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1. Buyer
1.1.
Buyer
Official name: Centre Hospitalier Bois de l'Abbaye
Legal type of the buyer: Local authority
Activity of the contracting authority: Health
2. Procedure
2.1.
Procedure
Title: Fourniture de purées de fruits surgelées et de conserves de fruits et légumes
Description: Le présent marché est un marché de fournitures passé sous forme d’accord-cadre relatif à la fourniture de purées de fruits surgelées et de conserves de fruits et légumes pour répondre aux besoins des Pouvoirs Adjudicateurs Bénéficiaires.
Procedure identifier: 43625940-ec78-4a0c-97d8-60e71d82f08b
Internal identifier: RB01-26
Type of procedure: Open
The procedure is accelerated: no
2.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 15300000 Fruit, vegetables and related products
2.1.2.
Place of performance
Country subdivision (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Country: Belgium
2.1.4.
General information
Legal basis:
Directive 2014/24/EU
2.1.5.
Terms of procurement
Terms of submission:
Maximum number of lots for which one tenderer can submit tenders: 2
Terms of contract:
Maximum number of lots for which contracts can be awarded to one tenderer: 2
2.1.6.
Grounds for exclusion
Sources of grounds for exclusion: Notice
Purely national exclusion grounds: Voir cahier spécial des charges RB01-26, point I.12 Motifs d’exclusion – articles 67 à 69 de la Loi et 61 à 63 de l’AR, comprenant : - I.12.1 Situation juridique du soumissionnaire - Motifs d’exclusion obligatoire - I.12.2 Motif d’exclusion relatif aux dettes fiscales et sociales - I.12.3 Motifs d’exclusion facultative
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Title: RB01-26 - 1
Description: Lot 1 : Purées de fruits surgelées
Internal identifier: 1
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 15300000 Fruit, vegetables and related products
5.1.2.
Place of performance
Country subdivision (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Country: Belgium
5.1.3.
Estimated duration
Duration: 1 Year
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 3
5.1.6.
General information
Reserved participation:
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Notice
Criterion: Enrolment in a relevant professional register
Description of selection criterion: APTITUDE À EXERCER L’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE Le soumissionnaire doit être enregistré auprès de l'AFSCA. Niveau minimal : Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est bien enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
Criterion: General yearly turnover
Description of selection criterion: CAPACITÉ ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE DU SOUMISSIONNAIRE Le soumissionnaire indique dans son DUME, et/ou joint en annexe de son offre, une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Niveaux minimaux : Pour que le soumissionnaire soit sélectionné, le chiffre d'affaires global moyen du soumissionnaire qui sera calculé sur les 3 dernières années comptables complètes doit couvrir au minimum le montant total des seuils requis pour les lots soumissionnés. Si tel n’était pas le cas, le soumissionnaire proposera alors une liste, classée par ordre préférentiel, des lots qu’il souhaite se voir attribuer s’il était classé en ordre utile pour y prétendre (voir formulaire d’offre). Les seuils* des chiffres d’affaires annuels globaux à atteindre sont donc, pour chaque lot, les suivants : • LOT 1 : Purées de fruits surgelées – un montant annuel d’au moins 44.000 € hors TVA ; • LOT 2 : Conserves de fruits et légumes – un montant annuel d’au moins 63.000 € hors TVA. * Montants cumulables si plusieurs lots soumissionnés (exemple : si soumission pour les lots 1 et 2, le montant du chiffre d’affaires global devra correspondre à la somme des seuils de ces deux lots).
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Price
Description: Les points seront attribués selon la formule suivante : 70 x montant de l'offre régulière la plus basse montant de l'offre concernée
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 70
Criterion:
Type: Quality
Description: Aspects visuel et gustatif des produits Le présent critère sera évalué par un comité, sur base de l’échelle de cotation mentionnée au point V, à partir des échantillons fournis dans le cadre de la demande décrite au point I.26. Les 30 points y relatifs seront attribués selon la répartition suivante : - 10 points pour l’aspect visuel, - 20 points pour l’aspect gustatif.
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 30
5.1.11.
Procurement documents
Ad hoc communication channel:
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Advanced or qualified electronic signature or seal (as defined in Regulation (EU) No 910/2014) is required
Deadline for receipt of tenders: 01/09/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 180 Days
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: no
Electronic payment will be used: no
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, with reopening of competition
Maximum number of participants: 3
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Conseil d'Etat
Information about review deadlines: I.25 Juridictions, voies de recours et délais – articles 14 à 17, 22 et 23 de la Loi recours I.25.1 Recours en annulation Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 60 jours après l’information et être adressé au Conseil d’Etat. I.25.2 Recours en suspension Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 15 jours après l’information et être adressé au Conseil d’Etat. I.25.3 Dommages et intérêts Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 5 ans et être adressé au Juge Judiciaire. I.25.4 Déclaration d’absence d’effets Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 30 jours de la publication de l’avis d’attribution de marché ou dans les 30 jours de l’information des soumissionnaires concernés, et être adressé au Juge Judiciaire. I.25.5 Sanctions de substitution Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 6 mois de la publication de l’avis d’attribution de marché, de l’information ou de la prise de connaissance de l’acte, et être adressé au Juge Judiciaire siégeant en référé.
5.1.
Lot: LOT-0002
Title: RB01-26 - 2
Description: Lot 2 : Conserves de fruits et légumes
Internal identifier: 2
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 15300000 Fruit, vegetables and related products
5.1.2.
Place of performance
Country subdivision (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Country: Belgium
5.1.3.
Estimated duration
Duration: 1 Year
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 3
5.1.6.
General information
Reserved participation:
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Notice
Criterion: Enrolment in a relevant professional register
Description of selection criterion: APTITUDE À EXERCER L’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE Le soumissionnaire doit être enregistré auprès de l'AFSCA. Niveau minimal : Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est bien enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
Criterion: General yearly turnover
Description of selection criterion: CAPACITÉ ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE DU SOUMISSIONNAIRE Le soumissionnaire indique dans son DUME, et/ou joint en annexe de son offre, une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Niveaux minimaux : Pour que le soumissionnaire soit sélectionné, le chiffre d'affaires global moyen du soumissionnaire qui sera calculé sur les 3 dernières années comptables complètes doit couvrir au minimum le montant total des seuils requis pour les lots soumissionnés. Si tel n’était pas le cas, le soumissionnaire proposera alors une liste, classée par ordre préférentiel, des lots qu’il souhaite se voir attribuer s’il était classé en ordre utile pour y prétendre (voir formulaire d’offre). Les seuils* des chiffres d’affaires annuels globaux à atteindre sont donc, pour chaque lot, les suivants : • LOT 1 : Purées de fruits surgelées – un montant annuel d’au moins 44.000 € hors TVA ; • LOT 2 : Conserves de fruits et légumes – un montant annuel d’au moins 63.000 € hors TVA. * Montants cumulables si plusieurs lots soumissionnés (exemple : si soumission pour les lots 1 et 2, le montant du chiffre d’affaires global devra correspondre à la somme des seuils de ces deux lots).
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Price
Description: Les points seront attribués selon la formule suivante : 70 x montant de l'offre régulière la plus basse montant de l'offre concernée
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 70
Criterion:
Type: Quality
Description: Aspects visuel et gustatif des produits Le présent critère sera évalué par un comité, sur base de l’échelle de cotation mentionnée au point V, à partir des échantillons fournis dans le cadre de la demande décrite au point I.26. Les 30 points y relatifs seront attribués selon la répartition suivante : - 10 points pour l’aspect visuel, - 20 points pour l’aspect gustatif.
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 30
5.1.11.
Procurement documents
Ad hoc communication channel:
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Advanced or qualified electronic signature or seal (as defined in Regulation (EU) No 910/2014) is required
Deadline for receipt of tenders: 01/09/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 180 Days
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: no
Electronic payment will be used: no
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, with reopening of competition
Maximum number of participants: 3
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Conseil d'Etat
Information about review deadlines: I.25 Juridictions, voies de recours et délais – articles 14 à 17, 22 et 23 de la Loi recours I.25.1 Recours en annulation Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 60 jours après l’information et être adressé au Conseil d’Etat. I.25.2 Recours en suspension Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 15 jours après l’information et être adressé au Conseil d’Etat. I.25.3 Dommages et intérêts Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 5 ans et être adressé au Juge Judiciaire. I.25.4 Déclaration d’absence d’effets Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 30 jours de la publication de l’avis d’attribution de marché ou dans les 30 jours de l’information des soumissionnaires concernés, et être adressé au Juge Judiciaire. I.25.5 Sanctions de substitution Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 6 mois de la publication de l’avis d’attribution de marché, de l’information ou de la prise de connaissance de l’acte, et être adressé au Juge Judiciaire siégeant en référé.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Official name: Centre Hospitalier Bois de l'Abbaye
Registration number: 0203980409_8861
Department: Centrale d'achat du Centre Hospitalier Bois de l'Abbaye
Postal address: Rue Laplace 40
Town: Seraing
Postcode: 4100
Country subdivision (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Country: Belgium
Telephone: +32 43387000
Fax: +32 43387050
Roles of this organisation:
Buyer
8.1.
ORG-0002
Official name: SPF Stratégie et Appui
Registration number: BE001
Postal address: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Town: Bruxelles
Postcode: 1000
Country subdivision (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Country: Belgium
Telephone: +32 2 740 80 00
Roles of this organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0003
Official name: Conseil d'Etat
Registration number: 0022349611
Town: Rue de la Science 33
Postcode: 1040 Bruxelles
Country subdivision (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Country: Belgium
Roles of this organisation:
Review organisation
10. Change
Version of the previous notice to be changed: 975faf74-2207-4184-af80-80128fce426d-01
Main reason for change: Information updated
Description: Suite à une question posée sur le forum attaché au présent avis, de nouvelles versions du cahier spécial des charges et de l'inventaire sont publiées sur la plateforme.
10.1.
Change
Section identifier: PROCEDURE
The procurement documents were changed on: 22/07/2026
Notice information
Notice identifier/version: f1ea3917-2104-47d3-8145-7ddb5d1dae36 - 01
Form type: Competition
Notice type: Contract or concession notice – standard regime
Notice subtype: 16
Notice dispatch date: 22/07/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Notice dispatch date (eSender): 22/07/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Languages in which this notice is officially available: French
Notice publication number: 510323-2026
OJ S issue number: 140/2026
Publication date: 23/07/2026