16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 67C69D51-B1B7-CD59-BAB99C39BD39E4FB +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://gard.fr ORG-0002 Conseil départemental du Gard rue Guillemette Nimes 30044 FRJ12 FRA 71389 LAURENT PERRIGOT Françoise Présidente du Conseil départemental du Gard 0466767676 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRJ12 FRA 67C69D71-949A-F05A-93B2E7D26B119FA8 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRJ12 FRA 67C69D82-D038-FC5E-1BB57F84A19A73B3 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr 00514070-2026141/20262026-07-24+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 18abcac5-fbf1-4f23-9f88-697b1dc01668 9c93b5d1-6454-4b24-b7fc-86930bd392ba 2026-07-22+02:00 17:10:18+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 4 open false 26SPR002 DEBROUSSAILLEMENT DES ABORDS DES ROUTES DEPARTEMENTALES ET DES TERRAINS PRIVES DES UT DU DEPARTEMENT DU GARD -2027 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges (lot 1 et lot 4) Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Il s'agit de débroussaillement manuel et mécanique des abords des routes départementales et des terrains privés des UT du département du GARD services Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation (art 5.2). Les estimations sont toutes tranches confondues. Présence d'un critère environnemental et d'une clause environnementale (cf Rc et Ccap) L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Le délai d'exécution de chaque lot est décomposé par tranche (cf article 4.2 du Ccap) 335931 77310000 77310000 Dans chaque Unité Territoriale Nîmes 30000 FRJ12 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1853847 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853847 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le projet sera financé pour partie sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853847 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-24+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-31+02:00 12:00:00+02:00 false none none 01 UT ALES UT ALES<br/> services other 92114 77310000 77310000 Dans chaque Unité Territoriale Nîmes 30000 FRJ12 FRA 2027-01-18+01:00 2 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges (lot 1 et lot 4) LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1853847 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853847 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le projet sera financé pour partie sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853847 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-24+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-31+02:00 12:00:00+02:00 false none none 02 UT BAGNOLS UT BAGNOLS<br/> services other 103793 77310000 77310000 Dans chaque Unité Territoriale Nîmes 30000 FRJ12 FRA 2027-12-01+01:00 5 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges (lot 1 et lot 4) LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1853847 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853847 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. 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