16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA FAFE84FB-F8DC-3572-4AB7541D9ACE8972 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.loire-atlantique.fr ORG-0002 Conseil départemental Loire Atlantique 94109 3 quai Ceineray Nantes 44041 FRG01 FRA 65125 MENARD Michel Président du Conseil Départemental 0240991000 contactmarchespublics@loire-atlantique.fr http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Ile-Gloriette Cs 24111 Nantes 44041 FRG01 FRA FAFE8560-A581-8A79-87C8BA4DE554FECF 0255101002 0255101003 greffe.ta-nantes@juradm.fr ORG-0004 Comité de règlement amiable 22 Mail Pablo Picasso Nantes 44042 FRG01 FRA FAFE8579-F995-DC31-7D3CBFC625191DEF 0253467983 0253467979 Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 00494857-2026136/20262026-07-17+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 2394e753-75ec-42c2-9d28-d2e480813200 882f1934-6747-475d-b78a-4162e412c6a0 2026-07-15+02:00 15:10:16+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marches.loire-atlantique.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false Q108NC Mise à 2x2 voies de la RD178 et insertion d'une voie réservée entre Viais et l'A83 - Travaux de Terrassement, Ouvrages d'art, Assainissement, Chaussée et Equipements (TOACE) Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires works Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation 45233224 34928100 45220000 Pont-Saint-Martin (44860) et Les Sorinières (44840) Les Sorinières 44840 FRG01 FRA LOT-0000 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-work Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionnerlettre de candidature. Le candidat pourra s'il le souhaite utiliser les formulaires Dc1 et Dc2.Ip 3761 Pose de structures Pphm (Portique, Potence, Haut-Mât) Ip 3731 Pose d'équipements de sécurité : En béton extrudéIp 3732 Pose d'équipements de sécurité : En autres matériaux Métalliques, en bois ou mixtes.Ip 2531 de la nomenclature Fntp : Soutènement hauteur ? 6mip 2322 de la nomenclature Fntp : Travaux de terrassement courantsip 1131 de la nomenclature Fntp : Ouvrages d'art et de génie civil industriel (béton et acier-béton) - Ouvrages de technicité couranteip 374 de la nomenclature Fntp : écrans acoustiquesip 321 de la nomenclature Fntp: Trafic important - Assises de chausséesip 3221 de la nomenclature Fntp: Trafic important - Revêtements en matériaux enrobés / enrobés classiques Ip 3223 de la nomenclature Fntp : Trafic important - Revêtements en matériaux enrobés / enrobés à température abaissé.Ip 3224 de la nomenclature Fntp : Trafic important - Revêtements en matériaux enrobés / enrobés recyclés slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles allowed no-eu-funds t-requ false 1840014 non-restricted-document FRA official http://marches.loire-atlantique.fr epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Budget principal du Conseil Départemental per-exa 0 quality Critère valeur technique per-exa 10 quality Sous-critère 1 de la Vt-Ordonnancement, phasage et planification générale per-exa 5 quality Sous-critère 2 de la Vt-Optimisation des délais pour le secteur du Taillis per-exa 10 quality Sous-critère 3 de la Vt-Méthodologie d'exécution per-exa 3 quality Sous-critère 4 de la Vt-Moyens humains en phase préparation de chantier per-exa 3 quality Sous-critère 5 de la Vt-Moyens humains en phase réalisation de chantier per-exa 4 quality Sous-critère 6 de la Vt-Interlocuteur unique (études et travaux) per-exa 5 quality Sous-critère 7 de la Vt-Sopaq per-exa 0 quality Critère Développement durable per-exa 5 quality 3sous-critère 1 du Dd -Insertion professionnelle per-exa 5 quality Sous-critère 2 du Dd - Sopre per-exa 5 quality Sous-crtère 3 du Dd-Modélisation de l'évaluation environnementale per-exa 5 quality Sous-critère 4 du Dd-Eléments justificatifs du rapport Seve per-exa 40 price Critère prix des prestations https://marches.loire-atlantique.fr 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-30+01:00 17:00:00+01:00 2026-10-30+01:00 17:01:00+01:00 false none none T-PF-1840014 Mise à 2x2 voies de la RD178 et insertion d'une voie réservée entre Viais et l'A83 - Travaux de Terrassement, Ouvrages d'art, Assainissement, Chaussée et Equipements (TOACE) Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires works other other 45233224 34928100 45220000 Pont-Saint-Martin (44860) et Les Sorinières (44840) Les Sorinières 44840 FRG01 FRA 2027-03-01+01:00 2029-12-03+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires