abda4ea6-82b2-4d40-adeb-438efa9b6312-01 Remise des offres: Au lieu du 23/07/2026 à 16h30 au plus tard. Lire 31/07/2026 à 16h30 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 24/07/2026 à 09h00 au plus tard. Lire 03/08/2026 à 09h00 au plus tard. PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 2768B1DF-B783-A50A-9ED121FD95707499 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://lenord.fr/ ORG-0002 Conseil Départemental du Nord Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory Lille 59047 FRE11 FRA 71482 Président du Département du Nord 0359735959 PAP-FS@lenord.fr ORG-0003 Département du Nord 51 rue gustave delory Lille Cedex 59047 FRE11 FRA 2768B233-CFE0-CC23-4B64B1D28B07C60D DAJAP - PAP 0359735354 pap-fs@lenord.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 2768B246-CFAE-2571-564741453D81BCD8 0359542342 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0005 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 2768B256-E4A0-81C4-B239814EEFAB4C07 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr 00508315-2026139/20262026-07-22+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 6b017f20-f183-4875-b995-a80e7092152d 0b6e5aa8-d284-499b-a6ce-2d1520a8ef1e 2026-07-21+02:00 11:10:28+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://lenord.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 open false 20260173 Accord-cadre à marchés subséquents de fourniture de matériaux spécifiques de voirie - 4 lots Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires, conclu avec 6 opérateurs économiques par lot. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents après remise en concurrence (par demande de devis) lors de la survenance du besoin. Lot 1 : Agence routière d'Avesnes - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 58 333 euro(s) HT - 69 999 euro(s) TTC Lot 2 : Agence routière de Pévèle-Hainaut - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 58 333 euro(s) HT - 69 999 euro(s) TTC Lot 3 : Agence routière de Cambrai - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 58 333 euro(s) HT - 69 999 euro(s) TTC Lot 4 : Agence routière des Flandres - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 58 333 euro(s) HT - 69 999 euro(s) TTC supplies Appel d'offres conformément à l'article R2124-2 1° du Code de la Commande Publique. Accord-cadre à marchés subséquents (Articles R 2162-2, R2162-7 à R2162-12 - Code de la commande publique). Allotissement (Articles R2113-1 à R2113-3 - Code de la commande publique) Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : cf article 2 du Rc Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc Le point de départ du marché est la date de sa notification. Précision sur la date à laquelle seront fournis les services : octobre 2026 Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement ou d'investissement ou financement partagé. Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La date de démarrage des prestations au 01/10/2026 est uniquement indicative 767188 44113000 44113000 Dir. De La Voirie Lille 59000 FRE11 FRA LOT-0001 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (Dc1) : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)Déclaration du candidat (Dc2) : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) slc-abil-subc Déclaration de sous-traitance (Dc4), le cas échéant : Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1834580 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1834580 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 70 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1834580 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-31+02:00 16:30:00+02:00 409589-2026 2026-08-03+02:00 09:00:00+02:00 Lille false 6 fa-w-rc none 1 Lot n°1 Agence de l'Avesnois Lot n°1 Agence de l'Avesnois supplies other 191797.64 44113000 44113000 Dir. De La Voirie Lille 59000 FRE11 FRA 2026-10-01+02:00 48 3 Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : Tacite - Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Non-reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date anniversaire du marché public. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat LOT-0002 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (Dc1) : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)Déclaration du candidat (Dc2) : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) slc-abil-subc Déclaration de sous-traitance (Dc4), le cas échéant : Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1834580 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1834580 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 70 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1834580 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-31+02:00 16:30:00+02:00 409589-2026 2026-08-03+02:00 09:00:00+02:00 Lille false 6 fa-w-rc none 2 Lot n°2 Agence de Pévèle-Hainaut Lot n°2 Agence de Pévèle-Hainaut supplies other 191797.64 44113000 44113000 Dir. De La Voirie Lille 59000 FRE11 FRA 2026-10-01+02:00 48 3 Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : Tacite - Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Non-reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date anniversaire du marché public. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat LOT-0003 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (Dc1) : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)Déclaration du candidat (Dc2) : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) slc-abil-subc Déclaration de sous-traitance (Dc4), le cas échéant : Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1834580 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1834580 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 70 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1834580 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-31+02:00 16:30:00+02:00 409589-2026 2026-08-03+02:00 09:00:00+02:00 Lille false 6 fa-w-rc none 3 Lot n°3 Agence du Cambrésis Lot n°3 Agence du Cambrésis supplies other 191797.64 44113000 44113000 Dir. De La Voirie Lille 59000 FRE11 FRA 2026-10-01+02:00 48 3 Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : Tacite - Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Non-reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date anniversaire du marché public. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat LOT-0004 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (Dc1) : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)Déclaration du candidat (Dc2) : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) slc-abil-subc Déclaration de sous-traitance (Dc4), le cas échéant : Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1834580 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1834580 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 70 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1834580 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-31+02:00 16:30:00+02:00 409589-2026 2026-08-03+02:00 09:00:00+02:00 Lille false 6 fa-w-rc none 4 Lot n°4 Agence de Flandres Lot n°4 Agence de Flandres supplies other 191797.64 44113000 44113000 Dir. De La Voirie Lille 59000 FRE11 FRA 2026-10-01+02:00 48 3 Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : Tacite - Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Non-reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date anniversaire du marché public. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat