505016-2026 - Competition
France – Spectroscopy devices – Fourniture de systèmes actifs et passifs de mesure in situ de la fluorescence chlorophyllienne et de la réflectance des couverts végétaux, leur installation et leur mise en service sous forme d’un réseau multisites de mesure de proxy-détection pour l’ESE du CNRS
OJ S 139/2026 22/07/2026
Contract or concession notice – standard regime
Supplies
1. Buyer
1.1.
Buyer
Official nameCentre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette
Emaildr04.achats@cnrs.fr
Legal type of the buyerBody governed by public law
Activity of the contracting authorityEducation
2. Procedure
2.1.
Procedure
TitleFourniture de systèmes actifs et passifs de mesure in situ de la fluorescence chlorophyllienne et de la réflectance des couverts végétaux, leur installation et leur mise en service sous forme d’un réseau multisites de mesure de proxy-détection pour l’ESE du CNRS
DescriptionDans le cadre d’une collaboration entre l’ESE et le LMD, l’ESE s’équipe de quatre instruments de télédétection in situ pour la mesure active et passive de la fluorescence chlorophyllienne et de la réflectance du couvert végétal, dénommés SILI-Fluo (Sun Induced and LED Induced Fluorescence), qui seront exploitées par les deux laboratoires dans le cadre de leurs projets de collaboration scientifique. Il s’agit d’un marché à tranches conclus à prix forfaitaire pour l’ensemble des prestations à réaliser dans les documents contractuels du marché et réparties de la façon suivante : • Tranche ferme (TF) : Fourniture d’un d’instrument de télédétection de la fluorescence chlorophyllienne du couvert végétal in situ avec ses outils informatiques associés • Tranche optionnelle (T0) : Fourniture de 3 instruments de télédétection de la fluorescence chlorophyllienne du couvert végétal in situ avec mise en place d’un traitement automatisé de l’ensemble des données. Les prestations comprennent à minima : • Pour la tranche ferme : o Construction, livraison, installation et mise en service d’un prototype (SILI-Fluo 1.1) o Test et calibration de ce prototype o Installation de ce prototype sur le site expérimental de Barbeau-Fontainbleau o Fourniture d’outils informatiques de suivi en temps réel et de traitement des données brutes. • Pour la tranche optionnelle : o Construction et mise en service de 3 instruments (SILI-Fluo 2.1, 2.2 et 2.3) o Test et calibration de ces instruments o Installation de ces instruments sur trois stations écosystémiques o Mise en place d’un traitement automatisé de l’ensemble des données du réseau de mesure. Les prestations ne comprennent pas l’approvisionnement en matière première, consommables et fabrications à façon. Ceux-ci seront fourni par l’ESE au titulaire. La description détaillée des prestations et de leurs spécifications techniques et fonctionnelles figurent dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. Le budget alloué à l’acheteur pour le présent marché est de : • 67 000 euros HT pour la tranche ferme • 89 000 euros pour la tranche optionnelle
Procedure identifier19882d28-8814-4f38-8b00-73b5af84acfa
Internal identifier26006-ESE
Type of procedureOpen
The procedure is acceleratedno
2.1.1.
Purpose
Main nature of the contractSupplies
Main classification (cpv): 33114000 Spectroscopy devices
2.1.2.
Place of performance
Postal addressLaboratoire Ecologie, Société et Evolution Université Paris-Saclay IDEEV, Bât. 680, 12 route 128 
TownGIF sur YVETTE
Postcode91190
Country subdivision (NUTS)Essonne (FR104)
CountryFrance
Additional informationL’installation sur le site de Barbeau-Fontainebleau pour la tranche ferme, et sur les sites expérimentaux pour la tranche optionnelle se fera sur les sites indiqués sur les annexes du CCTP. Les adresses exactes seront communiquées au titulaire par l’ESE .
2.1.3.
Value
Estimated value excluding VAT67 000,00 EUR
2.1.4.
General information
Legal basis
Directive 2014/24/EU
Applicable cross-border lawCondition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marchespublics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS Délégation Ile de France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX,(indiquer objet de la consultation + AOO). Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.21614 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. Pas de visite de site.
2.1.6.
Grounds for exclusion
Sources of grounds for exclusionProcurement Document
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitleFourniture de systèmes actifs et passifs de mesure in situ de la fluorescence chlorophyllienne et de la réflectance des couverts végétaux, leur installation et leur mise en service sous forme d’un réseau multisites de mesure de proxy-détection pour l’ESE du CNRS
DescriptionDans le cadre d’une collaboration entre l’ESE et le LMD, l’ESE s’équipe de quatre instruments de télédétection in situ pour la mesure active et passive de la fluorescence chlorophyllienne et de la réflectance du couvert végétal, dénommés SILI-Fluo (Sun Induced and LED Induced Fluorescence), qui seront exploitées par les deux laboratoires dans le cadre de leurs projets de collaboration scientifique. Il s’agit d’un marché à tranches conclus à prix forfaitaire pour l’ensemble des prestations à réaliser dans les documents contractuels du marché et réparties de la façon suivante : • Tranche ferme (TF) : Fourniture d’un d’instrument de télédétection de la fluorescence chlorophyllienne du couvert végétal in situ avec ses outils informatiques associés • Tranche optionnelle (T0) : Fourniture de 3 instruments de télédétection de la fluorescence chlorophyllienne du couvert végétal in situ avec mise en place d’un traitement automatisé de l’ensemble des données. Les prestations comprennent à minima : • Pour la tranche ferme : o Construction, livraison, installation et mise en service d’un prototype (SILI-Fluo 1.1) o Test et calibration de ce prototype o Installation de ce prototype sur le site expérimental de Barbeau-Fontainbleau o Fourniture d’outils informatiques de suivi en temps réel et de traitement des données brutes. • Pour la tranche optionnelle : o Construction et mise en service de 3 instruments (SILI-Fluo 2.1, 2.2 et 2.3) o Test et calibration de ces instruments o Installation de ces instruments sur trois stations écosystémiques o Mise en place d’un traitement automatisé de l’ensemble des données du réseau de mesure. Les prestations ne comprennent pas l’approvisionnement en matière première, consommables et fabrications à façon. Ceux-ci seront fourni par l’ESE au titulaire. Le budget alloué à l’acheteur pour le présent marché est de : • 67 000 euros HT pour la tranche ferme • 89 000 euros pour la tranche optionnelle
Internal identifier26006-ESE
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contractSupplies
Main classification (cpv): 33114000 Spectroscopy devices
Options
Description of the optionsIl s’agit d’un marché à tranches conclus à prix forfaitaire pour l’ensemble des prestations à réaliser dans les documents contractuels du marché et réparties de la façon suivante : • Tranche ferme (TF) : Fourniture d’un d’instrument de télédétection de la fluorescence chlorophyllienne du couvert végétal in situ avec ses outils informatiques associés • Tranche optionnelle (T0) : Fourniture de 3 instruments de télédétection de la fluorescence chlorophyllienne du couvert végétal in situ avec mise en place d’un traitement automatisé de l’ensemble des données. Les prestations comprennent à minima : • Pour la tranche ferme : o Construction, livraison, installation et mise en service d’un prototype (SILI-Fluo 1.1) o Test et calibration de ce prototype o Installation de ce prototype sur le site expérimental de Barbeau-Fontainbleau o Fourniture d’outils informatiques de suivi en temps réel et de traitement des données brutes. • Pour la tranche optionnelle : o Construction et mise en service de 3 instruments (SILI-Fluo 2.1, 2.2 et 2.3) o Test et calibration de ces instruments o Installation de ces instruments sur trois stations écosystémiques o Mise en place d’un traitement automatisé de l’ensemble des données du réseau de mesure .
5.1.2.
Place of performance
Postal addressLaboratoire Ecologie, Société et Evolution Université Paris-Saclay IDEEV, Bât. 680, 12 route 128 
TownGIF SUR YVETTE
Postcode91190
Country subdivision (NUTS)Essonne (FR104)
CountryFrance
5.1.3.
Estimated duration
Start date01/11/2026
Duration end date30/11/2027
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT67 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA)yes
Additional informationAucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% du montant TTC de la tranche (10% si le titulaire est une PME). Paiement par acompte après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R.2142-19 et R.2142-20 du code de la commande publique.
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteriaProcurement Document
5.1.10.
Award criteria
Criterion
TypePrice
DescriptionVoir règlement de la consultation
Category of award weight criterionWeight (percentage, exact)
Award criterion number30
Criterion
TypeQuality
NameValeur scientifique et Technique
DescriptionVoir règlement de la consultation
Category of award weight criterionWeight (percentage, exact)
Award criterion number60
Criterion
TypeQuality
NameEnvironnemental
DescriptionVoir règlement de la consultation
Category of award weight criterionWeight (percentage, exact)
Award criterion number10
5.1.11.
Procurement documents
Address of the procurement documentshttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission
Electronic submissionRequired
Address for submissionhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Languages in which tenders or requests to participate may be submittedFrench
Electronic catalogueNot allowed
VariantsNot allowed
Deadline for receipt of tenders21/09/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid3 Months
Information about public opening
Opening date21/09/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Additional informationL’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
Terms of contract
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmesNo
Electronic invoicingRequired
Electronic ordering will be usedno
Electronic payment will be usedno
5.1.15.
Techniques
Framework agreement
No framework agreement
Information about the dynamic purchasing system
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisationTribunal administratif de Versailles
Information about review deadlines: L’avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn et Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Ile de France Gif sur Yvette du CNRS et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site. Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn et Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5211 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation providing more information on the review proceduresTribunal administratif de Versailles
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Official nameCentre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette
Registration number18008901300635
Postal addressAvenue de la terrasse
TownGif sur yvette
Postcode91190
Country subdivision (NUTS)Essonne (FR104)
CountryFrance
Contact pointYounis Hermes
Emaildr04.achats@cnrs.fr
Telephone0169823293
Internet addresshttps://www.cnrs.fr/fr
Information exchange endpoint (URL)https://www.marches-publics.gouv.fr
Buyer profilehttps://www.marches-publics.gouv.fr
Roles of this organisation
Buyer
8.1.
ORG-0002
Official nameTribunal administratif de Versailles
Registration number17780005900012
DepartmentYvelines
Postal address56 Avenue de Saint-Cloud
TownVersailles
Postcode78011
Country subdivision (NUTS)Yvelines (FR103)
CountryFrance
Emailgreffe.ta-versaillles@juradm.fr
Telephone0139205400
Internet addresshttp://versailles.tribunal-administratif.fr/
Roles of this organisation
Review organisation
Organisation providing more information on the review procedures
8.1.
ORG-0000
Official namePublications Office of the European Union
Registration numberPUBL
TownLuxembourg
Postcode2417
Country subdivision (NUTS)Luxembourg (LU000)
CountryLuxembourg
Emailted@publications.europa.eu
Telephone+352 29291
Internet addresshttps://op.europa.eu
Roles of this organisation
TED eSender
Notice information
Notice identifier/version997839cd-9dbd-42ee-b664-1ffa3b96421d  -  01
Form typeCompetition
Notice typeContract or concession notice – standard regime
Notice subtype16
Notice dispatch date21/07/2026 11:41:47 (UTC+00:00) Western European Time, GMT
Languages in which this notice is officially availableFrench
Notice publication number505016-2026
OJ S issue number139/2026
Publication date22/07/2026