16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 32D2276D-93CB-C98F-22A78A85A7B9F7A9 +33480041260 publications-joue@aws-france.com ORG-0002 SMAEP VAL DE LOIRE PAYS FORT 16 rue Georges Brassens Lere 18240 FRB01 FRA 3146 QUELIN Benjamin Président 0248794391 siaepvlpf@orange.fr ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA 32D22790-B341-83A7-E1F817A6EAF9B5EE 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA 32D227A2-C73E-F032-9D8BB085DCD65001 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr 00501186-2026137/20262026-07-20+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 b0591e4f-a0c6-460d-baab-b66398653cf2 25281d77-67be-4282-9678-7474ecf70bcd 2026-07-16+02:00 17:11:18+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document neg-w-call false Accord-cadre à bons de commande de missions de maîtrise d'oeuvre des travaux portant sur le patrimoine du Syndicat en matière d'eau potable et d'assainissement collectif Missions de maîtrise d'oeuvre pour des travaux d'infrastructure en eau potable et assainissement collectif, incluant captages, stations d'épuration, réseaux, électromécanique, et autres ouvrages. Missions principales : Avant-projet (AVP), Projet (PRO), Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT), Visa des plans (VISA), Direction de l'exécution des travaux (DET), Assistance aux opérations de réception (AOR). Missions complémentaires possibles : Esquisses (ESQ), Diagnostic (DIA), Ordonnancement, pilotage et Coordination (OPC), Missions d'études services 71300000 71330000 LOT-0000 not-allowed no-eu-funds false 28206 non-restricted-document FRA official https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=28206 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=28206 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true true 2026-08-28+02:00 12:00:00+02:00 true 3 3 false 1 Cette durée est justifiée par : - Le nombre de communes adhérentes au Smaep qui s'élève à 22, - La prise de compétence assainissement du Smaep, - La nécessité de réaliser de nombreux travaux à la suite des études patrimoniales et schémas directeurs d'assainissement qui ont été finalisés et qui restent à mener fa-wo-rc none S-PF-28206 Accord-cadre à bons de commande de missions de maîtrise d'oeuvre des travaux portant sur le patrimoine du Syndicat en matière d'eau potable et d'assainissement collectif Missions de maîtrise d'oeuvre pour des travaux d'infrastructure en eau potable et assainissement collectif, incluant captages, stations d'épuration, réseaux, électromécanique, et autres ouvrages. Missions principales : Avant-projet (AVP), Projet (PRO), Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT), Visa des plans (VISA), Direction de l'exécution des travaux (DET), Assistance aux opérations de réception (AOR). Missions complémentaires possibles : Esquisses (ESQ), Diagnostic (DIA), Ordonnancement, pilotage et Coordination (OPC), Missions d'études services 71300000 71330000 2027-01-01+01:00 96