16 ORG-0001 Ville de Nice 5 rue de l'hôtel de ville Nice 06000 FRL03 FRA 21060088800015 M Maire +33 497133552 guy.grasso@nicecotedazur.org http://nice.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nice 18 avenue des fleurs - cs 61039 Nice Cedex 1 06050 FRL03 FRA 17060005000026 +33 489988600 greffe.ta-nice@juradm.fr 00514162-2026141/20262026-07-24+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 22719b6e-05b2-4690-a161-58ac7e9f276d d19204f9-c804-4f74-9b43-94086601c215 2026-07-23+02:00 10:51:27+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande Mini : 150 000,00 € Maxi : 750 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. open false 26V0505 Prestation de traitement de légumes et fruits frais bruts par un Établissement ou Service d'Aide par le Travail ou Établissement Adapté. Prestation de traitement de légumes et fruits frais bruts par un ESAT ou Établissement Adapté. services A / Eléments de négociation : Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a (ont) été jugée(s) la(les) meilleure(s) en application du(des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans négociation. 295000 55321000 Commune de Nice Nice 06000 FRL03 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds 26V0505 Prestation de traitement de légumes et fruits frais bruts par un ESAT ou Établissement Adapté non-restricted-document https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com epo-procurement-document none true Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement. performance no not-allowed not-allowed Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché ORG-0001 ORG-0001 https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender. com 4 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2026-09-15+02:00 14:00:00+02:00 false 1 buyer-categories dps-list fa-wo-rc 26V0505 Prestation de traitement de légumes et fruits frais bruts par un Établissement et Service d'Aide par le Travail ou Établissement Adapté. Il s'agit de prestation de traitement de légumes et fruits frais, bruts au sein de la légumerie de cuisine centrale de la Ville de Nice faite par un Etablissement et Services d'Aide par le Travail ou établissement adapté. services 295000 55321000 FRL03 FRA 48 3