16 false ORG-0001 Commune de CUSSEY-SUR-L'OGNON 18 grande rue CUSSEY-SUR-L'OGNON 25870 FRC21 FRA 21250186000010 03 81 57 78 62 mairiedecusseysurlognon@orange.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 172 500 050 00015 0381826000 greffe.ta-besancon@juradm.fr 00510978-2026140/20262026-07-23+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 a58a2fb9-a196-470c-8471-308255e343c5 16908068-6365-4609-adbd-eccd03fc0945 2026-07-22+02:00 11:27:24.006+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document open false Gestion d’accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et de projets d’animation Enfance / Jeunesse La commune de Cussey-sur-l’Ognon compte 1 055 habitants, 1 école avec environ 100 élèves, et intervient depuis de nombreuses années en direction de l’enfance et de la jeunesse. L’une de ces principales priorités est d’offrir aux enfants un environnement favorable et propice à l’épanouissement. En ce sens, elle souhaite offrir un service de périscolaire et d’extrascolaire de qualité afin de : - Soutenir l’enfant dans l’apprentissage de la vie en collectivité et l’autonomie en privilégiant le bien-être et le respect d’autrui. - Favoriser chez l’enfant la découverte, l’éveil, la créativité et le plaisir. - Permettre à chaque enfant de construire son temps de loisirs et d’être acteur selon ses choix, et son rythme personnel. - Favoriser l’épanouissement individuel de chacun en diversifiant les modes d’apprentissage. - Permettre aux familles de concilier leur vie professionnelle et familiale. services 55240000 18/20 rue du village 25870 CUSSEY-SUR-L’OGNON FRC21 FRA LOT-0001 no-eu-funds / non-restricted-document https://www.marches-securises.fr. epo-procurement-document none no performance required allowed https://www.marches-securises.fr 6 / ORG-0002 FRA false false required false 2026-08-31+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none Gestion d’accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et de projets d’animation Enfance / Jeunesse Gestion d’accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et de projets d’animation Enfance / Jeunesse services 55240000 FRC21 FRA 55 durée de 4 ans et 7mois, du 1er janvier 2027 au 31 juillet 2031, et reconductible 1 an par tacite reconduction.