16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 5AE8B2FA-A448-5EBD-57D721170BB1F22C +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.siaap.fr/ ORG-0002 Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP) 2 Rue Jules César Paris 75012 FR101 FRA 71863 DIDIER François-Marie Président 0144754426 marchesiaap@siaap.fr ORG-0003 SIAAP https://marchespublics.siaap.fr Paris 75012 FR101 FRA 5AE8B337-0786-732E-FC82EDF46F09E429 Les demandes de renseignements doivent obligatoirement être déposées via le profil acheteur 0144754426 marchesiaap@siaap.fr https://paris.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75181 FR101 FRA 5AE8B348-CEE9-3674-4E283B1216610E96 0144594400 0144594646 greffe.ta-paris@juradm.fr 00511774-2026140/20262026-07-23+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 40783c92-9ec2-4801-a81d-0adb3c21d213 c43c7b89-903b-483f-a90e-f80ca7ae3853 2026-07-22+02:00 11:10:31+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.siaap.fr body-pl env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 20250342 Maintenance des tours de désodorisations des sites Seine aval et Seine Grésillons L'objet du présent marché est de réaliser sur les tours de désodorisation le nécessitant, une maintenance comprenant : (1) Opération de manutention (levage, grutage, échafaudage en espace confiné, mise en place flexible d'aspiration). (2) Fourniture et pose d'anneaux de Raschig, joints et boulonneries inclus. (3) Transferts et gestion logistique des anneaux. (4) Elimination des produits chimiques, acides & basiques, hydrocarbures, dont le traitement des déchets dans un centre d'élimination adapté via BSD. (5) Aspiration et transport avec un camion ADR. (6) Démontage, nettoyage, réparation et remontage des rampes d'aspersion. (7) Nettoyage de la tour dans son ensemble (curage, nettoyage haute pression et pompage des dévésiculeurs et pieds de tour). (8) Travail en hauteur (échafaudage et fixation) et chargement. (9) Ventilation (ligne de ventilation pour un travail en espace confiné) et aspiration d'air. (10) Eclairage. (11) Désinfection préventive des installations contre les risques de légionnelle. (12) Fourniture du BSD services La présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à prix mixtes pour le lot 1 avec une partie à prix forfaitaires et une partie à prix unitaires et à prix unitaires pour le lot 2 sur quantités constatées sans montant minimum et avec un montant maximum, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique et des articles R2162-13 et R2162-14 de ce même code. La durée du contrat est de 12 mois et court à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible 3 fois pour une durée maximum de 48 mois. Avance prévue : Pour les prestations forfaitaires Une avance est prévue, au taux de 5%, si le montant du marché est supérieur à 50 000 euro(s) Ht et si le délai d'exécution est supérieur à deux mois. Pour les prestations à prix unitaires sur bons de commande Une avance est prévue, au taux de 5%, pour les bons de commandes dont le montant est supérieur à 50.000 euro(s) Ht et dont le délai est supérieur à 2 mois. Le taux de l'avance passe à 30 % (option A du Ccag Fcs) si le titulaire ou le sous-traitant est une Pme conformément à l'article R. 2191-10 du Code de la commande publique. L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande conformément à l'article R2191-7 du Code de la commande publique. Cette garantie portera sur la totalité du montant de l'avance. Elle ne pourra pas être remplacée par une caution personnelle et solidaire. Modalités de financement des prestations : Les dépenses seront imputées sur les sections de fonctionnement et d'investissement du budget du syndicat, sur fonds propres. Visite des lieux d'exécution de l'accord-cadre obligatoire conformément à l'article 3 du règlement de la consultation. L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. Conformément à l'article R2142-24, en cas de groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire. Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 4 du règlement de la consultation. Le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargé par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr. Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr Le fuseau horaire de référence est celui de Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le Siaap, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le Siaap pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat. Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R2132-11 du code de la commande publique 50324200 39350000 39811200 42924790 Siaap Maisons-Laffitte 78600 FR103 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1853511 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853511 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853511 8 Référé précontractuel : Article L551-1 et s. du Code de justice administrative. Référé contractuel : Article L551-13 et s. du Code de justice administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de sa validité (en vertu de l'arrêt du CE du 2 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°358994) ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-29+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-30+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Maintenance des tours de désodorisations du site Seine aval Maintenance des tours de désodorisations du site Seine aval services Le marché à prix mixtes comporte : D'une part, des prestations forfaitaires dont le prix global et forfaitaire est défini ci-dessus et décomposé au sein de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (Dpgf) pour la maintenance préventive annuelle. D'autre part, des prestations traitées à prix unitaires détaillées au Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) aux quantités réellement livrées ou exécutées pour l'ensemble des prestations de maintenance corrective à la demande de la Personne Publique et commandées au moyen de bons de commande. Le marché est sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 900 000 euro(s) Ht pour 4 ans. L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique 50324200 42924790 39350000 39811200 42924790 Siaap Maisons-Laffitte 78600 FR103 FRA 2026-12-11+01:00 12 3 1 an reconductible 3 fois LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1853511 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853511 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853511 8 Référé précontractuel : Article L551-1 et s. du Code de justice administrative. Référé contractuel : Article L551-13 et s. du Code de justice administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de sa validité (en vertu de l'arrêt du CE du 2 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°358994) ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-29+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-30+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Maintenance des tours de désodorisations du site Seine Grésillons Maintenance des tours de désodorisations du site Seine Grésillons services Le marché comporte des prestations traitées à prix unitaires détaillées au Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) aux quantités réellement livrées ou exécutées pour l'ensemble des prestations de maintenance corrective à la demande de la Personne Publique et commandées au moyen de bons de commande. Le marché est sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 100 000 euro(s) Ht pour 4 ans. L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique 50324200 42924790 39350000 39811200 42924790 Siaap Maisons-Laffitte 78600 FR103 FRA 2026-12-11+01:00 12 3 1 an reconductible 3 fois