16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA9F8E6E80-D2D5-91BE-A8AD64993DCF22F4 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.deuxfleuves.fr ORG-0002 SAC Au Fil des Deux Fleuves Cs 901036 rue Simone VeilBrignais69530FRK26FRA88854 SAC Au Fil des Deux Fleuves0482904000aws_sac@deuxfleuves.fr ORG-0003 SAC Au fil des Deux Fleuves 6 rue Simone VeilBrignais69530FRK26FRA9F8E6EBB-AB66-9EAE-9B005D1160C64D7A 0482904000aws_sac@deuxfleuves.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue DuguesclinLyon69433FRK26FRA9F8E6ECE-0548-728A-B083EE1AE84017EA 04781410100478141065greffe.ta-lyon@juradm.fr00518123-2026142/20262026-07-27+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 67a5ee8f-5991-4138-997b-0735e285df637ac68849-76b4-4109-adcb-66fc0625ba212026-07-23+02:0019:10:02+02:000132014L0024cn-standardFRAhttps://www.marches-publics.info/accueil.htmbody-pl-lahc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document24open falseSAC_DFLH _CB_Maintenance chauffage 27/28DIVERS GROUPES DE DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - Marché pour l'entretien et la maintenance des robinetteries et des installations thermiques individuelles gaz et solaires - Accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour les travaux sur les installations thermiques individuelles gaz et solairesMarché mixte alloti en 4 lots. la SAC au Fil des Deux Fleuves agit au nom et pour le compte de Deux Fleuves Loire Habitat et les syndicats de copropriétaires concernés représentés par Deux Fleuves Loire Habitat, agissant en sa qualité de syndic en exercice Les lots 1,3 et 4 font l'objet d'une décomposition en tranches. Intervention en site occupé. Minimum requis au titre de la candidature : Attestation QUALIBAT ou équivalent Habilitations requises au titre de l'offre : Attestations PGN et Habilitations électriques : BC / BR / BE / B0 / B1V / B2V. Le TITULAIRE est soumis à une obligation de résultatservicesLes candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Afin de préserver la libre concurrence et de satisfaire à la bonne exécution du présent marché, il ne pourra être attribué que 2 lots maximum pour chaque prestataire. Dans l'hypothèse où un candidat répondrait à au moins 3 lots et serait classé premier pour 3 à 4 lots, il lui sera attribué les 2 lots selon l'ordre de préférence donné dans l'annexe à l'acte d'engagement. En cas d'absence ou d'incohérence de préférence, le pouvoir adjudicateur procédera lui-même à cette répartition (en fonction de l'importance des lots)15200005053120050531200Diverses résidencesDépartement de la Loire42000FRK25 FRALOT-0001not-allowedno-eu-fundstrueMarché renouvelable à l'issue de son termenot-allowed 1850720non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1850720 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18507206Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'état n°291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et n°358994 du 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-10-02+02:0016:00:00+02:002026-10-02+02:0016:15:00+02:00Brignais false1fa-wo-rc none1Forez-RoannaisPour la partie à prix unitaires : sans minimum et avec un montant maximum de 400 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché ;services other5053120050531200Diverses résidencesDépartement de la Loire42000FRK25 FRA 2027-01-01+01:0012 Tranche optionnelle 1 : Copropriété gérée par Deux Fleuves Loire Habitat agissant en sa qualité de syndic : Ug 00214 - Ambierle Le Prieuré1 Par dérogation à l'article 13.1 du Ccag-Fcs, le marché est conclu pour une période allant du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027. Le marché est tacitement reconductible 1 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en coursLOT-0002not-allowedno-eu-fundstrueMarché renouvelable à l'issue de son termenot-allowed 1850720non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1850720 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18507206Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'état n°291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et n°358994 du 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-10-02+02:0016:00:00+02:002026-10-02+02:0016:15:00+02:00Brignais false1fa-wo-rc none2PlainePour la partie à prix unitaires : sans minimum et avec un montant maximum de 140 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché ;services other5053120050531200Diverses résidencesDépartement de la Loire42000FRK25 FRA 2027-01-01+01:0012 1 Par dérogation à l'article 13.1 du Ccag-Fcs, le marché est conclu pour une période allant du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027. Le marché est tacitement reconductible 1 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en coursLOT-0003not-allowedno-eu-fundstrueMarché renouvelable à l'issue de son termenot-allowed 1850720non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1850720 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18507206Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'état n°291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et n°358994 du 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-10-02+02:0016:00:00+02:002026-10-02+02:0016:15:00+02:00Brignais false1fa-wo-rc none3Sud-EstPour la partie à prix unitaires : sans minimum et avec un montant maximum de 260 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché ;services other5053120050531200Diverses résidencesDépartement de la Loire42000FRK25 FRA 2027-01-01+01:0012 Tranche optionnelle 2 : Copropriété gérée par Deux Fleuves Loire Habitat agissant en sa qualité de syndic : Ug 00542 - L'Horme Le Clos Argalo1 Par dérogation à l'article 13.1 du Ccag-Fcs, le marché est conclu pour une période allant du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027. Le marché est tacitement reconductible 1 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en coursLOT-0004not-allowedno-eu-fundstrueMarché renouvelable à l'issue de son termenot-allowed 1850720non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1850720 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18507206Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'état n°291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et n°358994 du 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-10-02+02:0016:00:00+02:002026-10-02+02:0016:15:00+02:00Brignais false1fa-wo-rc none4Sud-OuestPour la partie à prix unitaires : sans minimum et avec un montant maximum de 380 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché ;services other5053120050531200Diverses résidencesDépartement de la Loire42000FRK25 FRA 2027-01-01+01:0012 Tranche optionnelle 3 : Copropriété gérée par Deux Fleuves Loire Habitat agissant en sa qualité de syndic : Ug 0099 - Roche La Moliere Cote Durieux Trranche optionnelle 4 : Copropriété gérée par Deux Fleuves Loire Habitat agissant en sa qualité de syndic : Ug 0161 - La Ricamarie La Poste1 Par dérogation à l'article 13.1 du Ccag-Fcs, le marché est conclu pour une période allant du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027. Le marché est tacitement reconductible 1 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours