16 http://www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr https://marches.maximilien.fr ORG-0001 PREFECTURE DE POLICE DE PARIS 1 bis rue de Lutèce Paris 75195 FR101 FRA 17750151700011 Filet Séverine - 0170222626 pp-dfcpp-marchespublics@interieur.gouv.fr http://paris.tribunal-administratif.fr/ http://paris.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75181 FR101 FRA 17750005500013 01 44 59 44 00 01 44 59 46 46 Greffe.ta-paris@juradm.fr http://paris.tribunal-administratif.fr/ http://paris.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75181 FR101 FRA 17750005500013 01 44 59 44 00 01 44 59 46 46 Greffe.ta-paris@juradm.fr 00510805-2026140/20262026-07-23+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 5143b8a8-606f-48f4-b365-d8c9b08f4881 e1ed85e6-26e7-4f15-9ef8-fc535cfbe0fb 2026-07-21+02:00 16:38:26+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches.maximilien.fr la pub-os ORG-0001 serv-prov ORG-0001 epo-notice exg-natl Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE 15 15 true L’accord-cadre est passé selon la procédure adaptée en application des articles R2123-1 3°, R2162-1 à R2162-6 du Code de la commande publique. open false 2400116 Mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels relevant des administrations de la préfecture de Police et des personnels de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP). La consultation regroupe certains lots déclarés infructueux lors d'un précédente consultation pour lesquels le besoin a été redéfini. Les prestations sont décomposées en 15 lots distincts. Chaque lot comporte plusieurs thèmes de prestations de formation. La liste des thèmes afférente à chaque lot figure en annexe 2 du CCP. Chacun d'eux fait l'objet d'un marché distinct attribué à un titulaire unique comme suit : - Lot 19 : Soudage - Lot 22 : Incendie-divers type de feu - Lot 23 : Sécurité des équipements-matériels-personnels - Lot 25 : Chaufferie - Lot 26 : Electricité - Lot 27 : Freinage - Lot 28 : Radio - Lot 30 : Voix données images - Lot 31 : Métier du bois - Lot 33 : Restauration-hôtellerie - Lot 34 : Permis - Lot 35 : Chauffage - Lot 36 : Frigoristes - Lot 41 : Maintenance détecteur de gaz - Lot 42 : Maintenance dépollution. La numérotation des lots n'est pas continue, certains lots du marché initial n'étant pas relancés dans le cadre de la présente consultation. services Conformément aux modalités d'application des articles R. 2192-10 et suivants du Code de la commande publique, le paiement des factures s'effectue dans un délai maximum de trente jours (30 jours) à compter de la réception de la facture par l'administration, sous réserve d'exigibilité de la créance à cette date. Le défaut de paiement dans les délais entraîne l'application des intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires est celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliqué par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à quarante (40) euros. Le comptable assignataire est Monsieur le Directeur Régional des finances publiques d'Ile-de-France et de la Ville de Paris 94, rue de Réaumur 75 104 PARIS CEDEX 02. Les dépenses relevant du budget spécial de la Préfecture de police seront imputées aux exercices 2026 et suivants, à la section de fonctionnement, Budget spécial de la préfecture de police. Le contenu des plis remis par les opérateurs économiques est précisé à l'article 5.2 du règlement de la consultation (RC), les modalités de remises des plis sont précisées à l'article 5. du RC. Les critères d'analyses des offres sont détaillés à l'article 7.2.2 du RC. La présente consultation est passée selon la procédure adaptée, le pouvoir adjudicateur dispose de la faculté de négocier pour chacun des lots avec les soumissionnaires. La consultation comporte une prestation supplémentaire éventuelle (PSE 1), pour tous les lots, à l'exception des lots 19 et 33. La PSE 1 est facultative. Le fait de ne pas la proposer ne rend pas l'offre irrégulière et n'a pas d'incidence sur l'attribution du marché. Les conditions relatives à la PSE 1 sont détaillées à l'article 3.3 du RC. Les lots 19 et 33 ne comportent pas de PSE, les catalogues et tarifs publics associés étant à transmettre obligatoirement par les candidats. 1417200 80500000 80511000 anyw-cou FRA LOT-0019 slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles. slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années. slc-abil-ref-services Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. not-allowed no-eu-funds true FRA 2400116 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr epo-notice true Groupement solidaire ou groupement de conjoint avec mandataire solidaire. none no performance required false not-allowed per-exa 50 quality CRITERE 1 : « VALEUR TECHNIQUE » - Pondération 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères : Sous-critère 1 : Les contenus et objectifs, sur 10 points. Sous-critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques, sur 5 points. Sous-critère 3 : Les expériences et qualifications, sur 5 points. per-exa 40 price L'analyse du critère prix est constitué des deux sous­-critères suivants : ­Sous­-critère 1 : Analyse du bordereau du prix unitaire, sous-­pondéré à 80% ; ­Sous­-critère 2 : Analyse du panier ­type, sous­-pondéré à 20%. per-exa 10 quality CRITERE 3 : « PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE » - Pondération 10% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous-critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous-critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous-critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement, sur 5 points. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-08-25+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-14+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-27+02:00 14:30:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 19 Soudage Soudage services L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 51 000 euros HT. true none gen-eq 204000 80500000 80511000 anyw-cou FRA 1 L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. 3 LOT-0022 slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles. slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années. slc-abil-ref-services Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. not-allowed no-eu-funds true FRA 2400116 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr none true Groupement solidaire ou groupement de conjoint avec mandataire solidaire. epo-notice performance no not-allowed false required per-exa 50 quality CRITERE 1 : « VALEUR TECHNIQUE » - Pondération 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères : Sous-critère 1 : Les contenus et objectifs, sur 10 points. Sous-critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques, sur 5 points. Sous-critère 3 : Les expériences et qualifications, sur 5 points. per-exa 40 price Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement. per-exa 10 quality CRITERE 3 : « PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE » - Pondération 10% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous-critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous-critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous-critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement, sur 5 points. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-08-25+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-14+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-27+02:00 14:30:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc Lot 22 Incendie – divers types de feu Incendie – divers types de feu services L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 31 200 euros HT. true gen-eq none 124800 80500000 80511000 anyw-cou FRA 1 L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. 3 LOT-0023 slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles. slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années. slc-abil-ref-services Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. not-allowed no-eu-funds true FRA 2400116 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr none epo-notice true Groupement solidaire ou groupement de conjoint avec mandataire solidaire. performance no required false not-allowed per-exa 50 quality CRITERE 1 : « VALEUR TECHNIQUE » - Pondération 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères : Sous-critère 1 : Les contenus et objectifs, sur 10 points. Sous-critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques, sur 5 points. Sous-critère 3 : Les expériences et qualifications, sur 5 points. per-exa 40 price Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement. per-exa 10 quality CRITERE 3 : « PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE » - Pondération 10% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous-critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous-critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous-critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement, sur 5 points. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-08-25+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-14+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-27+02:00 14:30:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc Lot 23 Sécurité équipements – matériels - personnel Sécurité équipements – matériels - personnel services L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000 euros HT. true gen-eq none 120000 80500000 80511000 anyw-cou FRA 1 L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. 3 LOT-0025 slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles. slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années. slc-abil-ref-services Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. not-allowed no-eu-funds true FRA 2400116 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr none true Groupement solidaire ou groupement de conjoint avec mandataire solidaire. epo-notice performance no not-allowed required false per-exa 50 quality CRITERE 1 : « VALEUR TECHNIQUE » - Pondération 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères : Sous-critère 1 : Les contenus et objectifs, sur 10 points. Sous-critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques, sur 5 points. Sous-critère 3 : Les expériences et qualifications, sur 5 points. per-exa 40 price Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement. per-exa 10 quality CRITERE 3 : « PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE » - Pondération 10% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous-critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous-critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous-critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement, sur 5 points. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-08-25+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-14+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-27+02:00 14:30:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc Lot 25 Chaufferie Chaufferie services L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 13 500 euros HT. true none gen-eq 54000 80500000 80511000 anyw-cou FRA 1 L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. 3 LOT-0026 slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles. slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années. slc-abil-ref-services Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. not-allowed no-eu-funds true FRA 2400116 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr none true Groupement solidaire ou groupement de conjoint avec mandataire solidaire. epo-notice performance no false required not-allowed per-exa 50 quality CRITERE 1 : « VALEUR TECHNIQUE » - Pondération 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères : Sous-critère 1 : Les contenus et objectifs, sur 10 points. Sous-critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques, sur 5 points. Sous-critère 3 : Les expériences et qualifications, sur 5 points. per-exa 40 price Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement. per-exa 10 quality CRITERE 3 : « PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE » - Pondération 10% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous-critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous-critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous-critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement, sur 5 points. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-08-25+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-14+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-27+02:00 14:30:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc Lot 26 Electricité Electricité services L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 142 000 euros HT. true gen-eq none 568000 80500000 80511000 anyw-cou FRA 1 L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. 3 LOT-0027 slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles. slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années. slc-abil-ref-services Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. not-allowed no-eu-funds true FRA 2400116 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr true Groupement solidaire ou groupement de conjoint avec mandataire solidaire. none epo-notice performance no not-allowed false required per-exa 50 quality CRITERE 1 : « VALEUR TECHNIQUE » - Pondération 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères : Sous-critère 1 : Les contenus et objectifs, sur 10 points. Sous-critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques, sur 5 points. Sous-critère 3 : Les expériences et qualifications, sur 5 points. per-exa 40 price Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement. per-exa 10 quality CRITERE 3 : « PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE » - Pondération 10% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous-critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous-critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous-critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement, sur 5 points. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-08-25+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-14+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-27+02:00 14:30:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc Lot 27 Freinage Freinage services L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 28 000 euros HT. true gen-eq none 112000 80500000 80511000 anyw-cou FRA 1 L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. 3 LOT-0028 slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles. slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années. slc-abil-ref-services Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. not-allowed no-eu-funds true FRA 2400116 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr none true Groupement solidaire ou groupement de conjoint avec mandataire solidaire. epo-notice performance no not-allowed false required per-exa 50 quality CRITERE 1 : « VALEUR TECHNIQUE » - Pondération 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères : Sous-critère 1 : Les contenus et objectifs, sur 10 points. Sous-critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques, sur 5 points. Sous-critère 3 : Les expériences et qualifications, sur 5 points. per-exa 40 price Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement. per-exa 10 quality CRITERE 3 : « PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE » - Pondération 10% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous-critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous-critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous-critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement, sur 5 points. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-08-25+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-14+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-27+02:00 14:30:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc Lot 28 Radio Radio services L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 8 000 euros HT. true gen-eq none 32000 80500000 80511000 anyw-cou FRA 1 L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. 3 LOT-0030 slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles. slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années. slc-abil-ref-services Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. not-allowed no-eu-funds true FRA 2400116 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr none true Groupement solidaire ou groupement de conjoint avec mandataire solidaire. epo-notice performance no not-allowed false required per-exa 50 quality CRITERE 1 : « VALEUR TECHNIQUE » - Pondération 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères : Sous-critère 1 : Les contenus et objectifs, sur 10 points. Sous-critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques, sur 5 points. Sous-critère 3 : Les expériences et qualifications, sur 5 points. per-exa 40 price Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement. per-exa 10 quality CRITERE 3 : « PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE » - Pondération 10% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous-critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous-critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous-critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement, sur 5 points. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-08-25+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-14+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-27+02:00 14:30:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc Lot 30 Voie données images Voie données images services L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 8 000 euros HT. true gen-eq none 32000 80500000 80511000 anyw-cou FRA 1 L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. 3 LOT-0031 slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles. slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années. slc-abil-ref-services Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. not-allowed no-eu-funds true FRA 2400116 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr none true Groupement solidaire ou groupement de conjoint avec mandataire solidaire. epo-notice performance no not-allowed false required per-exa 50 quality CRITERE 1 : « VALEUR TECHNIQUE » - Pondération 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères : Sous-critère 1 : Les contenus et objectifs, sur 10 points. Sous-critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques, sur 5 points. Sous-critère 3 : Les expériences et qualifications, sur 5 points. per-exa 40 price Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement. per-exa 10 quality CRITERE 3 : « PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE » - Pondération 10% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous-critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous-critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous-critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement, sur 5 points. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-08-25+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-14+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-27+02:00 14:30:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc Lot 31 Métier du bois Métier du bois services L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 1 500 euros HT. true gen-eq none 6000 80500000 80511000 anyw-cou FRA 1 L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. 3 LOT-0033 slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles. slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années. slc-abil-ref-services Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. not-allowed no-eu-funds true FRA 2400116 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr none true Groupement solidaire ou groupement de conjoint avec mandataire solidaire. epo-notice performance no not-allowed false required per-exa 50 quality CRITERE 1 : « VALEUR TECHNIQUE » - Pondération 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères : Sous-critère 1 : Les contenus et objectifs, sur 10 points. Sous-critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques, sur 5 points. Sous-critère 3 : Les expériences et qualifications, sur 5 points. per-exa 40 price L'analyse du critère prix est constitué des deux sous­-critères suivants : ­Sous­-critère 1 : Analyse du bordereau du prix unitaire, sous-­pondéré à 80% ; ­Sous­-critère 2 : Analyse du panier ­type, sous­-pondéré à 20%. per-exa 10 quality CRITERE 3 : « PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE » - Pondération 10% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous-critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous-critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous-critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement, sur 5 points. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-08-25+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-14+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-27+02:00 14:30:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc Lot 33 Restauration - hôtellerie Restauration - hôtellerie services L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 26 000 euros HT. true gen-eq none 104000 80500000 80511000 anyw-cou FRA 1 L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. 3 LOT-0034 slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles. slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années. slc-abil-ref-services Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. not-allowed no-eu-funds true FRA 2400116 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr none true Groupement solidaire ou groupement de conjoint avec mandataire solidaire. epo-notice performance no not-allowed false required per-exa 50 quality CRITERE 1 : « VALEUR TECHNIQUE » - Pondération 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères : Sous-critère 1 : Les contenus et objectifs, sur 10 points. Sous-critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques, sur 5 points. Sous-critère 3 : Les expériences et qualifications, sur 5 points. per-exa 40 price Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement. per-exa 10 quality CRITERE 3 : « PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE » - Pondération 10% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous-critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous-critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous-critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement, sur 5 points. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-08-25+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-14+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-27+02:00 14:30:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc Lot 34 Permis Permis services L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 1000 euros HT. true gen-eq none 4000 80500000 80511000 anyw-cou FRA 1 L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. 3 LOT-0035 slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles. slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années. slc-abil-ref-services Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. not-allowed no-eu-funds true FRA 2400116 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr none true Groupement solidaire ou groupement de conjoint avec mandataire solidaire. epo-notice performance no not-allowed false required per-exa 50 quality CRITERE 1 : « VALEUR TECHNIQUE » - Pondération 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères : Sous-critère 1 : Les contenus et objectifs, sur 10 points. Sous-critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques, sur 5 points. Sous-critère 3 : Les expériences et qualifications, sur 5 points. per-exa 40 price Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement. per-exa 10 quality CRITERE 3 : « PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE » - Pondération 10% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous-critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous-critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous-critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement, sur 5 points. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-08-25+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-14+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-27+02:00 14:30:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc Lot 35 Chauffage Chauffage services L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 2 800 euros HT. true gen-eq none 11200 80500000 80511000 anyw-cou FRA 1 L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. 3 LOT-0036 slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles. slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années. slc-abil-ref-services Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. not-allowed no-eu-funds true FRA 2400116 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr true Groupement solidaire ou groupement de conjoint avec mandataire solidaire. epo-notice none performance no not-allowed false required per-exa 50 quality CRITERE 1 : « VALEUR TECHNIQUE » - Pondération 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères : Sous-critère 1 : Les contenus et objectifs, sur 10 points. Sous-critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques, sur 5 points. Sous-critère 3 : Les expériences et qualifications, sur 5 points. per-exa 40 price Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement. per-exa 10 quality CRITERE 3 : « PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE » - Pondération 10% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous-critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous-critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous-critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement, sur 5 points. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-08-25+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-14+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-27+02:00 14:30:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc Lot 36 Frigoristes Frigoristes services L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 2 100 euros HT. true gen-eq none 8400 80500000 80511000 anyw-cou FRA 1 L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. 3 LOT-0041 slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles. slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années. slc-abil-ref-services Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. not-allowed no-eu-funds true FRA 2400116 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr none true Groupement solidaire ou groupement de conjoint avec mandataire solidaire. epo-notice performance no not-allowed false required per-exa 50 quality CRITERE 1 : « VALEUR TECHNIQUE » - Pondération 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères : Sous-critère 1 : Les contenus et objectifs, sur 10 points. Sous-critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques, sur 5 points. Sous-critère 3 : Les expériences et qualifications, sur 5 points. per-exa 40 price Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement. per-exa 10 quality CRITERE 3 : « PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE » - Pondération 10% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous-critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous-critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous-critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement, sur 5 points. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-08-25+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-14+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-27+02:00 14:30:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc Lot 41 Maintenance détecteur de gaz Maintenance détecteur de gaz services L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 7 700 euros HT. true gen-eq none 30800 80500000 80511000 anyw-cou FRA 1 L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. 3 LOT-0042 slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles. slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années. slc-abil-ref-services Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. not-allowed no-eu-funds true FRA 2400116 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr none true Groupement solidaire ou groupement de conjoint avec mandataire solidaire. epo-notice performance no not-allowed false required per-exa 50 quality CRITERE 1 : « VALEUR TECHNIQUE » - Pondération 50% : Ce critère est composé de 3 sous-critères : Sous-critère 1 : Les contenus et objectifs, sur 10 points. Sous-critère 2 : Les moyens matériels et méthodes pédagogiques, sur 5 points. Sous-critère 3 : Les expériences et qualifications, sur 5 points. per-exa 40 price Ce lot est analysé au regard du bordereau (BPU) de prix uniquement. per-exa 10 quality CRITERE 3 : « PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE » - Pondération 10% : Ce critère est composé de 3 sous-critères: Sous-critère 1 : Gestion des ressources énergétiques, sur 5 points ; Sous-critère 2 : Matériaux pédagogiques, sur 10 points ; Sous sous-critère 1 : Supports numériques, Sous sous-critère 2 : Supports recyclables, Sous-critère 3 : Autres actions en faveur de la protection de l'environnement, sur 5 points. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-08-25+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-14+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-27+02:00 14:30:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc Lot 42 Maintenance dépollution Maintenance dépollution services L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 1 500 euros HT. true gen-eq none 6000 80500000 80511000 anyw-cou FRA 1 L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En l'absence de décision contraire du représentant du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. 3