2026-07-22+02:0000:00:00+02:00975faf74-2207-4184-af80-80128fce426d-012026-07-22+02:00truePROCEDUREupdate-addSuite à une question posée sur le forum attaché au présent avis, de nouvelles versions du cahier spécial des charges et de l'inventaire sont publiées sur la plateforme.16https://www.chba.beORG-0001Centre Hospitalier Bois de l'AbbayeRue Laplace 40Centrale d'achat du Centre Hospitalier Bois de l'AbbayeSeraing4100BE332BEL0203980409_8861+32 43387000+32 43387050v.lacroix@chba.behttps://bosa.belgium.beORG-0002SPF Stratégie et AppuiBoulevard Simon Bolivar 30 Bte1Bruxelles1000BE100BELBE001+32 2 740 80 00revise@publicprocurement.beORG-0003Conseil d'EtatRue de la Science 331040 BruxellesBE100BEL002234961100510323-2026140/20262026-07-23+02:002.3eforms-sdk-1.13f1ea3917-2104-47d3-8145-7ddb5d1dae3643625940-ec78-4a0c-97d8-60e71d82f08b2026-07-22+02:0000:00:00+02:00012026-07-23+02:0032014L0024cn-standardFRAhttps://www.publicprocurement.be/bda?organisationIds=8861&includeOrganisationChildren=truelahealthORG-0001ted-esenORG-0002epo-noticeexg-natlVoir cahier spécial des charges RB01-26, point I.12 Motifs d’exclusion – articles 67 à 69 de la Loi et 61 à 63 de l’AR, comprenant : - I.12.1 Situation juridique du soumissionnaire - Motifs d’exclusion obligatoire - I.12.2 Motif d’exclusion relatif aux dettes fiscales et sociales - I.12.3 Motifs d’exclusion facultative22openfalseRB01-26Fourniture de purées de fruits surgelées et de conserves de fruits et légumesLe présent marché est un marché de fournitures passé sous forme d’accord-cadre relatif à la fourniture de purées de fruits surgelées et de conserves de fruits et légumes pour répondre aux besoins des Pouvoirs Adjudicateurs Bénéficiaires.supplies15300000BE332BELLOT-0001slc-suit-reg-profAPTITUDE À EXERCER L’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE Le soumissionnaire doit être enregistré auprès de l'AFSCA. Niveau minimal : Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est bien enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.slc-stand-to-genCAPACITÉ ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE DU SOUMISSIONNAIRE Le soumissionnaire indique dans son DUME, et/ou joint en annexe de son offre, une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Niveaux minimaux : Pour que le soumissionnaire soit sélectionné, le chiffre d'affaires global moyen du soumissionnaire qui sera calculé sur les 3 dernières années comptables complètes doit couvrir au minimum le montant total des seuils requis pour les lots soumissionnés. Si tel n’était pas le cas, le soumissionnaire proposera alors une liste, classée par ordre préférentiel, des lots qu’il souhaite se voir attribuer s’il était classé en ordre utile pour y prétendre (voir formulaire d’offre). Les seuils* des chiffres d’affaires annuels globaux à atteindre sont donc, pour chaque lot, les suivants : • LOT 1 : Purées de fruits surgelées – un montant annuel d’au moins 44.000 € hors TVA ; • LOT 2 : Conserves de fruits et légumes – un montant annuel d’au moins 63.000 € hors TVA. * Montants cumulables si plusieurs lots soumissionnés (exemple : si soumission pour les lots 1 et 2, le montant du chiffre d’affaires global devra correspondre à la somme des seuils de ces deux lots).falseno-eu-fundsTenderDocumentRef-LOT-0001non-restricted-documenthttps://www.publicprocurement.be/publication-workspaces/b892f352-bec0-4d0a-9e41-39b908a15b7f/documentsepo-noticenonenorequirednot-allowedtruepoi-exa70priceLes points seront attribués selon la formule suivante : 70 x montant de l'offre régulière la plus basse montant de l'offre concernée poi-exa30qualityAspects visuel et gustatif des produits Le présent critère sera évalué par un comité, sur base de l’échelle de cotation mentionnée au point V, à partir des échantillons fournis dans le cadre de la demande décrite au point I.26. Les 30 points y relatifs seront attribués selon la répartition suivante : - 10 points pour l’aspect visuel, - 20 points pour l’aspect gustatif.https://www.publicprocurement.be/supplier/enterprises/0/tendering-workspaces/publication-workspace-detail/b892f352-bec0-4d0a-9e41-39b908a15b7f/general180I.25 Juridictions, voies de recours et délais – articles 14 à 17, 22 et 23 de la Loi recours I.25.1 Recours en annulation Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 60 jours après l’information et être adressé au Conseil d’Etat. I.25.2 Recours en suspension Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 15 jours après l’information et être adressé au Conseil d’Etat. I.25.3 Dommages et intérêts Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 5 ans et être adressé au Juge Judiciaire. I.25.4 Déclaration d’absence d’effets Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 30 jours de la publication de l’avis d’attribution de marché ou dans les 30 jours de l’information des soumissionnaires concernés, et être adressé au Juge Judiciaire. I.25.5 Sanctions de substitution Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 6 mois de la publication de l’avis d’attribution de marché, de l’information ou de la prise de connaissance de l’acte, et être adressé au Juge Judiciaire siégeant en référé.ORG-0003FRAfalsefalserequiredtruehttps://www.publicprocurement.be/publication-workspaces/b892f352-bec0-4d0a-9e41-39b908a15b7f/forum2026-09-01+02:0010:00:00+02:00false3buyer-categoriesfa-w-rcnone1RB01-26 - 1Lot 1 : Purées de fruits surgeléessupplies15300000BE332BEL13LOT-0002slc-suit-reg-profAPTITUDE À EXERCER L’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE Le soumissionnaire doit être enregistré auprès de l'AFSCA. Niveau minimal : Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est bien enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.slc-stand-to-genCAPACITÉ ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE DU SOUMISSIONNAIRE Le soumissionnaire indique dans son DUME, et/ou joint en annexe de son offre, une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Niveaux minimaux : Pour que le soumissionnaire soit sélectionné, le chiffre d'affaires global moyen du soumissionnaire qui sera calculé sur les 3 dernières années comptables complètes doit couvrir au minimum le montant total des seuils requis pour les lots soumissionnés. Si tel n’était pas le cas, le soumissionnaire proposera alors une liste, classée par ordre préférentiel, des lots qu’il souhaite se voir attribuer s’il était classé en ordre utile pour y prétendre (voir formulaire d’offre). Les seuils* des chiffres d’affaires annuels globaux à atteindre sont donc, pour chaque lot, les suivants : • LOT 1 : Purées de fruits surgelées – un montant annuel d’au moins 44.000 € hors TVA ; • LOT 2 : Conserves de fruits et légumes – un montant annuel d’au moins 63.000 € hors TVA. * Montants cumulables si plusieurs lots soumissionnés (exemple : si soumission pour les lots 1 et 2, le montant du chiffre d’affaires global devra correspondre à la somme des seuils de ces deux lots).falseno-eu-fundsTenderDocumentRef-LOT-0002non-restricted-documenthttps://www.publicprocurement.be/publication-workspaces/b892f352-bec0-4d0a-9e41-39b908a15b7f/documentsepo-noticenonenorequirednot-allowedtruepoi-exa70priceLes points seront attribués selon la formule suivante : 70 x montant de l'offre régulière la plus basse montant de l'offre concernée poi-exa30qualityAspects visuel et gustatif des produits Le présent critère sera évalué par un comité, sur base de l’échelle de cotation mentionnée au point V, à partir des échantillons fournis dans le cadre de la demande décrite au point I.26. Les 30 points y relatifs seront attribués selon la répartition suivante : - 10 points pour l’aspect visuel, - 20 points pour l’aspect gustatif.https://www.publicprocurement.be/supplier/enterprises/0/tendering-workspaces/publication-workspace-detail/b892f352-bec0-4d0a-9e41-39b908a15b7f/general180I.25 Juridictions, voies de recours et délais – articles 14 à 17, 22 et 23 de la Loi recours I.25.1 Recours en annulation Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 60 jours après l’information et être adressé au Conseil d’Etat. I.25.2 Recours en suspension Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 15 jours après l’information et être adressé au Conseil d’Etat. I.25.3 Dommages et intérêts Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 5 ans et être adressé au Juge Judiciaire. I.25.4 Déclaration d’absence d’effets Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 30 jours de la publication de l’avis d’attribution de marché ou dans les 30 jours de l’information des soumissionnaires concernés, et être adressé au Juge Judiciaire. I.25.5 Sanctions de substitution Ce recours doit être introduit sous peine d’irrecevabilité dans les 6 mois de la publication de l’avis d’attribution de marché, de l’information ou de la prise de connaissance de l’acte, et être adressé au Juge Judiciaire siégeant en référé.ORG-0003FRAfalsefalserequiredtruehttps://www.publicprocurement.be/publication-workspaces/b892f352-bec0-4d0a-9e41-39b908a15b7f/forum2026-09-01+02:0010:00:00+02:00false3buyer-categoriesfa-w-rcnone2RB01-26 - 2Lot 2 : Conserves de fruits et légumessupplies15300000BE332BEL13