16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA FD245B09-B8A5-D4C7-68675E815FB40653 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.orleans-metropole.fr ORG-0002 Orléans Métropole Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801 Orléans 45058 FRB06 FRA 17224 Le President 0238784030 marches.publics@orleans-metropole.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA FD245B48-DFCC-D1A0-CFA322345798A2E0 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr false ORG-0004 Ville d'Orléans Place de l'Etape Orleans 45000 FRB06 FRA FD245B5A-F001-D538-839490B12B502E38 0238784030 marches-publics@orleans-metropole.fr 00496872-2026136/20262026-07-17+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 1fdc95ea-5120-4938-baa9-5165d23fb58a 71f14441-5760-48af-a0c8-52971d674aa7 2026-07-15+02:00 16:10:19+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm la gen-pub ORG-0004 epo-procurement-document 2 2 open false M26F0081 Accord-cadre portant sur la réalisation d'évaluations environnementales et d'études thématiques en lien avec l'environnement (évaluations environnementales, études d'impacts, accompagnement règlementaire et suivi des procédures, études thématiques en lien avec l'environnement et études faune-flore…) - 2 lots La présente consultation porte sur un accord-cadre concernant la réalisation d'évaluations environnementales et d'études thématiques en lien avec l'environnement, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et la Ville d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaires, alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum par période services => Estimation par lot : l'estimation par lot indiquée correspond à une estimation par période. => Durée : conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de la date de notification. => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Négociation : interdite => Audition : l'acheteur se réserve la possibilité d'organiser une séance d'audition à l'issue de la date limite de remise des offres pour l'ensemble des candidats (conditions fixées dans le Rc). => Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, les capacités économiques et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. => Délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative 90713000 79311000 90711200 90711400 Territoire d'Orléans Métropole et Ville d'Orléans Orleans 45000 FRB06 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true La relance du marché sera en cohérence avec la fin de période de validité tel indiqué dans l'acte d'engagement not-allowed 1850489 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1850489 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 60 quality Valeur technique décomposée comme suit : - Sous-critère 1 : Qualité des moyens humains (sous-pondération 30 %). - Sous-critère 2 : Qualité de la compréhension de la mission et ses enjeux, pertinence de la méthodologie proposée pour l'exécution des prestations (sous-pondération 25 %). - Sous-critère 3 : Qualité des livrables envisagés (exemple à l'appui) (sous-pondération 5 %) per-exa 40 cost Le prix est apprécié au regard du total du Dqe https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1850489 8 Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-28+02:00 14:30:00+02:00 false 3 fa-w-rc none 1 Réalisation d'évaluations environnementales, accompagnement au suivi des procédures et réalisation d'études environnementales thématiques Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum de 700 000,00 euro(s) HT par période répartit comme suit : - Orléans Métropole : 400 000,00 euro(s) HT et la Ville d'Orléans 300 000,00 euro(s) HT - => Le présent lot sera attribué au maximum à 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'exécution des bons de commande sera selon le fonctionnement "en cascade" : détails dans le règlement de la consultation services => L'équipe devra comprendre à minima les compétences suivantes : - Rédactions d'évaluations environnementales (documents d'urbanismes, études d'impacts, études d'incidences des Icpe, ouvrages et travaux et acticités soumis à la loi sur l'eau, sites Natura 2000, dérogations espèces protégées). - Conduite de projet. - Juridiques et règlementaires. - Productions cartographiques. - Expertise en ingénierie environnementale (analyse paysagères, étude air santé, étude agricole/ sylvicole, potentiel de développement des énergies renouvelables, optimisation de la densité des constructions, Bilan carbone, îlots de chaleur urbain, etc.) 535000 90713000 90713000 79311000 90711200 90711400 Territoire d'Orléans Métropole et Ville d'Orléans Orleans 45000 FRB06 FRA 2026-12-01+01:00 12 3 => reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true La relance du marché sera en cohérence avec la fin de période de validité tel indiqué dans l'acte d'engagement not-allowed 1850489 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1850489 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 50 quality Valeur technique décomposée comme suit : - Sous-critère 1 : Qualité des moyens humains : (sous-pondération 25 %). - Sous-critère 2 : Qualité de la compréhension de la mission et ses enjeux, pertinence de la méthodologie proposée pour l'exécution des prestations appréciées (sous-pondération 20 %). - Sous-critère 3 : Qualité des livrables envisagés (exemple à l'appui) (sous-pondération 5 %) per-exa 50 cost Le prix est apprécié au regard du total du Dqe https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1850489 8 Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-28+02:00 14:30:00+02:00 false 3 fa-w-rc none 2 Etudes faune-flore Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum de 500 000,00 euro(s) HT par période, répartit comme suit : Orléans Métropole : 300 000,00 euro(s) HT et la Ville d'Orléans : 200 000,00 euro(s) HT - =>Le présent lot sera attribué au maximum à 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'exécution des bons de commande sera selon le fonctionnement "en cascade" : détails dans le règlement de la consultation services => L'équipe devra comprendre à minima les compétences suivantes : - Expertise environnementale et naturaliste : une expertise est notamment attendue dans les domaines suivants : écologue, botanistes, naturalistes, ornithologiste, herpétologistes, entomologistes, chiroptérologues, ichtyologistes, pédologue. - Approche pédagogique. - Sensibilité opérationnelle : suivi chantier. - Cartographie et Sig 255250 90713000 90713000 79311000 90711200 90711400 Territoire d'Orléans Métropole et Ville d'Orléans Orleans 45000 FRB06 FRA 2026-12-01+01:00 12 3 => reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans