16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 637A8BB4-DC51-64DC-8888C156CB88A91E +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-gennevilliers.fr ORG-0002 Ville de Gennevilliers 217 177 avenue Gabriel Péri Gennevilliers 92230 FR105 FRA 54699 MANSERI Sofia Adjointe au maire 0140856817 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 637A8C12-F35C-9F8E-28BAA632E6B1B34A 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 637A8C34-A3EC-7747-44B292A7F26F7667 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 00515469-2026141/20262026-07-24+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 9c6928d7-0ba5-4146-a056-9498dab3036e 4dc31916-0d89-4b79-9d38-85dc5c9eb405 2026-07-22+02:00 15:10:09+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 26DE03 ENTRETIEN, REMISE EN ETAT ET AMENAGEMENT D'ESPACES VERTS POUR LA VILLE DE GENNEVILLIERS LOT N°1 : Entretien des secteurs d'habitation Nord et du cimetière, remise en état et aménagement d'espaces verts LOT N°2 : Entretien des secteurs d'habitation Sud et du territoire économique, remise en état et aménagement d'espaces verts Les prestations consistent, à l'intérieur de périmètres d'entretien définis, à l'entretien et au nettoyage des espaces verts. Des prestations récurrentes de remise en état des espaces verts, de fourniture et plantation de végétaux ainsi que de mise à disposition de personnel, de matériels légers et de véhicules sont prévues En complément des travaux d'entretien, des prestations ponctuelles de nettoyage des espaces verts sont également demandées, les samedis, dimanches et jours fériés sur certains sites, selon la fréquentation du public tout au long de l'année dont le détail est indiqué dans le CCTP. Les travaux seront exécutés après émission du bon de commande correspondant par le Pouvoir adjudicateur. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur services 22400000 77310000 45112710 77313000 177 Av. Gabriel-Péri Gennevilliers 92230 FR105 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1848323 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848323 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848323 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-27+02:00 11:00:00+02:00 2026-08-27+02:00 12:00:00+02:00 http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ false 1 fa-wo-rc none 1 Entretien des secteurs d'habitation Nord et du cimetière, remise en état et aménagement d'espaces verts Les prestations consistent, à l'intérieur de périmètres d'entretien définis, à l'entretien et au nettoyage des espaces verts services other 11200000 77310000 77310000 45112710 77313000 177 Av. Gabriel-Péri Gennevilliers 92230 FR105 FRA 2026-10-26+01:00 48 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. L'accord-cadre sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite ; en cas de renouvellement anticipé si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément signifiée par lettre recommandée. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1848323 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848323 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848323 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-27+02:00 11:00:00+02:00 2026-08-27+02:00 12:00:00+02:00 http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ false 1 fa-wo-rc none 2 Entretien des secteurs d'habitation Sud et du territoire économique, remise en état et aménagement d'espaces verts Entretien des secteurs d'habitation Sud et du territoire économique, remise en état et aménagement d'espaces verts services other 11200000 77310000 77310000 45112710 77313000 177 Av. Gabriel-Péri Gennevilliers 92230 FR105 FRA 2026-10-26+01:00 48 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. L'accord-cadre sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite ; en cas de renouvellement anticipé si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément signifiée par lettre recommandée. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction