16 https://www.marches-securises.fr http://www.cotedor.fr ORG-0001 Conseil Départemental de Côte d'Or (21) 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501 21 Dijon CEDEX 21035 FRC11 FRA 22210001800019 +33 380636917 dgsd.prat.dfcpv.scp@cotedor.fr https://dijon.tribunal-administratif.fr https://dijon.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'Assas Dijon 21000 FRC11 FRA 17210005900010 +33 380739100 +33 380733989 greffe.ta-dijon@juradm.fr 00511786-2026140/20262026-07-23+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 66a71447-1645-4c0d-98f1-e199965c5a46 e3b474bf-bc95-4d20-b144-08380a8d0d33 2026-07-22Z 10:54:11Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr la gen-pub ORG-0001 epo-notice exg-sitn-other exg-sitn-bankr exg-crim-corrpt exg-sitn-cred-arran exg-crim-part exg-mis-distortion exg-mis-bre-env-law exg-crim-laund exg-crim-fraud exg-crim-traffick exg-sitn-insolvency exg-mis-bre-lab-law exg-sitn-liq-admin exg-mis-misrepresent exg-mis-partic-confl exg-mis-prep-confl exg-mis-sanction exg-mis-bre-soc-law exg-sitn-as-susp exg-crim-terror open all false 0726institutdevigne Restructuration et rénovation énergétique de l'Institut de Vigne à Semur-en-Auxois (21140) Les prestations sont réparties en 16 lots. works Les 4 premiers lots concernent des travaux préparatoires déjà réalisés, et ne sont donc pas concernés par cet appel d'offres. Il s'agit des lots suivants : Lot 1 Électricité Lot 2 Cloison - peinture Lot 3 Plomberie Lot 4 Désamiantage – Déplombage Les lots 07 et 09 donnent lieu à une consultation et procédure de passation distinctes conformément à l’article R. 2122-8 du Code de la commande publique. Ces 2 lots ne sont donc pas concernés par la présente consultation. Cependant, les pièces techniques et financières sont transmises pour information. Estimation lot 7 : 29 300 € HT Estimation lot 9 : 12 000 € HT Par ailleurs et conformément aux dispositions de l'article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, les lots suivants sont passés dans le cadre d’une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle librement définie par le pouvoir adjudicateur : Lot 11 Menuiserie extérieure bois Lot 12 Menuiserie extérieure alu - Serrurerie Lot 13 Menuiserie intérieure bois - Ameublement 6032279 45454000 Les candidats des lots suivants devront procéder à une visite des lieux d'exécution du marché : Lot 5 Gros oeuvre Lot 6 Désamiantage - Démolition Lot 8 Charpente - Couverture Lot 10 Façade Lot 11 Menuiserie extérieure bois Lot 12 Menuiserie extérieure alu - Serrurerie Lot 17 Chauffage - Ventilation - Plomberie-sanitaires Lot 18 Électricité Lot 19 VRD Lot 20 Aménagements paysagers Lot 21 Base-vie Les visites du site auront lieu aux dates suivantes : Mardi 01 septembre 2026 à 14h30 Mardi 08 septembre 2026 à 14h30 Mardi 15 septembre 2026 à 14h30 Les candidats sont invités à s'inscrire préalablement en adressant un courriel à l'adresse suivante : dgsd.prat.dp.smo@cotedor.fr, en précisant leur intention de participer à l'une des trois visites proposées. Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, ils devront s'adresser à : Conseil Départemental de la Côte-d'Or Pôle Ressources et Accompagnement des Transformations Direction du Patrimoine Service Maîtrise d'Ouvrage Contact : dgsd.prat.dp.smo@cotedor.fr À l'issue de cette visite, l'attestation de visite sera à remettre sur site, complétée et signée, à la Maîtrise d'Ouvrage. Les candidats des lots non concernés par la visite peuvent néanmoins effectuer une visite, s'ils le souhaitent, selon les mêmes modalités que celles définies ci-dessus. 41 Rue de Vigne Semur-en-Auxois 21140 FRC11 FRA LOT-0005 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document true Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. no required not-allowed false Se référer au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-09-30+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 09:00:00+02:00 false none none Lot 5 : Gros œuvre Lot 5 : Gros œuvre works 750000 45223220 41 rue de Vigne Semur-en-Auxois 21140 FRC11 FRA 29 Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0006 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document true Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. no required not-allowed false Se référer au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-09-30+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 09:00:00+02:00 false none none Lot 6 : Désamiantage – Démolition Lot 6 : Désamiantage – Démolition works 545000 45111100 41 rue de Vigne Semur-en-Auxois 21140 FRC11 FRA 29 Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0008 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document true Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. no required not-allowed false Se référer au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-09-30+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 09:00:00+02:00 false none none Lot 8 : Charpente – Couverture Lot 8 : Charpente – Couverture works other 564000 45260000 41 rue de Vigne Semur-en-Auxois 21140 FRC11 FRA 29 Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. 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LOT-0011 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document true Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. no required not-allowed false Se référer au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-09-30+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 09:00:00+02:00 false none none Lot 11 : Menuiserie extérieure bois Lot 11 : Menuiserie extérieure bois works Conformément aux dispositions de l'article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, les lots suivants sont passés dans le cadre d’une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle librement définie par le pouvoir adjudicateur : • Lot 11 Menuiserie extérieure bois • Lot 12 Menuiserie extérieure alu - Serrurerie • Lot 13 Menuiserie intérieure bois - Ameublement other 129500 45421100 41 rue de Vigne Semur-en-Auxois 21140 FRC11 FRA 29 Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0012 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document true Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. no required not-allowed false Se référer au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-09-30+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 09:00:00+02:00 false none none Lot 12 : Menuiserie extérieure alu - Serrurerie Lot 12 : Menuiserie extérieure alu - Serrurerie works Conformément aux dispositions de l'article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, les lots suivants sont passés dans le cadre d’une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle librement définie par le pouvoir adjudicateur : • Lot 11 Menuiserie extérieure bois • Lot 12 Menuiserie extérieure alu - Serrurerie • Lot 13 Menuiserie intérieure bois - Ameublement other 283500 45421100 41 rue de Vigne Semur-en-Auxois 21140 FRC11 FRA 29 Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0013 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document true Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. no required not-allowed false Se référer au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-09-30+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 09:00:00+02:00 false none none Lot 13 : Menuiserie intérieure bois - Ameublement Lot 13 : Menuiserie intérieure bois - Ameublement works Conformément aux dispositions de l'article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, les lots suivants sont passés dans le cadre d’une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle librement définie par le pouvoir adjudicateur : • Lot 11 Menuiserie extérieure bois • Lot 12 Menuiserie extérieure alu - Serrurerie • Lot 13 Menuiserie intérieure bois - Ameublement other 310000 45421100 41 rue de Vigne Semur-en-Auxois 21140 FRC11 FRA 29 Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. 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LOT-0015 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document true Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. no required not-allowed false Se référer au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-09-30+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 09:00:00+02:00 false none none Lot 15 : Carrelage - Faïence Lot 15 : Carrelage - Faïence works other 206500 45431000 41 rue de Vigne Semur-en-Auxois 21140 FRC11 FRA 29 Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. 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