16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA94D72BA0-9D31-5C47-3633DE1C750EDB37 +33480041260publications-joue@aws-france.com true http://www.partenordhabitat.fr ORG-0002 Partenord Le groupe 828 Rue de CambraiLille59000FRE11FRA89354 COJON EricDirecteur Général0969395959masseman@partenord-legroupe.fr ORG-0003 PARTENORD LE GROUPE 828 Rue de cambrailille59000FRE11FRA94D72BDA-09A4-B844-1B60EE4369144C50 0369395959mlegrain@partenord-legroupe.fr http://www.lille.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039Lille59014FRE11FRA94D72BFB-F4B8-D246-EEB1851E31352A33 03595423420359542445greffe.ta-lille@juradm.fr http://www.lille.tribunal-administratif.fr ORG-0005 Greffe du Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039Lille59014FRE11FRA94D72C0F-C0B8-9558-C3B53BB2935BA04D 03595423420359542445greffe.ta-lille@juradm.fr false ORG-0006 Partenium 828 rue de CambraiLille59000FRE11FRA94D72C3B-C619-B8AA-DC5230074FDC65EA 0969395959mlegrain@partenord-legroupe.fr00513235-2026141/20262026-07-24+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 41b23883-2e90-43fd-b27b-c38d269ff3ba25e5c2ec-c049-40b0-971a-b7f5423e6c9a2026-07-23+02:0014:10:24+02:000132014L0024cn-standardFRAhttps://www.marches-publics.info/body-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001https://www.marches-publics.info/body-plhc-amORG-0006 epo-procurement-document612open false26339Accord-cadre à bons de commandes relatif à l'entretien et aux travaux de réparation des toitures terrasses du patrimoine de Partenord Le Groupe et ParteniumAccords-cadres passés en groupement de commandes en application des articles L.2113-6 et L.2113-7 du Code de la Commande Publique porté par PARTENORD HABITAT(coordinateur du groupement). Accord cadre à bons de commande en application des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 et R.2162-13 à R.2162-14, pour une durée de 12 mois, à compter du 01/01/2027, puis tacitement reconductibles trois fois 12 mois dans les conditions prévues au CCAP., sans pouvoir excéder le 31 décembre 2030. Les variantes sont interdites. L'accord-cadre comporte 12 lots géographiques distincts. Ils sont conclus avec un minimum et un montant maximum annuel par lot. L'accord-cadre s'exécute par l'émission de bons de commande. Chacun des lots est mono-attributaire. Les interventions auront lieu dans le Nord et l'Aisne. Les prix sont unitaires et révisables dans les conditions prévues au CCAPservicesle montant indiqué en estimation globale est le montant total cumulé des estimations de chaque lot ( travaux et entretien) sur la durée maximale de l'accord cadre . L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les copies de sauvegarde, comprenant expressément la mention « copie de sauvegarde » devront être transmises, par recommandé ou déposées, à Partenord Habitat au 828 rue de Cambrai Bp 309 - 59020 Lille Cedex (heures d'ouverture 9h00 12h30 - 13h30 16h00). Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : le dossier de consultation complet est disponible gratuitement sur le réseau électronique via le site https://www.marches-publics.info/ Recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, et pouvant être exercée dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésée, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique63994645070000050700000LOT-0001 slc-abil-staff-yrly-avg-mpd) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pendant les trois dernières années slc-abil-ref-worke) une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation), assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (ces attestations indiqueront le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux, et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin) slc-suit-reg-tradea) La lettre de candidature, sur la base du formulaire Dc1 disponible à l'adresse (ou en pièce jointe dans le Dce) : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat b) La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 disponible à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat slc-stand-to-genc) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles + Les bilans ou extraits de bilan faisant apparaître les comptes de résultats du candidat, concernant les trois dernières années. Lorsque l'entreprise n'est pas en mesure de fournir un bilan ou un extrait de bilan des 3 dernières années, par exemple lorsqu'elle est de création récente, elle peut fournir une "déclaration appropriée de banquerois derniers exercices disponibles slc-abil-staff-qualf) un ou des certificat(s) de qualifications professionnelles, établi(s) par des organismes indépendants (Qualibat ou Qualifelec ou équivalents), en état de validité et en lien avec la nature des travauxnot-allowedno-eu-fundstrueLe marché est susceptible d'être renouvelé, avant fin 2030, à l'issue de chacune des périodes de l'accord-cadre. Elle peut l'être soit à l'issue de la première période (fin 2027 ), soit de la seconde (fin 2028), de la troisième (fin 2029)not-allowed 1843221non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1843221 epo-notice nonerequired not-allowed false no per-exa30qualityValeur technique per-exa70pricePrix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18432216 ORG-0005 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-09-18+02:0016:00:00+02:002026-09-19+02:0008:30:00+02:00lille false1fa-wo-rc none1DunkerqueMontant minimum annuel de 28 000 euro(s) HT et montant maximum annuel de 343 000 euro(s) H.T. (entretien et travaux) ; le montant indiqué en estimation est relatif aux prestations d'entretien sur la durée maximale de l'accord cadre ; Les travaux sont estimés à 459 024euros H.T sur la durée maximale de l'accord cadreservices other1089845070000045261920 2027-01-01+01:0012 3 L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d'un an, à compter du 01/01/2027, avec tacite reconduction trois (3) fois douze mois (12) maximum, pour une durée totale qui ne saurait excéder le 31/12/2030LOT-0002 slc-abil-staff-yrly-avg-mpd) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pendant les trois dernières années slc-abil-ref-worke) une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation), assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (ces attestations indiqueront le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux, et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin) slc-suit-reg-tradea) La lettre de candidature, sur la base du formulaire Dc1 disponible à l'adresse (ou en pièce jointe dans le Dce) : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat b) La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 disponible à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat slc-stand-to-genc) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles + Les bilans ou extraits de bilan faisant apparaître les comptes de résultats du candidat, concernant les trois dernières années. Lorsque l'entreprise n'est pas en mesure de fournir un bilan ou un extrait de bilan des 3 dernières années, par exemple lorsqu'elle est de création récente, elle peut fournir une "déclaration appropriée de banquerois derniers exercices disponibles slc-abil-staff-qualf) un ou des certificat(s) de qualifications professionnelles, établi(s) par des organismes indépendants (Qualibat ou Qualifelec ou équivalents), en état de validité et en lien avec la nature des travauxnot-allowedno-eu-fundstrueLe marché est susceptible d'être renouvelé, avant fin 2030, à l'issue de chacune des périodes de l'accord-cadre. Elle peut l'être soit à l'issue de la première période (fin 2027 ), soit de la seconde (fin 2028), de la troisième (fin 2029)not-allowed 1843221non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1843221 epo-notice nonerequired not-allowed false no per-exa30qualityValeur technique per-exa70pricePrix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18432216 ORG-0005 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-09-18+02:0016:00:00+02:002026-09-19+02:0008:30:00+02:00lille false1fa-wo-rc none2Grande SyntheMontant minimum annuel de 27 000 euro(s) HT et montant maximum annuel de 330 750 euro(s) H.T. (entretien et travaux) ;le montant indiqué en estimation est relatif aux prestations d'entretien sur la durée maximale de l'accord cadre ; Les travaux sont estimés à 459 024euros H.T sur la durée maximale de l'accord cadreservices other1087605070000045261920 2027-01-01+01:0012 3 L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d'un an, à compter du 01/01/2027, avec tacite reconduction trois (3) fois douze mois (12) maximum, pour une durée totale qui ne saurait excéder le 31/12/2030LOT-0003 slc-abil-staff-yrly-avg-mpd) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pendant les trois dernières années slc-abil-ref-worke) une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation), assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (ces attestations indiqueront le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux, et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin) slc-suit-reg-tradea) La lettre de candidature, sur la base du formulaire Dc1 disponible à l'adresse (ou en pièce jointe dans le Dce) : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat b) La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 disponible à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat slc-stand-to-genc) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles + Les bilans ou extraits de bilan faisant apparaître les comptes de résultats du candidat, concernant les trois dernières années. Lorsque l'entreprise n'est pas en mesure de fournir un bilan ou un extrait de bilan des 3 dernières années, par exemple lorsqu'elle est de création récente, elle peut fournir une "déclaration appropriée de banquerois derniers exercices disponibles slc-abil-staff-qualf) un ou des certificat(s) de qualifications professionnelles, établi(s) par des organismes indépendants (Qualibat ou Qualifelec ou équivalents), en état de validité et en lien avec la nature des travauxnot-allowedno-eu-fundstrueLe marché est susceptible d'être renouvelé, avant fin 2030, à l'issue de chacune des périodes de l'accord-cadre. Elle peut l'être soit à l'issue de la première période (fin 2027 ), soit de la seconde (fin 2028), de la troisième (fin 2029)not-allowed 1843221non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1843221 epo-notice nonerequired not-allowed false no per-exa30qualityValeur technique per-exa70pricePrix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18432216 ORG-0005 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-09-18+02:0016:00:00+02:002026-09-19+02:0008:30:00+02:00lille false1fa-wo-rc none3HazebrouckMontant minimum annuel de 18 000 euro(s) HT et montant maximum annuel de 220 500 euro(s) H.T. (entretien et travaux) ;le montant indiqué en estimation est relatif aux prestations d'entretien sur la durée maximale de l'accord cadre ; Les travaux sont estimés à 459 024euros H.T sur la durée maximale de l'accord cadreservices other728205070000045261920 2027-01-01+01:0012 3 L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d'un an, à compter du 01/01/2027, avec tacite reconduction trois (3) fois douze mois (12) maximum, pour une durée totale qui ne saurait excéder le 31/12/2030LOT-0004 slc-abil-staff-yrly-avg-mpd) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pendant les trois dernières années slc-abil-ref-worke) une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation), assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (ces attestations indiqueront le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux, et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin) slc-suit-reg-tradea) La lettre de candidature, sur la base du formulaire Dc1 disponible à l'adresse (ou en pièce jointe dans le Dce) : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat b) La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 disponible à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat slc-stand-to-genc) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles + Les bilans ou extraits de bilan faisant apparaître les comptes de résultats du candidat, concernant les trois dernières années. Lorsque l'entreprise n'est pas en mesure de fournir un bilan ou un extrait de bilan des 3 dernières années, par exemple lorsqu'elle est de création récente, elle peut fournir une "déclaration appropriée de banquerois derniers exercices disponibles slc-abil-staff-qualf) un ou des certificat(s) de qualifications professionnelles, établi(s) par des organismes indépendants (Qualibat ou Qualifelec ou équivalents), en état de validité et en lien avec la nature des travauxnot-allowedno-eu-fundstrueLe marché est susceptible d'être renouvelé, avant fin 2030, à l'issue de chacune des périodes de l'accord-cadre. Elle peut l'être soit à l'issue de la première période (fin 2027 ), soit de la seconde (fin 2028), de la troisième (fin 2029)not-allowed 1843221non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1843221 epo-notice nonerequired not-allowed false no per-exa30qualityValeur technique per-exa70pricePrix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18432216 ORG-0005 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-09-18+02:0016:00:00+02:002026-09-19+02:0008:30:00+02:00lille false1fa-wo-rc none4ArmentieresMontant minimum annuel de 10 000 euro(s) HT et montant maximum annuel de 122 500 euro(s) H.T. (entretien et travaux) ;le montant indiqué en estimation est relatif aux prestations d'entretien sur la durée maximale de l'accord cadre ; Les travaux sont estimés à 459 024euros H.T sur la durée maximale de l'accord cadreservices other410125070000045261920 2027-01-01+01:0012 3 L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d'un an, à compter du 01/01/2027, avec tacite reconduction trois (3) fois douze mois (12) maximum, pour une durée totale qui ne saurait excéder le 31/12/2030LOT-0005 slc-abil-staff-yrly-avg-mpd) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pendant les trois dernières années slc-abil-ref-worke) une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation), assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (ces attestations indiqueront le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux, et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin) slc-suit-reg-tradea) La lettre de candidature, sur la base du formulaire Dc1 disponible à l'adresse (ou en pièce jointe dans le Dce) : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat b) La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 disponible à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat slc-stand-to-genc) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles + Les bilans ou extraits de bilan faisant apparaître les comptes de résultats du candidat, concernant les trois dernières années. Lorsque l'entreprise n'est pas en mesure de fournir un bilan ou un extrait de bilan des 3 dernières années, par exemple lorsqu'elle est de création récente, elle peut fournir une "déclaration appropriée de banquerois derniers exercices disponibles slc-abil-staff-qualf) un ou des certificat(s) de qualifications professionnelles, établi(s) par des organismes indépendants (Qualibat ou Qualifelec ou équivalents), en état de validité et en lien avec la nature des travauxnot-allowedno-eu-fundstrueLe marché est susceptible d'être renouvelé, avant fin 2030, à l'issue de chacune des périodes de l'accord-cadre. Elle peut l'être soit à l'issue de la première période (fin 2027 ), soit de la seconde (fin 2028), de la troisième (fin 2029)not-allowed 1843221non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1843221 epo-notice nonerequired not-allowed false no per-exa30qualityValeur technique per-exa70pricePrix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18432216 ORG-0005 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-09-18+02:0016:00:00+02:002026-09-19+02:0008:30:00+02:00lille false1fa-wo-rc none5RoubaixMontant minimum annuel de 16 000 euro(s) HT et montant maximum annuel de 196 000 euro(s) H.T. (entretien et travaux) ; le montant indiqué en estimation est relatif aux prestations d'entretien sur la durée maximale de l'accord cadre ; Les travaux sont estimés à 459 024euros H.T sur la durée maximale de l'accord cadreservices other661325070000045261920 2027-01-01+01:0012 3 L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d'un an, à compter du 01/01/2027, avec tacite reconduction trois (3) fois douze mois (12) maximum, pour une durée totale qui ne saurait excéder le 31/12/2030LOT-0006 slc-abil-staff-yrly-avg-mpd) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pendant les trois dernières années slc-abil-ref-worke) une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation), assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (ces attestations indiqueront le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux, et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin) slc-suit-reg-tradea) La lettre de candidature, sur la base du formulaire Dc1 disponible à l'adresse (ou en pièce jointe dans le Dce) : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat b) La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 disponible à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat slc-stand-to-genc) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles + Les bilans ou extraits de bilan faisant apparaître les comptes de résultats du candidat, concernant les trois dernières années. Lorsque l'entreprise n'est pas en mesure de fournir un bilan ou un extrait de bilan des 3 dernières années, par exemple lorsqu'elle est de création récente, elle peut fournir une "déclaration appropriée de banquerois derniers exercices disponibles slc-abil-staff-qualf) un ou des certificat(s) de qualifications professionnelles, établi(s) par des organismes indépendants (Qualibat ou Qualifelec ou équivalents), en état de validité et en lien avec la nature des travauxnot-allowedno-eu-fundstrueLe marché est susceptible d'être renouvelé, avant fin 2030, à l'issue de chacune des périodes de l'accord-cadre. Elle peut l'être soit à l'issue de la première période (fin 2027 ), soit de la seconde (fin 2028), de la troisième (fin 2029)not-allowed 1843221non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1843221 epo-notice nonerequired not-allowed false no per-exa30qualityValeur technique per-exa70pricePrix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18432216 ORG-0005 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-09-18+02:0016:00:00+02:002026-09-19+02:0008:30:00+02:00lille false1fa-wo-rc none6LilleMontant minimum annuel de 13 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 159 250 euro(s) H.T. (entretien et travaux) ;le montant indiqué en estimation est relatif aux prestations d'entretien sur la durée maximale de l'accord cadre ; Les travaux sont estimés à 459 024euros H.T sur la durée maximale de l'accord cadreservices other520405070000045261920 2027-01-01+01:0012 3 L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d'un an, à compter du 01/01/2027, avec tacite reconduction trois (3) fois douze mois (12) maximum, pour une durée totale qui ne saurait excéder le 31/12/2030LOT-0007 slc-abil-staff-yrly-avg-mpd) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pendant les trois dernières années slc-abil-ref-worke) une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation), assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (ces attestations indiqueront le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux, et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin) slc-suit-reg-tradea) La lettre de candidature, sur la base du formulaire Dc1 disponible à l'adresse (ou en pièce jointe dans le Dce) : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat b) La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 disponible à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat slc-stand-to-genc) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles + Les bilans ou extraits de bilan faisant apparaître les comptes de résultats du candidat, concernant les trois dernières années. Lorsque l'entreprise n'est pas en mesure de fournir un bilan ou un extrait de bilan des 3 dernières années, par exemple lorsqu'elle est de création récente, elle peut fournir une "déclaration appropriée de banquerois derniers exercices disponibles slc-abil-staff-qualf) un ou des certificat(s) de qualifications professionnelles, établi(s) par des organismes indépendants (Qualibat ou Qualifelec ou équivalents), en état de validité et en lien avec la nature des travauxnot-allowedno-eu-fundstrueLe marché est susceptible d'être renouvelé, avant fin 2030, à l'issue de chacune des périodes de l'accord-cadre. Elle peut l'être soit à l'issue de la première période (fin 2027 ), soit de la seconde (fin 2028), de la troisième (fin 2029)not-allowed 1843221non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1843221 epo-notice nonerequired not-allowed false no per-exa30qualityValeur technique per-exa70pricePrix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18432216 ORG-0005 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-09-18+02:0016:00:00+02:002026-09-19+02:0008:30:00+02:00lille false1fa-wo-rc none7LoosMontant minimum annuel de 24 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 294 000 euro(s) H.T. (entretien et travaux) ;le montant indiqué en estimation est relatif aux prestations d'entretien sur la durée maximale de l'accord cadre ; Les travaux sont estimés à 459 024euros H.T sur la durée maximale de l'accord cadreservices other970165070000045261920 2027-01-01+01:0012 3 L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d'un an, à compter du 01/01/2027, avec tacite reconduction trois (3) fois douze mois (12) maximum, pour une durée totale qui ne saurait excéder le 31/12/2030LOT-0008 slc-abil-staff-yrly-avg-mpd) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pendant les trois dernières années slc-abil-ref-worke) une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation), assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (ces attestations indiqueront le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux, et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin) slc-suit-reg-tradea) La lettre de candidature, sur la base du formulaire Dc1 disponible à l'adresse (ou en pièce jointe dans le Dce) : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat b) La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 disponible à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat slc-stand-to-genc) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles + Les bilans ou extraits de bilan faisant apparaître les comptes de résultats du candidat, concernant les trois dernières années. Lorsque l'entreprise n'est pas en mesure de fournir un bilan ou un extrait de bilan des 3 dernières années, par exemple lorsqu'elle est de création récente, elle peut fournir une "déclaration appropriée de banquerois derniers exercices disponibles slc-abil-staff-qualf) un ou des certificat(s) de qualifications professionnelles, établi(s) par des organismes indépendants (Qualibat ou Qualifelec ou équivalents), en état de validité et en lien avec la nature des travauxnot-allowedno-eu-fundstrueLe marché est susceptible d'être renouvelé, avant fin 2030, à l'issue de chacune des périodes de l'accord-cadre. Elle peut l'être soit à l'issue de la première période (fin 2027 ), soit de la seconde (fin 2028), de la troisième (fin 2029)not-allowed 1843221non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1843221 epo-notice nonerequired not-allowed false no per-exa30qualityValeur technique per-exa70pricePrix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18432216 ORG-0005 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-09-18+02:0016:00:00+02:002026-09-19+02:0008:30:00+02:00lille false1fa-wo-rc none8Villeneuve d'AscqMontant minimum annuel de 23 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 281 750 euro(s) H.T. (entretien et travaux) ;le montant indiqué en estimation est relatif aux prestations d'entretien sur la durée maximale de l'accord cadre ; Les travaux sont estimés à 459 024euros H.T sur la durée maximale de l'accord cadreservices other939525070000045261920 2027-01-01+01:0012 3 L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d'un an, à compter du 01/01/2027, avec tacite reconduction trois (3) fois douze mois (12) maximum, pour une durée totale qui ne saurait excéder le 31/12/2030LOT-0009 slc-abil-staff-yrly-avg-mpd) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pendant les trois dernières années slc-abil-ref-worke) une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation), assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (ces attestations indiqueront le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux, et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin) slc-suit-reg-tradea) La lettre de candidature, sur la base du formulaire Dc1 disponible à l'adresse (ou en pièce jointe dans le Dce) : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat b) La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 disponible à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat slc-stand-to-genc) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles + Les bilans ou extraits de bilan faisant apparaître les comptes de résultats du candidat, concernant les trois dernières années. Lorsque l'entreprise n'est pas en mesure de fournir un bilan ou un extrait de bilan des 3 dernières années, par exemple lorsqu'elle est de création récente, elle peut fournir une "déclaration appropriée de banquerois derniers exercices disponibles slc-abil-staff-qualf) un ou des certificat(s) de qualifications professionnelles, établi(s) par des organismes indépendants (Qualibat ou Qualifelec ou équivalents), en état de validité et en lien avec la nature des travauxnot-allowedno-eu-fundstrueLe marché est susceptible d'être renouvelé, avant fin 2030, à l'issue de chacune des périodes de l'accord-cadre. Elle peut l'être soit à l'issue de la première période (fin 2027 ), soit de la seconde (fin 2028), de la troisième (fin 2029)not-allowed 1843221non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1843221 epo-notice nonerequired not-allowed false no per-exa30qualityValeur technique per-exa70pricePrix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18432216 ORG-0005 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-09-18+02:0016:00:00+02:002026-09-19+02:0008:30:00+02:00lille false1fa-wo-rc none9DouaiMontant minimum annuel de 15 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 183 750 euro(s) H.T. (entretien et travaux) ;le montant indiqué en estimation est relatif aux prestations d'entretien sur la durée maximale de l'accord cadre ; Les travaux sont estimés à 459 024euros H.T sur la durée maximale de l'accord cadreservices other634325070000045261920 2027-01-01+01:0012 3 L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d'un an, à compter du 01/01/2027, avec tacite reconduction trois (3) fois douze mois (12) maximum, pour une durée totale qui ne saurait excéder le 31/12/2030LOT-0010 slc-abil-staff-yrly-avg-mpd) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pendant les trois dernières années slc-abil-ref-worke) une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation), assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (ces attestations indiqueront le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux, et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin) slc-suit-reg-tradea) La lettre de candidature, sur la base du formulaire Dc1 disponible à l'adresse (ou en pièce jointe dans le Dce) : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat b) La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 disponible à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat slc-stand-to-genc) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles + Les bilans ou extraits de bilan faisant apparaître les comptes de résultats du candidat, concernant les trois dernières années. Lorsque l'entreprise n'est pas en mesure de fournir un bilan ou un extrait de bilan des 3 dernières années, par exemple lorsqu'elle est de création récente, elle peut fournir une "déclaration appropriée de banquerois derniers exercices disponibles slc-abil-staff-qualf) un ou des certificat(s) de qualifications professionnelles, établi(s) par des organismes indépendants (Qualibat ou Qualifelec ou équivalents), en état de validité et en lien avec la nature des travauxnot-allowedno-eu-fundstrueLe marché est susceptible d'être renouvelé, avant fin 2030, à l'issue de chacune des périodes de l'accord-cadre. Elle peut l'être soit à l'issue de la première période (fin 2027 ), soit de la seconde (fin 2028), de la troisième (fin 2029)not-allowed 1843221non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1843221 epo-notice nonerequired not-allowed false no per-exa30qualityValeur technique per-exa70pricePrix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18432216 ORG-0005 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-09-18+02:0016:00:00+02:002026-09-19+02:0008:30:00+02:00lille false1fa-wo-rc none10ValenciennesMontant minimum annuel de 19 000 euro(s) HT et un montant annuel maximum de 232 750 euro(s) H.T. (entretien et travaux) ;le montant indiqué en estimation est relatif aux prestations d'entretien sur la durée maximale de l'accord cadre ; Les travaux sont estimés à 459 024euros H.T sur la durée maximale de l'accord cadreservices other788765070000045261920 2027-01-01+01:0012 3 L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d'un an, à compter du 01/01/2027, avec tacite reconduction trois (3) fois douze mois (12) maximum, pour une durée totale qui ne saurait excéder le 31/12/2030LOT-0011 slc-abil-staff-yrly-avg-mpd) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pendant les trois dernières années slc-abil-ref-worke) une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation), assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (ces attestations indiqueront le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux, et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin) slc-suit-reg-tradea) La lettre de candidature, sur la base du formulaire Dc1 disponible à l'adresse (ou en pièce jointe dans le Dce) : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat b) La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 disponible à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat slc-stand-to-genc) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles + Les bilans ou extraits de bilan faisant apparaître les comptes de résultats du candidat, concernant les trois dernières années. Lorsque l'entreprise n'est pas en mesure de fournir un bilan ou un extrait de bilan des 3 dernières années, par exemple lorsqu'elle est de création récente, elle peut fournir une "déclaration appropriée de banquerois derniers exercices disponibles slc-abil-staff-qualf) un ou des certificat(s) de qualifications professionnelles, établi(s) par des organismes indépendants (Qualibat ou Qualifelec ou équivalents), en état de validité et en lien avec la nature des travauxnot-allowedno-eu-fundstrueLe marché est susceptible d'être renouvelé, avant fin 2030, à l'issue de chacune des périodes de l'accord-cadre. Elle peut l'être soit à l'issue de la première période (fin 2027 ), soit de la seconde (fin 2028), de la troisième (fin 2029)not-allowed 1843221non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1843221 epo-notice nonerequired not-allowed false no per-exa30qualityValeur technique per-exa70pricePrix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18432216 ORG-0005 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-09-18+02:0016:00:00+02:002026-09-19+02:0008:30:00+02:00lille false1fa-wo-rc none11MaubeugeMontant minimum annuel de 10 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 122 500 euro(s) H.T. (entretien et travaux) ;le montant indiqué en estimation est relatif aux prestations d'entretien sur la durée maximale de l'accord cadre ; Les travaux sont estimés à 459 024euros H.T sur la durée maximale de l'accord cadreservices other364565070000045261920 2027-01-01+01:0012 3 L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d'un an, à compter du 01/01/2027, avec tacite reconduction trois (3) fois douze mois (12) maximum, pour une durée totale qui ne saurait excéder le 31/12/2030LOT-0012 slc-abil-staff-yrly-avg-mpd) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pendant les trois dernières années slc-abil-ref-worke) une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation), assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (ces attestations indiqueront le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux, et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin) slc-suit-reg-tradea) La lettre de candidature, sur la base du formulaire Dc1 disponible à l'adresse (ou en pièce jointe dans le Dce) : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat b) La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 disponible à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat slc-stand-to-genc) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles + Les bilans ou extraits de bilan faisant apparaître les comptes de résultats du candidat, concernant les trois dernières années. Lorsque l'entreprise n'est pas en mesure de fournir un bilan ou un extrait de bilan des 3 dernières années, par exemple lorsqu'elle est de création récente, elle peut fournir une "déclaration appropriée de banquerois derniers exercices disponibles slc-abil-staff-qualf) un ou des certificat(s) de qualifications professionnelles, établi(s) par des organismes indépendants (Qualibat ou Qualifelec ou équivalents), en état de validité et en lien avec la nature des travauxnot-allowedno-eu-fundstrueLe marché est susceptible d'être renouvelé, avant fin 2030, à l'issue de chacune des périodes de l'accord-cadre. Elle peut l'être soit à l'issue de la première période (fin 2027 ), soit de la seconde (fin 2028), de la troisième (fin 2029)not-allowed 1843221non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1843221 epo-notice nonerequired not-allowed false no per-exa30qualityValeur technique per-exa70pricePrix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18432216 ORG-0005 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-09-18+02:0016:00:00+02:002026-09-19+02:0008:30:00+02:00lille false1fa-wo-rc none12St QuentinMontant minimum annuel de 18 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 220 500 euro(s) H.T. (entretien et travaux) ;le montant indiqué en estimation est relatif aux prestations d'entretien sur la durée maximale de l'accord cadre ; Les travaux sont estimés à 459 024euros H.T sur la durée maximale de l'accord cadreservices other716165070000045261920 2027-01-01+01:0012 3 L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d'un an, à compter du 01/01/2027, avec tacite reconduction trois (3) fois douze mois (12) maximum, pour une durée totale qui ne saurait excéder le 31/12/2030