16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 344EABAA-EDE3-6725-DB8097DBC6ED8DDF +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.blancmesnil.fr/ ORG-0002 Mairie du Blanc Mesnil Direction de la commande publique - Place Gabriel Péri Le Blanc Mesnil 93150 FR106 FRA 54022 Monsieur le Maire Maire du Blanc Mesnil 0145917070 correspondre@aws-france.com https://citoyens.telerecours.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) Montreuil 93558 FR106 FRA 344EABEC-B566-82A2-2EE246BC3140E8B6 0149202000 0149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) Montreuil 93558 FR106 FRA 344EAC05-A8A3-26E5-B0DD670896D3489E 0149202000 0149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr 00510812-2026140/20262026-07-23+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 6f281909-2ca7-40ed-b73e-bfe8109b8d6e 785d7823-8413-40a9-b856-87777afb7dce 2026-07-21+02:00 17:11:08+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026-19 Accord-cadre d'élagage, d'abattage, essouchage et d'entretien du patrimoine arbore de la Ville du Blanc-Mesnil et du centre de vacances de Nanteuil-le-Haudouin La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre à bons de commande pour l'élagage, l'abattage, l'essouchage et l'entretien du patrimoine arboré de la Ville du Blanc-Mesnil et du Centre de vacances de Nanteuil-le-Haudouin. Conformément aux articles L. 2113-10 et suivants du Code de la commande publique, la consultation est décomposée en deux lots distincts : Lot n°1 : Taille architecturée, y compris l'entretien et la reprise des arbres conduits en formes architecturées ainsi que, le cas échéant, la taille des haies assimilées à ces traitements structurés ; Lot n°2 : Taille en forme libre, abattage, démontage, essouchage, dévitalisation éventuelle, interventions de cohabitation avec l'environnement, interventions urgentes et astreinte. Chaque lot constitue un accord-cadre distinct. Chacun des lots est attribué à un seul opérateur économique. Le lot n°1 est un accord-cadre à bons de commande à prix mixtes, comportant une part forfaitaire (DPGF) pour les prestations de taille architecturée programmées, et une part à prix unitaires (BPU) pour les prestations ponctuelles ou correctives relevant du Lot 1. Le lot n°2 est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Conformément à l'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 350 000 euro(s) HT par an comprenant la partie forfaitaire et la partie unitaire. La durée de l'accord cadre commencera à courir à partir de sa date de notification et pour une durée d'un an. Il est renouvelable trois fois à chaque date anniversaire, par tacite reconduction, pour une durée maximale de quatre ans services Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif. La date de renouvellement du marché est donnée à titre indicatif. La date de péremption du marché est consubstantielle de sa notification. Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur : https://www.marches-publics.info Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres 320000 77211500 77211400 90513000 LOT-0000 not-allowed no-eu-funds true 2030 1847656 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1847656 epo-procurement-document none required not-allowed false no poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 50 cost Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1847656 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-22+02:00 14:00:00+02:00 Blanc-Mesnil false 1 fa-wo-rc none S-PF-1847656 Accord-cadre d'élagage, d'abattage, essouchage et d'entretien du patrimoine arbore de la Ville du Blanc-Mesnil et du centre de vacances de Nanteuil-le-Haudouin La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre à bons de commande pour l'élagage, l'abattage, l'essouchage et l'entretien du patrimoine arboré de la Ville du Blanc-Mesnil et du Centre de vacances de Nanteuil-le-Haudouin. Conformément aux articles L. 2113-10 et suivants du Code de la commande publique, la consultation est décomposée en deux lots distincts : Lot n°1 : Taille architecturée, y compris l'entretien et la reprise des arbres conduits en formes architecturées ainsi que, le cas échéant, la taille des haies assimilées à ces traitements structurés ; Lot n°2 : Taille en forme libre, abattage, démontage, essouchage, dévitalisation éventuelle, interventions de cohabitation avec l'environnement, interventions urgentes et astreinte. Chaque lot constitue un accord-cadre distinct. Chacun des lots est attribué à un seul opérateur économique. Le lot n°1 est un accord-cadre à bons de commande à prix mixtes, comportant une part forfaitaire (DPGF) pour les prestations de taille architecturée programmées, et une part à prix unitaires (BPU) pour les prestations ponctuelles ou correctives relevant du Lot 1. Le lot n°2 est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Conformément à l'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 350 000 euro(s) HT par an comprenant la partie forfaitaire et la partie unitaire. La durée de l'accord cadre commencera à courir à partir de sa date de notification et pour une durée d'un an. Il est renouvelable trois fois à chaque date anniversaire, par tacite reconduction, pour une durée maximale de quatre ans services other 320000 77211500 77211400 90513000 2026-11-01+01:00 12 3 La durée de l'accord cadre commencera à courir à partir de sa date de notification et pour une durée d'un an. Il est renouvelable trois fois à chaque date anniversaire, par tacite reconduction, pour une durée maximale de quatre ans. L'acheteur notifiera au titulaire sa décision de ne pas reconduire l'accord-cadre, au plus tard deux (2) mois avant la date anniversaire concernée, par tout moyen permettant de conférer date certaine à cette notification. L'absence de notification dans ce délai vaut reconduction tacite pour une nouvelle période annuelle