f57361b0-1353-4e52-a540-31dfe94a01b0-01 16 false false https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4036469 ORG-0001 ETABL PUB MEDICO SOCIAL DU TONNERROIS 2 route des Brions Yonne (89) TONNERRE 89700 FRC14 FRA 26890669000014 M GLIERE REGIS - Directeur 03 86 55 48 90 direction@epmsdutonnerrois.fr 00512197-2026141/20262026-07-24+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 bdcc9389-590f-452c-8e41-4dcdc68a2368 33816773-baa6-4e6a-955b-cc1fc38e1f9e 2026-07-22+02:00 18:46:52+02:00 02 32014L0024 cn-standard FRA www.marchesonline.com body-pl soc-pro ORG-0001 serv-prov ORG-0001 epo-procurement-document 7 13 false La procédure est un appel d’offres ouvert conformément au Code de la commande publique. L’accord-cadre est alloti et exécuté par bons de commande. Il est conclu sans minimum ni maximum. Chaque lot est mono-attributaire. open false AOO 2026-002 Transport public routier de personnes en situation de handicap – EPMS du Tonnerrois Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de transport routier de personnes en situation de handicap pour le compte de l'EPMS du Tonnerrois. Les prestations consistent en des circuits de transport entre les lieux de prise en charge des usagers et leurs établissements d'accueil ou lieux de destination. L'accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande. Il est alloti et conclu sans minimum ni maximum. services 60130000 2 route des Brions TONNERRE 89700 FRC14 FRA LOT-0001 no-eu-funds FRA AOO 2026-002 non-restricted-document https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4036469 epo-procurement-document false none performance no required not-allowed true https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4036469 4 Les candidats disposent notamment de la possibilité d'introduire un référé précontractuel avant la signature du contrat conformément à l'article L.551-1 du Code de justice administrative, ainsi qu'un référé contractuel après la signature dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du même code. Un recours de plein contentieux peut également être exercé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0001 FRA false false required true 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories non fa-wo-rc none 1 Circuit de transport – Saint-Valérien Circuit de transport de personnes en situation de handicap - Saint-Valérien Prestation de transport routier entre les lieux de prise en charge et l'établissement d'accueil, définis par le pouvoir adjudicateur. Le détail des points de ramassage, des horaires et du kilométrage est précisé dans les pièces du marché, notamment le CCTP et ses annexes, ainsi que dans les bons de commande. services true 60130000 2 route des Brions TONNERRE 89700 FRC14 FRA 2026-08-25+02:00 2030-08-24+02:00 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de reconduire l'accord-cadre par périodes successives d'un an, dans la limite de trois reconductions. 3 LOT-0002 no-eu-funds FRA AOO 2026-002 non-restricted-document https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4036469 none epo-procurement-document performance no true not-allowed required https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4036469 4 Les candidats disposent notamment de la possibilité d’introduire un référé précontractuel avant la signature du contrat conformément à l’article L.551-1 du Code de justice administrative, ainsi qu’un référé contractuel après la signature dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du même code. Un recours de plein contentieux peut également être exercé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0001 FRA false false required true 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 2 Circuit de transport – Irancy Circuit de transport de personnes en situation de handicap - Irancy Prestation de transport routier entre les lieux de prise en charge et l'établissement d'accueil, définis par le pouvoir adjudicateur. Le détail des points de ramassage, des horaires et du kilométrage est précisé dans les pièces du marché, notamment le CCTP et ses annexes, ainsi que dans les bons de commande. services true 60130000 2 route des Brions TONNERRE 89700 FRC14 FRA 2026-08-25+02:00 2030-08-24+02:00 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de reconduire l'accord-cadre par périodes successives d'un an, dans la limite de trois reconductions. 3 LOT-0003 no-eu-funds AOO 2026-002 non-restricted-document https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4036469 none epo-procurement-document performance no true not-allowed required https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4036469 4 Les candidats disposent notamment de la possibilité d’introduire un référé précontractuel avant la signature du contrat conformément à l’article L.551-1 du Code de justice administrative, ainsi qu’un référé contractuel après la signature dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du même code. Un recours de plein contentieux peut également être exercé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0001 FRA false false required true 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 false 0 buyer-categories none fa-wo-rc 3 Circuit de transport - Evry le Chatel Circuit de transport de personnes en situation de handicap - Evry le Chatel Prestation de transport routier entre les lieux de prise en charge et l'établissement d'accueil, définis par le pouvoir adjudicateur. Le détail des points de ramassage, des horaires et du kilométrage est précisé dans les pièces du marché, notamment le CCTP et ses annexes, ainsi que dans les bons de commande. services 60130000 2 route des Brions TONNERRE 89700 FRC14 FRA 2026-08-25+02:00 2030-08-24+02:00 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de reconduire l'accord-cadre par périodes successives d'un an, dans la limite de trois reconductions. 3 LOT-0004 no-eu-funds FRA AOO 2026-002 non-restricted-document https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4036469 none epo-procurement-document performance no true not-allowed required https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4036469 4 Les candidats disposent notamment de la possibilité d’introduire un référé précontractuel avant la signature du contrat conformément à l’article L.551-1 du Code de justice administrative, ainsi qu’un référé contractuel après la signature dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du même code. Un recours de plein contentieux peut également être exercé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0001 FRA false false required true 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 4 Circuit de transport – Avallon Circuit de transport de personnes en situation de handicap - Avallon Prestation de transport routier entre les lieux de prise en charge et l'établissement d'accueil, définis par le pouvoir adjudicateur. Le détail des points de ramassage, des horaires et du kilométrage est précisé dans les pièces du marché, notamment le CCTP et ses annexes, ainsi que dans les bons de commande. services 60130000 2 route des Brions TONNERRE 89700 FRC14 FRA 2026-08-25+02:00 2030-08-24+02:00 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de reconduire l'accord-cadre par périodes successives d'un an, dans la limite de trois reconductions. 3 LOT-0005 no-eu-funds FRA AOO 2026-002 non-restricted-document https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4036469 none epo-procurement-document performance no true not-allowed required https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4036469 4 Les candidats disposent notamment de la possibilité d’introduire un référé précontractuel avant la signature du contrat conformément à l’article L.551-1 du Code de justice administrative, ainsi qu’un référé contractuel après la signature dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du même code. Un recours de plein contentieux peut également être exercé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0001 FRA false false required true 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 5 Circuit de transport – Laignes Circuit de transport de personnes en situation de handicap - Laignes Prestation de transport routier entre les lieux de prise en charge et l'établissement d'accueil, définis par le pouvoir adjudicateur. Le détail des points de ramassage, des horaires et du kilométrage est précisé dans les pièces du marché, notamment le CCTP et ses annexes, ainsi que dans les bons de commande. services 60130000 2 route des Brions TONNERRE 89700 FRC14 FRA 2026-08-25+02:00 2030-08-24+02:00 3 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de reconduire l'accord-cadre par périodes successives d'un an, dans la limite de trois reconductions. LOT-0006 no-eu-funds FRA https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4036469 non-restricted-document https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4036469 none epo-procurement-document performance no true not-allowed required https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4036469 4 Les candidats disposent notamment de la possibilité d’introduire un référé précontractuel avant la signature du contrat conformément à l’article L.551-1 du Code de justice administrative, ainsi qu’un référé contractuel après la signature dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du même code. Un recours de plein contentieux peut également être exercé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0001 FRA false false required true 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 6 Circuit de transport – Hauterives Circuit de transport de personnes en situation de handicap - Hauterives Prestation de transport routier entre les lieux de prise en charge et l'établissement d'accueil, définis par le pouvoir adjudicateur . Le détail des points de ramassage, des horaires et du kilométrage est précisé dans les pièces du marché, notamment le CCTP et ses annexes, ainsi que dans les bons de commande services 60130000 2 route des Brions TONNERRE 89700 FRC14 FRA 2026-08-25+02:00 2030-08-24+02:00 3 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de reconduire l'accord-cadre par périodes successives d'un an, dans la limite de trois reconductions. LOT-0007 no-eu-funds FRA AOO 2026-002 non-restricted-document https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4036469 none epo-procurement-document performance no true not-allowed required https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4036469 4 Les candidats disposent notamment de la possibilité d’introduire un référé précontractuel avant la signature du contrat conformément à l’article L.551-1 du Code de justice administrative, ainsi qu’un référé contractuel après la signature dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du même code. Un recours de plein contentieux peut également être exercé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0001 FRA false false required true 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 7 Circuit de transport – Appoigny Circuit de transport de personnes en situation de handicap - Appoigny Prestation de transport routier entre les lieux de prise en charge et l'établissement d'accueil, définis par le pouvoir adjudicateur. Le détail des points de ramassage, des horaires et du kilométrage est précisé dans les pièces du marché, notamment le CCTP et ses annexes, ainsi que dans les bons de commande. services 60130000 2 route des Brions TONNERRE 89700 FRC14 FRA 2026-08-25+02:00 2030-08-24+02:00 3 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de reconduire l'accord-cadre par périodes successives d'un an, dans la limite de trois reconductions. LOT-0008 no-eu-funds FRA AOO 2026-002 non-restricted-document https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4036469 none epo-procurement-document performance no true not-allowed required https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4036469 4 Les candidats disposent notamment de la possibilité d’introduire un référé précontractuel avant la signature du contrat conformément à l’article L.551-1 du Code de justice administrative, ainsi qu’un référé contractuel après la signature dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du même code. Un recours de plein contentieux peut également être exercé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0001 FRA false false required true 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 8 Circuit de transport – Avallon Circuit de transport de personnes en situation de handicap - Avallon Prestation de transport routier entre les lieux de prise en charge et l'établissement d'accueil, définis par le pouvoir adjudicateur. Le détail des points de ramassage, des horaires et du kilométrage est précisé dans les pièces du marché, notamment le CCTP et ses annexes, ainsi que dans les bons de commande. services 60130000 2 route des Brions TONNERRE 89700 FRC14 FRA 2026-08-25+02:00 2030-08-24+02:00 3 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de reconduire l'accord-cadre par périodes successives d'un an, dans la limite de trois reconductions. LOT-0009 no-eu-funds FRA AOO 2026-002 non-restricted-document https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4036469 none epo-procurement-document performance no not-allowed required https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4036469 4 Les candidats disposent notamment de la possibilité d’introduire un référé précontractuel avant la signature du contrat conformément à l’article L.551-1 du Code de justice administrative, ainsi qu’un référé contractuel après la signature dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du même code. Un recours de plein contentieux peut également être exercé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0001 FRA false false required true 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 9 Circuit de transport – Courlon sur Yonne Circuit de transport de personnes en situation de handicap - Courlon sur Yonne Prestation de transport routier entre les lieux de prise en charge et l'établissement d'accueil, définis par le pouvoir adjudicateur. Le détail des points de ramassage, des horaires et du kilométrage est précisé dans les pièces du marché, notamment le CCTP et ses annexes, ainsi que dans les bons de commande. services 60130000 2 route des Brions TONNERRE 89700 FRC14 FRA 2026-08-25+02:00 2030-08-24+02:00 3 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de reconduire l'accord-cadre par périodes successives d'un an, dans la limite de trois reconductions LOT-0010 no-eu-funds FRA AOO 2026-002 non-restricted-document https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4036469 none epo-procurement-document performance no true not-allowed required https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4036469 4 Les candidats disposent notamment de la possibilité d’introduire un référé précontractuel avant la signature du contrat conformément à l’article L.551-1 du Code de justice administrative, ainsi qu’un référé contractuel après la signature dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du même code. Un recours de plein contentieux peut également être exercé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0001 FRA false false required true 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 10 Circuit de transport – Brienon sur Armançon Circuit de transport de personnes en situation de handicap - Brienon sur Armançon Prestation de transport routier entre les lieux de prise en charge et l'établissement d'accueil, définis par le pouvoir adjudicateur. Le détail des points de ramassage, des horaires et du kilométrage est précisé dans les pièces du marché, notamment le CCTP et ses annexes, ainsi que dans les bons de commande. services 60130000 2 route des Brions TONNERRE 89100 FRC14 FRA 2026-08-25+02:00 2030-08-24+02:00 3 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de reconduire l'accord-cadre par périodes successives d'un an, dans la limite de trois reconductions LOT-0011 no-eu-funds FRA AOO 2026-002 non-restricted-document https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4036469 none epo-procurement-document performance no not-allowed required https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4036469 4 Les candidats disposent notamment de la possibilité d’introduire un référé précontractuel avant la signature du contrat conformément à l’article L.551-1 du Code de justice administrative, ainsi qu’un référé contractuel après la signature dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du même code. Un recours de plein contentieux peut également être exercé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0001 FRA false false required true 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 11 Circuit de transport – Aillant sur Tholon Circuit de transport de personnes en situation de handicap - Aillant sur Tholon Prestation de transport routier entre les lieux de prise en charge et l'établissement d'accueil, définis par le pouvoir adjudicateur. Le détail des points de ramassage, des horaires et du kilométrage est précisé dans les pièces du marché, notamment le CCTP et ses annexes, ainsi que dans les bons de commande. services 60130000 2 route des Brions TONNERRE 89700 FRC14 FRA 2026-08-25+02:00 2030-08-24+02:00 3 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de reconduire l'accord-cadre par périodes successives d'un an, dans la limite de trois reconductions. LOT-0012 no-eu-funds FRA AOO 2026-002 non-restricted-document https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4036469 none epo-procurement-document performance no true not-allowed required https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4036469 4 Les candidats disposent notamment de la possibilité d’introduire un référé précontractuel avant la signature du contrat conformément à l’article L.551-1 du Code de justice administrative, ainsi qu’un référé contractuel après la signature dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du même code. Un recours de plein contentieux peut également être exercé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0001 FRA false false required true 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 12 Circuit de transport – Vergigny Circuit de transport de personnes en situation de handicap - Vergigny Prestation de transport routier entre les lieux de prise en charge et l'établissement d'accueil, définis par le pouvoir adjudicateur. Le détail des points de ramassage, des horaires et du kilométrage est précisé dans les pièces du marché, notamment le CCTP et ses annexes, ainsi que dans les bons de commande. services 60130000 2 route des Brions TONNERRE 89700 FRC14 FRA 2026-08-25+02:00 2030-08-24+02:00 3 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de reconduire l'accord-cadre par périodes successives d'un an, dans la limite de trois reconductions. LOT-0013 no-eu-funds FRA AOO 2026-002 non-restricted-document https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4036469 none epo-procurement-document performance no true not-allowed required https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4036469 4 Les candidats disposent notamment de la possibilité d’introduire un référé précontractuel avant la signature du contrat conformément à l’article L.551-1 du Code de justice administrative, ainsi qu’un référé contractuel après la signature dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du même code. Un recours de plein contentieux peut également être exercé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0001 FRA false false required true 2026-07-27+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 13 Circuit de transport – DESTC Auxerre Circuit de transport de personnes en situation de handicap - DESTC Auxerre Prestation de transport routier entre les lieux de prise en charge et l'établissement d'accueil, définis par le pouvoir adjudicateur. Le détail des points de ramassage, des horaires et du kilométrage est précisé dans les pièces du marché, notamment le CCTP et ses annexes, ainsi que dans les bons de commande. services 60130000 2 route des Brions TONNERRE 89700 FRC14 FRA 2026-08-25+02:00 2030-08-24+02:00 3 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de reconduire l'accord-cadre par périodes successives d'un an, dans la limite de trois reconductions.