16 true https://resah.fr/ ORG-0001 GIP RESAH 9 RUE BRAHMS BIOMEDICAL PARIS 75012 FR101 FRA 13000501000033 biomed@resah.fr 0155289851 biomed@resah.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Paris Paris 75004 FR101 FRA 17750005500013 Greffe du tribunal +33144594400 +33144594646 greffe.ta-paris@juradm.fr 00488574-2026134/20262026-07-15+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 0add752c-31ca-4a69-9255-fef4df708a26 194c3012-9200-48d4-a071-79c080d9bb6a 2026-07-14+02:00 14:19:24+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.maximilien.fr/ body-pl health ORG-0001 serv-prov ORG-0001 epo-procurement-document 21 21 La consultation a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées, à savoir : -la livraison, l’installation, le paramétrage, et la mise en service des logiciels ; -la formation des utilisateurs à la mise en service et durant l’utilisation du logiciel par le Bénéficiaire ; -la garantie et la maintenance du logiciel ; -le cas échéant, la télémaintenance ; -à la demande du Bénéficiaire, l’accompagnement dans les formalités déclaratives auprès de la CNIL ou d’autres autorités administratives. Les prestations sont définies de manière détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. open false 2026-R077-000-000 FOURNITURE D’EQUIPEMENTS ET LOGICIELS DE RADIOTHERAPIE ET PRESTATIONS ASSOCIEES La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services 996800000 498400000 33151000 48180000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-001-000 Fourniture d'équipements de radiothérapie standard La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 76000000 38000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-002-000 Fourniture d’équipements de radiothérapie avec des traitements stéréotaxiques La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 84000000 42000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-003-000 Fourniture d’équipements de radiothérapie adaptative « off-line » La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 70000000 35000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0004 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-004-000 Fourniture d'équipements de radiothérapie adaptative « online » avec de la stéréotaxie La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 100000000 50000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0005 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-005-000 Fourniture d’équipements de radiothérapie adaptative « off-line » avec de la stéréotaxie La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 100000000 50000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0006 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-006-000 Fourniture d'équipements de radiothérapie adaptative « online » avec de la stéréotaxie La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 140000000 70000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0007 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-007-000 Système de radiochirurgie stéréotaxique tête/cou La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 100000000 50000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0008 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-008-000 Accélérateur de particules couplé à un scanner en radiothérapie La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 120000000 60000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0009 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-009-000 Accélérateur de particules couplé à une IRM de radiothérapie La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 130000000 65000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0010 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-010-000 Système d‘imagerie KV La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 14000000 7000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0011 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-011-000 Lasers de positionnement La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 6000000 3000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0012 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-012-000 Systèmes de caméras surfaciques La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 4000000 2000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0013 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-013-000 Système d’information de radiothérapie (OIS) La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 4000000 2000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0014 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-014-000 Équipements de contrôle qualité patient 2D, 3D et 4D La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 4000000 2000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0015 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-015-000 Équipements de contrôle qualité pour la stéréotaxie La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 4000000 2000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0016 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-016-000 Logiciel de gestion et d’analyse de contrôle qualité machine La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 4000000 2000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0017 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-017-000 Logiciel de contrôle qualité du TPS La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 4000000 2000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0018 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-018-000 Logiciel de recalcul indépendant de la dosimétrie La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 2400000 1200000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0019 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-019-000 Logiciel de contourage La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 2400000 1200000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0020 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-020-000 Système de planification de traitement (TPS) pour radiothérapie La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 14000000 7000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. LOT-0021 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.maximilien.fr/ 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R077-021-000 Système de planification de traitement (TPS) pour radiothérapie stéréotaxique La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document. supplies services none other n-inc-just Non concerné 14000000 7000000 33151000 48180000 66000000 50000000 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente. anyw-cou FRA 2027-01-04+02:00 2028-01-03+02:00 Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.