indiqué au règlement de la consultation. Dans le cas où son offre serait incomplète ou ne répondrait pas au cahier des charges, une réduction ou suppression de la prime pourra être effectuée par l'acheteur. Les modalités relatives à la remise des rendus graphiques sont présentées au règlement de consultation.Dans le cas où une offre serait incomplète ou ne répondrait pas au programme, une réduction ou la suppression de la prime pourra être effectuée par le pouvoir adjudicateur. La prime sera répartie entre les cotraitants sur proposition du mandataire ORG-0003 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_1Br4OiaLeK ORG-0005 ORG-0004 FRA AW Solutions required true 2026-10-08+02:00 16:00:00+02:00 true 4 3 S-PF-1849916 Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un équipement sportif à Ballan-Miré Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse/Phase candidature Le présent marché met en oeuvre une mission globale visant à apporter une réponse architecturale, technique et économique au programme défini par le maître d'ouvrage. Elle comprend des éléments de conception, d'assistance, de direction et de contrôle. Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires services other 71221000 71240000