16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 30A2E39D-C864-4C77-88A01E032377B609 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.sdis78.fr ORG-0002 Service départemental d'incendie et de secours des Yvelines 56 avenue de Saint-Cloud Cs80103 Versailles 78007 FR103 FRA 1731 Présidente la 0130168245 marches@sdis78.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FR103 FRA 30A2E3EC-E405-B208-903D9514708DE551 0139205400 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr ORG-0004 Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges: Préfecture de la région Île-de-France -Préfecture de Paris 5 rue Leblanc Paris 75911 FR101 FRA 30A2E40E-D6B6-BD9E-F472B2399142D5DF 0182524267 0182524295 ccira@paris-idf.gouv.fr 00500048-2026137/20262026-07-20+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 a83e52d2-078e-45fe-9718-c17dbaa3b06e 48c1ac3f-8820-4fe4-83eb-e3c17c8097cd 2026-07-16+02:00 16:10:12+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.sdis78.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 2026-0001 Fourniture de pièces détachées, équipements, outillage, quincaillerie, batteries, accessoires et consommables pour les véhicules, matériels et ateliers du Service départemental d'incendie et de secours des Yvelines (SDIS 78) Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes composé de 3 lots pour une durée d'1 an reconductible 3 fois tacitement supplies Pour retrouver cet avis, accéder au dossier de consultation des entreprises (Dce), poser des questions, déposer un pli, allez sur https://www.sdis78.fr/achats. Les renseignements complémentaires seront envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard le 28/08/2026. La date d'entrée en vigueur du marché, indiquée dans le présent avis, est prévisionnelle et donnée à titre indicatif. La valeur estimée de l'accord-cadre indiquée sur le présent avis correspond à la valeur maximale, pour l'ensemble des 3 lots, sur la durée totale de 4 ans. Le montant estimé des lots indiqué sur le présent avis correspond à la valeur maximale de chaque lot sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans. Le montant annuel prévisionnel est donné à titre indicatif dans le cahier des clauses particulières (Ccp) et n'est pas contractuel. Les modalités d'ouverture des offres sont données à titre indicatif. Elles pourront avoir lieu à tout moment. Participation : Aptitude à exercer l'activité professionnelle selon règlement de consultation (Rc) (notamment lettre de candidature (Dc1) ou document(s) équivalent(s) contenant les mêmes informations, déclaration du candidat (Dc2) ou document(s) contenant les mêmes informations, ou Dume) - Capacité économique et financière selon Rc (notamment Dc2 Article F1 "Chiffres d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles) - Référence professionnelle et capacité technique selon Rc (notamment liste de références contrôlables sur les 3 dernières années pour des prestations équivalentes à l'objet du marché). Des effectifs minimums sont exigés (cf. exigences indiquées au règlement de consultation - Rc). En sus du lieu principal de livraison, indiqué dans le présent avis, des livraisons pourront être effectuées ponctuellement sur le département des Yvelines (78) 6000000 34300000 31400000 43800000 44510000 Allée du ruisseau de Gironde - Za Trappes Elancourt Trappes 78190 FR103 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1851024 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1851024 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 5 quality Mesures environnementales per-exa 75 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1851024 5 Introduction des recours, cf. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA) : - Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché public ou de l'accord-cadre ; - Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R 421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R 421-2 CJA) ; - Référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants et délais selon art. R 551-7 CJA); - Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, "Département du Tarn et Garonne" n°358994 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-04+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-04+02:00 17:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Lot n°1 Fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour les véhicules et matériels du SDIS 78 Lot n°1 Fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour les véhicules et matériels du SDIS 78 supplies 3600000 34300000 34300000 31400000 43800000 44510000 Allée du ruisseau de Gironde - Za Trappes Elancourt Trappes 78190 FR103 FRA 2026-11-01+01:00 12 3 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1851024 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1851024 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 5 quality Mesures environnementales per-exa 75 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1851024 5 Introduction des recours, cf. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA) : - Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché public ou de l'accord-cadre ; - Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R 421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R 421-2 CJA) ; - Référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants et délais selon art. R 551-7 CJA); - Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, "Département du Tarn et Garonne" n°358994 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-04+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-04+02:00 17:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Lot n°2 Fourniture de matériel et d'équipement ainsi que les pièces détachées et accessoires associés pour les ateliers du SDIS 78 Lot n°2 Fourniture de matériel et d'équipement ainsi que les pièces détachées et accessoires associés pour les ateliers du SDIS 78 supplies 1600000 34300000 43800000 31400000 43800000 44510000 Allée du ruisseau de Gironde - Za Trappes Elancourt Trappes 78190 FR103 FRA 2026-11-01+01:00 12 3 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1851024 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1851024 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 5 quality Mesures environnementales per-exa 75 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1851024 5 Introduction des recours, cf. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA) : - Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché public ou de l'accord-cadre ; - Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R 421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R 421-2 CJA) ; - Référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants et délais selon art. R 551-7 CJA); - Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, "Département du Tarn et Garonne" n°358994 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-04+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-04+02:00 17:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Lot n°3 Fourniture de batteries pour les véhicules et matériels des ateliers du SDIS 78 Lot n°3 Fourniture de batteries pour les véhicules et matériels des ateliers du SDIS 78 supplies 800000 34300000 31400000 31400000 43800000 44510000 Allée du ruisseau de Gironde - Za Trappes Elancourt Trappes 78190 FR103 FRA 2026-11-01+01:00 12 3