16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA F4916F83-A3F7-238B-8486D11BAB2D88C8 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.mairie-de-collegien.fr/ ORG-0002 MAIRIE DE COLLEGIEN 8 Place Mireille Morvan Collegien 77090 FR102 FRA 45965 PINOTEAU Marc Maire 0160354000 lemaire@mairie-de-collegien.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Melun 8630 43 rue du Général de Gaulle Melun 77008 FR102 FRA F4916FB1-D635-6D34-184711C64841A2D9 0160566630 0160566610 greffe.ta-melun@juradm.fr 00490814-2026135/20262026-07-16+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 9a747cb6-6f3f-4811-bbf0-dad846db1317 7c4c4a56-d3ee-4e3d-8386-786845ca2f57 2026-07-15+02:00 12:10:35+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.mairie-de-collegien.fr/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 260505 RESTAURATION COLLECTIVE (3 lots) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) services 1200000 55523100 55524000 Commune de Collégien Collegien 77090 FR102 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true Prochaine consultation en 2030 si toutes les périodes de reconduction sont mises en oeuvre not-allowed 1850500 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1850500 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1850500 6 Cf. l'article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-17+02:00 12:00:00+02:00 2026-08-17+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Restauration scolaire Restauration scolaire<br/> services other 980000 55523100 55523100 55524000 Commune de Collégien Collegien 77090 FR102 FRA 2026-10-01+02:00 2027-10-01+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true Prochaine consultation en 2030 si toutes les périodes de reconduction sont mises en oeuvre not-allowed 1850500 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1850500 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1850500 6 Cf. l'article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-17+02:00 12:00:00+02:00 2026-08-17+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Restauration pour les séniors Restauration pour les séniors<br/> services other 80000 55523100 55321000 55524000 Commune de Collégien Collegien 77090 FR102 FRA 2026-10-01+02:00 2027-10-01+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ true Prochaine consultation en 2030 si toutes les périodes de reconduction sont mises en oeuvre not-allowed 1850500 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1850500 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1850500 6 Cf. l'article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-17+02:00 12:00:00+02:00 2026-08-17+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Restauration pour la petite enfance Restauration pour la petite enfance<br/> services other 140000 55523100 55523100 55524000 Commune de Collégien Collegien 77090 FR102 FRA 2026-10-01+02:00 2027-10-01+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges