16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 637B5AE2-F94C-7497-3C32342B57012AAF +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.toulouse-metropole.fr/ ORG-0002 Toulouse Métropole Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech Toulouse 31100 FRJ23 FRA 57038 MOUDENC Jean-Luc Président 0581917200 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 637B5B02-0B92-24AE-4860A85FFB17D7B0 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 637B5B14-9605-1E66-00473E2261F71514 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 00512545-2026141/20262026-07-24+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 70fb163c-0d70-4270-b0a8-4c23d373f32d 3da5a358-3a5a-48c1-8f49-eb3bea3ba63b 2026-07-22+02:00 15:10:14+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26M0266AOO-FL FOURNITURE DE PIECES DETACHEES HYDRAULIQUES ET PRESTATIONS DE REPARATION DE MATERIELS ET DE VEHICULES OU ENGINS AVEC EQUIPEMENTS HYDRAULIQUES - ANNEES 2026 A 2030 L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. la fourniture de pièces détachées hydrauliques et la réalisation de prestations de réparation de matériels et de véhicules ou engins avec équipements hydrauliques utilisés par les services de Toulouse Métropole, pour les années 2026 à 2030. Le maximum des dépenses est fixé à 56 000,00 euro(s) HT pour la période initiale et pour chaque période de reconduction, soit un total de dépenses de 224 000,00 euro(s) HT sur la durée totale d'exécution de l'accord-cadre supplies 42124150 50116000 LOT-0000 not-allowed no-eu-funds true 1853278 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853278 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres de Toulouse Métropole per-exa 30 quality 2-Valeur Technique per-exa 10 quality 3-Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 60 price 1-Prix Des Fournitures Et Prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853278 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-04+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-04+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-1853278 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES HYDRAULIQUES ET PRESTATIONS DE REPARATION DE MATERIELS ET DE VEHICULES OU ENGINS AVEC EQUIPEMENTS HYDRAULIQUES - ANNEES 2026 A 2030 L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. la fourniture de pièces détachées hydrauliques et la réalisation de prestations de réparation de matériels et de véhicules ou engins avec équipements hydrauliques utilisés par les services de Toulouse Métropole, pour les années 2026 à 2030. Le maximum des dépenses est fixé à 56 000,00 euro(s) HT pour la période initiale et pour chaque période de reconduction, soit un total de dépenses de 224 000,00 euro(s) HT sur la durée totale d'exécution de l'accord-cadre supplies 42124150 50116000 2026-11-02+01:00 12 3 L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée totale maximale de 4 ans