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1. Buyer
1.1.
Buyer
Official name: VILLE DE CHELLES
Legal type of the buyer: Local authority
Activity of the contracting authority: General public services
2. Procedure
2.1.
Procedure
Title: FOURNITURE DE MATERIAUX ET MATERIELS POUR LES TRAVAUX EN REGIE
Description: Les spécifications techniques de ces prestations sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières et le Bordereau des Prix Unitaires.
Procedure identifier: ab2f1faa-72ca-48ca-9905-8f8f1f4f2f26
Previous notice: 005824fa-0364-4c82-af07-60b6487f2cf2-01
Internal identifier: 2025039
Type of procedure: Open
The procedure is accelerated: no
Main features of the procedure: La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.21241, L. 21242 et R. 21612 à R. 21615 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 21622, R. 216213 et R.216214 du code de la commande publique. Les lots n°9, 11, 12 et 15 sont mono-attributaires. Les lots n°1-2-3-4-5-6-7-8-10-13-14 et 16 sont multi-attributaires (le nombre d'attributaires est fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu'il y ait un nombre suffisant de candidatures et d'offres). L'acheteur se réserve la possibilité de confier au fournisseur, en application de l'article R.21224 1° du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
2.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 31680000 Electrical supplies and accessories
Additional classification (cpv): 44191000 Miscellaneous construction materials in wood, 44110000 Construction materials, 44115210 Plumbing materials, 44810000 Paints, 44112200 Floor coverings, 44316000 Ironmongery, 44510000 Tools, 39715000 Water heaters and heating for buildings; plumbing equipment, 14710000 Iron, lead, zinc, tin and copper, 24100000 Gases, 16160000 Miscellaneous gardening equipment, 34927100 Road salt, 34928471 Sign materials, 35260000 Police signs, 44912400 Kerbstones, 44111200 Cement, 34928400 Urban furniture, 24321000 Hydrocarbons, 34922100 Road markings
2.1.2.
Place of performance
Town: Chelles
Postcode: 77505
Country subdivision (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Country: France
Additional information: Les documents administratifs relatifs au présent marché sont consultables sur place, une copie peut être envoyée, sur simple demande écrite et aux frais du demandeur ou par courrier électronique et sans frais lorsque le document est disponible sous forme électronique (loi n°78-753 du 17/07/78 et articles I311-11 et suivants du code des relations entre le public et l'administration).
2.1.3.
Value
Maximum value of the framework agreement: 4 348 000,00 EUR
2.1.4.
General information
Additional information: Tous les renseignements relatifs à la présente consultation (notamment modalités de retraits du DCE, dépôts des plis, justificatifs à fournir à l'appui de la candidature, critères de jugement des offres, modalités de remise électronique, forme de groupement) figurent au règlement de la consultation. En application de l'article R. 21614 du Code de la commande publique, le Pouvoir Adjudicateur a décidé d'examiner les offres avant les candidatures. Aussi, il sera procédé à l'examen que de la candidature du (des) seul(s) attributaire(s) pressenti(s). L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er avril 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/04/2026 jusqu'au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois. Modalités d'ouverture des offres : Date : 23/01/2026 à 14 h 00 Lieu : Bureau de la Direction de la commande publique Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Les plis seront ouverts en présence du Président de la Commission d'appel d'offres, et des autres membres de cette dernière s'ils souhaitent être présents.
Legal basis:
Directive 2014/24/EU
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Title: Matériaux bois et dérivés
Description: Matériaux bois et dérivés
Internal identifier: 1
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 44191000 Miscellaneous construction materials in wood
5.1.2.
Place of performance
Town: Chelles
Postcode: 77505
Country subdivision (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Duration: 9 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 3
Other information about renewals: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er avril 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/04/2026 jusqu’au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
5.1.5.
Value
Maximum value of the framework agreement: 280 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Additional information: Le montant maximum par période est fixé à 70 000 Euros HT. Le lot est multi-attributaires avec un nombre d'attributaires fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu’il y ait un nombre suffisant de candidatures et d’offres.
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Price
Description: Analysé à partir du montant total du DQE
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 50
Criterion:
Type: Quality
Description: Qualité (valeur technique) analysée à partir du cadre du mémoire technique et de ses annexes
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 45
Criterion:
Type: Quality
Description: Performance en matière de protection de l'environnement appréciée à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 5
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: Tribunal administratif de Melun
Review organisation: Tribunal administratif de Melun
Information about review deadlines: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation providing additional information about the procurement procedure: VILLE DE CHELLES
Organisation providing offline access to the procurement documents: Achatpublic.com
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Melun
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
5.1.
Lot: LOT-0002
Title: Matériaux de construction
Description: Matériaux de construction
Internal identifier: 2
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 44110000 Construction materials
5.1.2.
Place of performance
Town: Chelles
Postcode: 77505
Country subdivision (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Duration: 9 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 3
Other information about renewals: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er avril 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/04/2026 jusqu’au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
5.1.5.
Value
Maximum value of the framework agreement: 120 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Additional information: Le montant maximum par période est fixé à 30 000 Euros HT. Le lot est multi-attributaires avec un nombre d'attributaires fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu’il y ait un nombre suffisant de candidatures et d’offres.
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Price
Description: Analysé à partir du montant total du DQE
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 50
Criterion:
Type: Quality
Description: Qualité (valeur technique) analysée à partir du cadre du mémoire technique et de ses annexes
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 45
Criterion:
Type: Quality
Description: Performance en matière de protection de l'environnement appréciée à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 5
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: Tribunal administratif de Melun
Review organisation: Tribunal administratif de Melun
Information about review deadlines: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation providing additional information about the procurement procedure: VILLE DE CHELLES
Organisation providing offline access to the procurement documents: Achatpublic.com
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Melun
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
5.1.
Lot: LOT-0003
Title: Matériels électriques
Description: Matériels électriques
Internal identifier: 3
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 31680000 Electrical supplies and accessories
5.1.2.
Place of performance
Town: Chelles
Postcode: 77505
Country subdivision (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Duration: 9 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 3
Other information about renewals: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er avril 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/04/2026 jusqu’au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
5.1.5.
Value
Maximum value of the framework agreement: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Additional information: Le montant maximum par période est fixé à 250 000 Euros HT. Le lot est multi-attributaires avec un nombre d'attributaires fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu’il y ait un nombre suffisant de candidatures et d’offres.
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Price
Description: Analysé à partir du montant total du DQE
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 50
Criterion:
Type: Quality
Description: Qualité (valeur technique) analysée à partir du cadre du mémoire technique et de ses annexes
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 45
Criterion:
Type: Quality
Description: Performance en matière de protection de l'environnement appréciée à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 5
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: Tribunal administratif de Melun
Review organisation: Tribunal administratif de Melun
Information about review deadlines: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation providing additional information about the procurement procedure: VILLE DE CHELLES
Organisation providing offline access to the procurement documents: Achatpublic.com
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Melun
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
5.1.
Lot: LOT-0004
Title: Matériaux de plomberie, chauffe-eau électrique
Description: Matériaux de plomberie, chauffe-eau électrique
Internal identifier: 4
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 44115210 Plumbing materials
Additional classification (cpv): 39715000 Water heaters and heating for buildings; plumbing equipment
5.1.2.
Place of performance
Town: Chelles
Postcode: 77505
Country subdivision (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Duration: 9 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 3
Other information about renewals: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er avril 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/04/2026 jusqu’au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
5.1.5.
Value
Maximum value of the framework agreement: 300 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Additional information: Le montant maximum par période est fixé à 75 000 Euros HT. Le lot est multi-attributaires avec un nombre d'attributaires fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu’il y ait un nombre suffisant de candidatures et d’offres.
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Price
Description: Analysé à partir du montant total du DQE
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 50
Criterion:
Type: Quality
Description: Qualité (valeur technique) analysée à partir du cadre du mémoire technique et de ses annexes
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 45
Criterion:
Type: Quality
Description: Performance en matière de protection de l'environnement appréciée à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 5
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: Tribunal administratif de Melun
Review organisation: Tribunal administratif de Melun
Information about review deadlines: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation providing additional information about the procurement procedure: VILLE DE CHELLES
Organisation providing offline access to the procurement documents: Achatpublic.com
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Melun
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
5.1.
Lot: LOT-0005
Title: Matériaux et matériels de peinture
Description: Matériaux et matériels de peinture
Internal identifier: 5
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 44810000 Paints
5.1.2.
Place of performance
Town: Chelles
Postcode: 77505
Country subdivision (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Duration: 9 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 3
Other information about renewals: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er avril 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/04/2026 jusqu’au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
5.1.5.
Value
Maximum value of the framework agreement: 260 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Additional information: Le montant maximum par période est fixé à 65 000 Euros HT. Le lot est multi-attributaires avec un nombre d'attributaires fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu'il y ait un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Price
Description: Analysé à partir du montant total du DQE
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 50
Criterion:
Type: Quality
Description: Qualité (valeur technique) analysée à partir du cadre du mémoire technique et de ses annexes
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 45
Criterion:
Type: Quality
Description: Performance en matière de protection de l'environnement appréciée à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 5
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: Tribunal administratif de Melun
Review organisation: Tribunal administratif de Melun
Information about review deadlines: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation providing additional information about the procurement procedure: VILLE DE CHELLES
Organisation providing offline access to the procurement documents: Achatpublic.com
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Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
5.1.
Lot: LOT-0006
Title: Quincaillerie
Description: Quincaillerie
Internal identifier: 6
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 44316000 Ironmongery
5.1.2.
Place of performance
Town: Chelles
Postcode: 77505
Country subdivision (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Duration: 9 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 3
Other information about renewals: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er avril 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/04/2026 jusqu’au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
5.1.5.
Value
Maximum value of the framework agreement: 560 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Additional information: Le montant maximum par période est fixé à 140 000 Euros HT. Le lot est multi-attributaires avec un nombre d'attributaires fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu’il y ait un nombre suffisant de candidatures et d’offres.
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Price
Description: Analysé à partir du montant total du DQE
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 50
Criterion:
Type: Quality
Description: Qualité (valeur technique) analysée à partir du cadre du mémoire technique et de ses annexes
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 45
Criterion:
Type: Quality
Description: Performance en matière de protection de l'environnement appréciée à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 5
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: Tribunal administratif de Melun
Review organisation: Tribunal administratif de Melun
Information about review deadlines: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation providing additional information about the procurement procedure: VILLE DE CHELLES
Organisation providing offline access to the procurement documents: Achatpublic.com
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Melun
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
5.1.
Lot: LOT-0007
Title: Outillage
Description: Outillage
Internal identifier: 7
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 44510000 Tools
5.1.2.
Place of performance
Town: Chelles
Postcode: 77505
Country subdivision (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Duration: 9 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 3
Other information about renewals: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er avril 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/04/2026 jusqu’au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
5.1.5.
Value
Maximum value of the framework agreement: 200 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Additional information: Le montant maximum par période est fixé à 50 000 Euros HT. Le lot est multi-attributaires avec un nombre d'attributaires fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu’il y ait un nombre suffisant de candidatures et d’offres.
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Price
Description: Analysé à partir du montant total du DQE
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 50
Criterion:
Type: Quality
Description: Qualité (valeur technique) analysée à partir du cadre du mémoire technique et de ses annexes
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 40
Criterion:
Type: Quality
Description: Durée de garantie des fourniture analysée à partir du(es) délai(s) précisé(s) dans le BPU
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 5
Criterion:
Type: Quality
Description: Performance en matière de protection de l'environnement appréciée à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 5
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: Tribunal administratif de Melun
Review organisation: Tribunal administratif de Melun
Information about review deadlines: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation providing additional information about the procurement procedure: VILLE DE CHELLES
Organisation providing offline access to the procurement documents: Achatpublic.com
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Melun
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
5.1.
Lot: LOT-0008
Title: Métallurgie
Description: Métallurgie
Internal identifier: 8
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 14710000 Iron, lead, zinc, tin and copper
5.1.2.
Place of performance
Town: Chelles
Postcode: 77505
Country subdivision (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Duration: 9 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 3
Other information about renewals: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er avril 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/04/2026 jusqu’au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
5.1.5.
Value
Maximum value of the framework agreement: 160 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Additional information: Le montant maximum par période est fixé à 40 000 Euros HT. Le lot est multi-attributaires avec un nombre d'attributaires fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu’il y ait un nombre suffisant de candidatures et d’offres.
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Price
Description: Analysé à partir du montant total du DQE
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 50
Criterion:
Type: Quality
Description: Qualité (valeur technique) analysée à partir du cadre du mémoire technique et de ses annexes
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 45
Criterion:
Type: Quality
Description: Performance en matière de protection de l'environnement appréciée à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 5
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: Tribunal administratif de Melun
Review organisation: Tribunal administratif de Melun
Information about review deadlines: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation providing additional information about the procurement procedure: VILLE DE CHELLES
Organisation providing offline access to the procurement documents: Achatpublic.com
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Melun
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
5.1.
Lot: LOT-0009
Title: Approvisionnement de Gaz et location (bouteilles)
Description: Approvisionnement de Gaz et location (bouteilles)
Internal identifier: 9
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 24100000 Gases
5.1.2.
Place of performance
Town: Chelles
Postcode: 77505
Country subdivision (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Duration: 9 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 3
Other information about renewals: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er avril 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/04/2026 jusqu’au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
5.1.5.
Value
Maximum value of the framework agreement: 60 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Additional information: Le montant maximum par période est fixé à 15 000 Euros HT.
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Price
Description: Analysé à partir du montant total du DQE
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 50
Criterion:
Type: Quality
Description: Qualité (valeur technique) analysée à partir du cadre du mémoire technique et de ses annexes
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 45
Criterion:
Type: Quality
Description: Performance en matière de protection de l'environnement appréciée à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 5
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: Tribunal administratif de Melun
Review organisation: Tribunal administratif de Melun
Information about review deadlines: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation providing additional information about the procurement procedure: VILLE DE CHELLES
Organisation providing offline access to the procurement documents: Achatpublic.com
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Melun
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
5.1.
Lot: LOT-0010
Title: Outillages Espaces Verts
Description: Outillages Espaces Verts
Internal identifier: 10
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 16160000 Miscellaneous gardening equipment
5.1.2.
Place of performance
Town: Chelles
Postcode: 77505
Country subdivision (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Duration: 9 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 3
Other information about renewals: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er avril 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/04/2026 jusqu’au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
5.1.5.
Value
Maximum value of the framework agreement: 60 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Additional information: Le montant maximum par période est fixé à 15 000 Euros HT. Le lot est multi-attributaires avec un nombre d'attributaires fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu'il y ait un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Price
Description: Analysé à partir du montant total du DQE
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 50
Criterion:
Type: Quality
Description: Qualité (valeur technique) analysée à partir du cadre du mémoire technique et de ses annexes
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 45
Criterion:
Type: Quality
Description: Performance en matière de protection de l'environnement appréciée à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 5
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
Electronic auction: yes
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: Tribunal administratif de Melun
Review organisation: Tribunal administratif de Melun
Information about review deadlines: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation providing additional information about the procurement procedure: VILLE DE CHELLES
Organisation providing offline access to the procurement documents: Achatpublic.com
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Melun
5.1.
Lot: LOT-0011
Title: Sel de déneigement
Description: Sel de déneigement
Internal identifier: 11
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 34927100 Road salt
5.1.2.
Place of performance
Town: Chelles
Postcode: 77505
Country subdivision (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Duration: 9 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 3
Other information about renewals: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er avril 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/04/2026 jusqu’au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
5.1.5.
Value
Maximum value of the framework agreement: 80 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Additional information: Le montant maximum par période est fixé à 20 000 Euros HT.
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Price
Description: Analysé à partir du montant total du DQE
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 50
Criterion:
Type: Quality
Description: Qualité (valeur technique) analysée à partir du cadre du mémoire technique et de ses annexes
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 45
Criterion:
Type: Quality
Description: Performance en matière de protection de l'environnement appréciée à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 5
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: Tribunal administratif de Melun
Review organisation: Tribunal administratif de Melun
Information about review deadlines: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation providing additional information about the procurement procedure: VILLE DE CHELLES
Organisation providing offline access to the procurement documents: Achatpublic.com
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Melun
5.1.
Lot: LOT-0012
Title: Signalétiques de jalonnement et de police
Description: Signalétiques de jalonnement et de police
Internal identifier: 12
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 34928471 Sign materials
Additional classification (cpv): 35260000 Police signs
5.1.2.
Place of performance
Town: Chelles
Postcode: 77505
Country subdivision (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Duration: 9 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 3
Other information about renewals: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er avril 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/04/2026 jusqu’au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
5.1.5.
Value
Maximum value of the framework agreement: 320 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Additional information: Le montant maximum par période est fixé à 80 000 Euros HT.
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Price
Description: Analysé à partir du montant total du DQE
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 50
Criterion:
Type: Quality
Description: Qualité (valeur technique) analysée à partir du cadre du mémoire technique et de ses annexes
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 45
Criterion:
Type: Quality
Description: Performance en matière de protection de l'environnement appréciée à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 5
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: Tribunal administratif de Melun
Review organisation: Tribunal administratif de Melun
Information about review deadlines: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation providing additional information about the procurement procedure: VILLE DE CHELLES
Organisation providing offline access to the procurement documents: Achatpublic.com
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Melun
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
5.1.
Lot: LOT-0013
Title: Génie civil
Description: Génie civil
Internal identifier: 13
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 44912400 Kerbstones
Additional classification (cpv): 44111200 Cement
5.1.2.
Place of performance
Town: Chelles
Postcode: 77505
Country subdivision (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Duration: 9 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 3
Other information about renewals: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er avril 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/04/2026 jusqu’au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
5.1.5.
Value
Maximum value of the framework agreement: 48 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Additional information: Le montant maximum par période est fixé à 12 000 Euros HT. Le lot est multi-attributaires avec un nombre d'attributaires fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu’il y ait un nombre suffisant de candidatures et d’offres.
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Price
Description: Analysé à partir du montant total du DQE
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 50
Criterion:
Type: Quality
Description: Qualité (valeur technique) analysée à partir du cadre du mémoire technique et de ses annexes
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 45
Criterion:
Type: Quality
Description: Performance en matière de protection de l'environnement appréciée à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 5
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: Tribunal administratif de Melun
Review organisation: Tribunal administratif de Melun
Information about review deadlines: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation providing additional information about the procurement procedure: VILLE DE CHELLES
Organisation providing offline access to the procurement documents: Achatpublic.com
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Melun
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
5.1.
Lot: LOT-0014
Title: Mobilier urbain
Description: Mobilier urbain
Internal identifier: 14
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 34928400 Urban furniture
5.1.2.
Place of performance
Town: Chelles
Postcode: 77505
Country subdivision (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Duration: 9 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 3
Other information about renewals: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er avril 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/04/2026 jusqu’au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
5.1.5.
Value
Maximum value of the framework agreement: 400 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Additional information: Le montant maximum par période est fixé à 100 000 Euros HT. Le lot est multi-attributaires avec un nombre d'attributaires fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu’il y ait un nombre suffisant de candidatures et d’offres.
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Price
Description: Analysé à partir du montant total du DQE
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 50
Criterion:
Type: Quality
Description: Qualité (valeur technique) analysée à partir du cadre du mémoire technique et de ses annexes
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 45
Criterion:
Type: Quality
Description: Performance en matière de protection de l'environnement appréciée à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 5
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: Tribunal administratif de Melun
Review organisation: Tribunal administratif de Melun
Information about review deadlines: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation providing additional information about the procurement procedure: VILLE DE CHELLES
Organisation providing offline access to the procurement documents: Achatpublic.com
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Melun
5.1.
Lot: LOT-0015
Title: Produits hydrocarbures et marquages routiers
Description: Produits hydrocarbures et marquages routiers
Internal identifier: 15
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 24321000 Hydrocarbons
Additional classification (cpv): 34922100 Road markings
5.1.2.
Place of performance
Town: Chelles
Postcode: 77505
Country subdivision (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Duration: 9 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 3
Other information about renewals: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er avril 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/04/2026 jusqu’au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
5.1.5.
Value
Maximum value of the framework agreement: 400 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Additional information: Le montant maximum par période est fixé à 100 000 Euros HT.
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Price
Description: Analysé à partir du montant total du DQE
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 50
Criterion:
Type: Quality
Description: Qualité (valeur technique) analysée à partir du cadre du mémoire technique et de ses annexes
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 45
Criterion:
Type: Quality
Description: Performance en matière de protection de l'environnement appréciée à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 5
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: Tribunal administratif de Melun
Review organisation: Tribunal administratif de Melun
Information about review deadlines: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation providing additional information about the procurement procedure: VILLE DE CHELLES
Organisation providing offline access to the procurement documents: Achatpublic.com
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Melun
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
5.1.
Lot: LOT-0016
Title: Revêtement de sols et dérivés
Description: Revêtement de sols et dérivés
Internal identifier: 16
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 44112200 Floor coverings
5.1.2.
Place of performance
Town: Chelles
Postcode: 77505
Country subdivision (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Duration: 9 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 3
Other information about renewals: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er avril 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/04/2026 jusqu’au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
5.1.5.
Value
Maximum value of the framework agreement: 100 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Additional information: Le montant maximum par période est fixé à 25 000 Euros HT. Le lot est multi-attributaires avec un nombre d'attributaires fixé à 3 minimum et 3 maximum, sous réserve qu’il y ait un nombre suffisant de candidatures et d’offres.
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Price
Description: Analysé à partir du montant total du DQE
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 50
Criterion:
Type: Quality
Description: Qualité (valeur technique) analysée à partir du cadre du mémoire technique et de ses annexes
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 45
Criterion:
Type: Quality
Description: Performance en matière de protection de l'environnement appréciée à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 5
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: Tribunal administratif de Melun
Review organisation: Tribunal administratif de Melun
Information about review deadlines: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation providing additional information about the procurement procedure: VILLE DE CHELLES
Organisation providing offline access to the procurement documents: Achatpublic.com
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Melun
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
6. Results
Maximum value of the framework agreements in this notice: 4 348 000,00 EUR
6.1.
Result lot identifier: LOT-0001
Winner selection status: At least one winner was chosen.
Framework agreement:
Maximum value of the framework agreement: 280 000,00 EUR
6.1.2.
Information about winners
Winner:
Official name: DMBP "Distribution Matériaux Bois Panneaux" Enseigne Dispan
Tender:
Tender identifier: OFFRE Distribution Matériaux Bois Panneaux
Identifier of lot or group of lots: LOT-0001
Value of the tender: 124 863,47 EUR
The tender was ranked: yes
Rank of the tender: 1
Subcontracting: Not yet known
Contract information:
Identifier of the contract: 2025039_LOT1
Title: Matériaux bois et dérivés
Date on which the winner was chosen: 16/04/2026
Date of the conclusion of the contract: 30/04/2026
The contract is awarded within a framework agreement: no
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
Winner:
Official name: EG BOIS
Tender:
Tender identifier: OFFRE EG BOIS
Identifier of lot or group of lots: LOT-0001
Value of the tender: 91 870,62 EUR
The tender was ranked: yes
Rank of the tender: 2
Subcontracting: Not yet known
Contract information:
Identifier of the contract: 2025039_LOT1
Title: Matériaux bois et dérivés
Date on which the winner was chosen: 16/04/2026
Date of the conclusion of the contract: 30/04/2026
The contract is awarded within a framework agreement: no
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Statistical information
Received tenders or requests to participate:
Type of received submissions: Tenders submitted electronically
Number of tenders or requests to participate received: 2
6.1.
Result lot identifier: LOT-0002
Winner selection status: At least one winner was chosen.
Framework agreement:
Maximum value of the framework agreement: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Information about winners
Winner:
Official name: POINT P
Tender:
Tender identifier: OFFRE POINT P
Identifier of lot or group of lots: LOT-0002
Value of the tender: 24 629,31 EUR
The tender was ranked: yes
Rank of the tender: 1
Subcontracting: Not yet known
Contract information:
Identifier of the contract: 2025039_LOT2
Title: Matériaux de construction
Date on which the winner was chosen: 16/04/2026
Date of the conclusion of the contract: 30/04/2026
The contract is awarded within a framework agreement: no
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Statistical information
Received tenders or requests to participate:
Type of received submissions: Tenders submitted electronically
Number of tenders or requests to participate received: 3
6.1.
Result lot identifier: LOT-0003
Winner selection status: At least one winner was chosen.
Framework agreement:
Maximum value of the framework agreement: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Information about winners
Winner:
Official name: NOLLET & Fils
Tender:
Tender identifier: OFFRE NOLLET 1 FILS
Identifier of lot or group of lots: LOT-0003
Value of the tender: 293 775,06 EUR
The tender was ranked: yes
Rank of the tender: 1
Subcontracting: Not yet known
Contract information:
Identifier of the contract: 2025039_LOT3
Title: Matériels électriques
Date on which the winner was chosen: 16/04/2026
Date of the conclusion of the contract: 30/04/2026
The contract is awarded within a framework agreement: no
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
Winner:
Official name: REXEL France
Tender:
Tender identifier: OFFRE REXEL
Identifier of lot or group of lots: LOT-0003
Value of the tender: 294 881,09 EUR
The tender was ranked: yes
Rank of the tender: 2
Subcontracting: Not yet known
Contract information:
Identifier of the contract: 2025039_LOT3
Title: Matériels électriques
Date on which the winner was chosen: 16/04/2026
Date of the conclusion of the contract: 30/04/2026
The contract is awarded within a framework agreement: no
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Statistical information
Received tenders or requests to participate:
Type of received submissions: Tenders submitted electronically
Number of tenders or requests to participate received: 2
6.1.
Result lot identifier: LOT-0004
Winner selection status: At least one winner was chosen.
Framework agreement:
Maximum value of the framework agreement: 300 000,00 EUR
6.1.2.
Information about winners
Winner:
Official name: LEGALLAIS
Tender:
Tender identifier: OFFRE LEGALLAIS
Identifier of lot or group of lots: LOT-0004
Value of the tender: 74 869,29 EUR
The tender was ranked: yes
Rank of the tender: 1
Subcontracting: Not yet known
Contract information:
Identifier of the contract: 2025039_LOT4
Title: Matériaux de plomberie, chauffe-eau électrique
Date on which the winner was chosen: 16/04/2026
Date of the conclusion of the contract: 30/04/2026
The contract is awarded within a framework agreement: no
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
Winner:
Official name: AU FORUM DU BATIMENT
Tender:
Tender identifier: OFFRE AU FORUM DU BATIMENT
Identifier of lot or group of lots: LOT-0004
Value of the tender: 102 208,44 EUR
The tender was ranked: yes
Rank of the tender: 2
Subcontracting: Not yet known
Contract information:
Identifier of the contract: 2025039_LOT4
Title: Matériaux de plomberie, chauffe-eau électrique
Date on which the winner was chosen: 16/04/2026
Date of the conclusion of the contract: 30/04/2026
The contract is awarded within a framework agreement: no
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
Winner:
Official name: TEREVA
Tender:
Tender identifier: OFFRE TEREVA
Identifier of lot or group of lots: LOT-0004
Value of the tender: 108 125,54 EUR
The tender was ranked: yes
Rank of the tender: 3
Subcontracting: Not yet known
Contract information:
Identifier of the contract: 2025039_LOT4
Title: Matériaux de plomberie, chauffe-eau électrique
Date on which the winner was chosen: 16/04/2026
Date of the conclusion of the contract: 30/04/2026
The contract is awarded within a framework agreement: no
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Statistical information
Received tenders or requests to participate:
Type of received submissions: Tenders submitted electronically
Number of tenders or requests to participate received: 6
6.1.
Result lot identifier: LOT-0005
Winner selection status: At least one winner was chosen.
Framework agreement:
Maximum value of the framework agreement: 260 000,00 EUR
6.1.2.
Information about winners
Winner:
Official name: DECO SPHERE
Tender:
Tender identifier: OFFRE DECO SPHERE
Identifier of lot or group of lots: LOT-0005
Value of the tender: 30 900,05 EUR
The tender was ranked: yes
Rank of the tender: 1
Subcontracting: Not yet known
Contract information:
Identifier of the contract: 2025039_LOT5
Title: Matériaux et matériels de peinture
Date on which the winner was chosen: 16/04/2026
Date of the conclusion of the contract: 30/04/2026
The contract is awarded within a framework agreement: no
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
Winner:
Official name: CROMOLOGY DISTRIBUTION
Tender:
Tender identifier: OFFRE CROMOLOGY DISTRIBUTION
Identifier of lot or group of lots: LOT-0005
Value of the tender: 41 572,54 EUR
The tender was ranked: yes
Rank of the tender: 2
Subcontracting: Not yet known
Contract information:
Identifier of the contract: 2025039_LOT5
Title: Matériaux et matériels de peinture
Date on which the winner was chosen: 16/04/2026
Date of the conclusion of the contract: 30/04/2026
The contract is awarded within a framework agreement: no
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
Winner:
Official name: NUANCES UNIKALO ILE DE FRANCE
Tender:
Tender identifier: OFFRE NUANCES UNIKALO
Identifier of lot or group of lots: LOT-0005
Value of the tender: 43 982,85 EUR
The tender was ranked: yes
Rank of the tender: 3
Subcontracting: Not yet known
Contract information:
Identifier of the contract: 2025039_LOT5
Title: Matériaux et matériels de peinture
Date on which the winner was chosen: 16/04/2026
Date of the conclusion of the contract: 30/04/2026
The contract is awarded within a framework agreement: no
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Statistical information
Received tenders or requests to participate:
Type of received submissions: Tenders submitted electronically
Number of tenders or requests to participate received: 5
6.1.
Result lot identifier: LOT-0006
Winner selection status: At least one winner was chosen.
Framework agreement:
Maximum value of the framework agreement: 560 000,00 EUR
6.1.2.
Information about winners
Winner:
Official name: LEGALLAIS
Tender:
Tender identifier: OFFRE LEGALLAIS
Identifier of lot or group of lots: LOT-0006
Value of the tender: 140 778,18 EUR
The tender was ranked: yes
Rank of the tender: 1
Subcontracting: Not yet known
Contract information:
Identifier of the contract: 2025039_LOT6
Title: Quincaillerie
Date on which the winner was chosen: 16/04/2026
Date of the conclusion of the contract: 30/04/2026
The contract is awarded within a framework agreement: no
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
Winner:
Official name: FOUSSIER
Tender:
Tender identifier: OFFRE FOUSSIER
Identifier of lot or group of lots: LOT-0006
Value of the tender: 153 706,62 EUR
The tender was ranked: yes
Rank of the tender: 2
Subcontracting: Not yet known
Contract information:
Identifier of the contract: 2025039_LOT6
Title: Quincaillerie
Date on which the winner was chosen: 16/04/2026
Date of the conclusion of the contract: 30/04/2026
The contract is awarded within a framework agreement: no
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
Winner:
Official name: TRENOIS DECAMPS
Tender:
Tender identifier: OFFRE TRENOIS DECAMPS
Identifier of lot or group of lots: LOT-0006
Value of the tender: 214 891,08 EUR
The tender was ranked: yes
Rank of the tender: 3
Subcontracting: Not yet known
Contract information:
Identifier of the contract: 2025039_LOT6
Title: Quincaillerie
Date on which the winner was chosen: 16/04/2026
Date of the conclusion of the contract: 30/04/2026
The contract is awarded within a framework agreement: no
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Statistical information
Received tenders or requests to participate:
Type of received submissions: Tenders submitted electronically
Number of tenders or requests to participate received: 3
6.1.
Result lot identifier: LOT-0007
Winner selection status: At least one winner was chosen.
Framework agreement:
Maximum value of the framework agreement: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Information about winners
Winner:
Official name: FOUSSIER
Tender:
Tender identifier: OFFRE FOUSSIER
Identifier of lot or group of lots: LOT-0007
Value of the tender: 6 503,95 EUR
The tender was ranked: yes
Rank of the tender: 1
Subcontracting: Not yet known
Contract information:
Identifier of the contract: 2025039_LOT7
Title: Outillage
Date on which the winner was chosen: 16/04/2026
Date of the conclusion of the contract: 30/04/2026
The contract is awarded within a framework agreement: no
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
Winner:
Official name: LEGALLAIS
Tender:
Tender identifier: OFFRE LEGALLAIS
Identifier of lot or group of lots: LOT-0007
Value of the tender: 9 214,09 EUR
The tender was ranked: yes
Rank of the tender: 2
Subcontracting: Not yet known
Contract information:
Identifier of the contract: 2025039_LOT7
Title: Outillage
Date on which the winner was chosen: 16/04/2026
Date of the conclusion of the contract: 30/04/2026
The contract is awarded within a framework agreement: no
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
Winner:
Official name: DESCOURS & CABAUD IDF
Tender:
Tender identifier: OFFRE DESCOURS ET CABAUD
Identifier of lot or group of lots: LOT-0007
Value of the tender: 14 517,49 EUR
Rank of the tender: 3
Subcontracting: Not yet known
Contract information:
Identifier of the contract: 2025039_LOT7
Title: Outillage
Date on which the winner was chosen: 16/04/2026
Date of the conclusion of the contract: 30/04/2026
The contract is awarded within a framework agreement: no
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Statistical information
Received tenders or requests to participate:
Type of received submissions: Tenders submitted electronically
Number of tenders or requests to participate received: 4
6.1.
Result lot identifier: LOT-0008
Winner selection status: At least one winner was chosen.
Framework agreement:
Maximum value of the framework agreement: 160 000,00 EUR
6.1.2.
Information about winners
Winner:
Official name: DESCOURS & CABAUD IDF
Tender:
Tender identifier: OFFRE DESCOURS ET CABAUD
Identifier of lot or group of lots: LOT-0008
Value of the tender: 19 245,40 EUR
The tender was ranked: yes
Rank of the tender: 1
Subcontracting: Not yet known
Contract information:
Identifier of the contract: 2025039_LOT8
Title: Métallurgie
Date on which the winner was chosen: 16/04/2026
Date of the conclusion of the contract: 30/04/2026
The contract is awarded within a framework agreement: no
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
Winner:
Official name: ARCELORMITTAL DISTRIBUTION SOLUTIONS FRANCE
Tender:
Tender identifier: OFFRE ARCELORMITTAL
Identifier of lot or group of lots: LOT-0008
Value of the tender: 48 822,40 EUR
The tender was ranked: yes
Rank of the tender: 2
Subcontracting: Not yet known
Contract information:
Identifier of the contract: 2025039_LOT8
Title: Métallurgie
Date on which the winner was chosen: 16/04/2026
Date of the conclusion of the contract: 30/04/2026
The contract is awarded within a framework agreement: no
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Statistical information
Received tenders or requests to participate:
Type of received submissions: Tenders submitted electronically
Number of tenders or requests to participate received: 2
6.1.
Result lot identifier: LOT-0009
Winner selection status: At least one winner was chosen.
Framework agreement:
Maximum value of the framework agreement: 60 000,00 EUR
6.1.2.
Information about winners
Winner:
Official name: AU FORUM DU BATIMENT
Tender:
Tender identifier: OFFRE AU FORUM DU BATIMENT
Identifier of lot or group of lots: LOT-0009
Value of the tender: 6 182,76 EUR
The tender was ranked: yes
Rank of the tender: 1
Subcontracting: Not yet known
Contract information:
Identifier of the contract: 2025039_LOT9
Title: Approvisionnement de Gaz et location (bouteilles)
Date on which the winner was chosen: 16/04/2026
Date of the conclusion of the contract: 30/04/2026
The contract is awarded within a framework agreement: no
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Statistical information
Received tenders or requests to participate:
Type of received submissions: Tenders submitted electronically
Number of tenders or requests to participate received: 1
6.1.
Result lot identifier: LOT-0010
Winner selection status: No winner was chosen and the competition is closed.
The reason why a winner was not chosen: No tenders, requests to participate or projects were received
6.1.4.
Statistical information
Received tenders or requests to participate:
Type of received submissions: Tenders submitted electronically
Number of tenders or requests to participate received: 0
6.1.
Result lot identifier: LOT-0011
Winner selection status: No winner was chosen and the competition is closed.
The reason why a winner was not chosen: No tenders, requests to participate or projects were received
6.1.4.
Statistical information
Received tenders or requests to participate:
Type of received submissions: Tenders submitted electronically
Number of tenders or requests to participate received: 0
6.1.
Result lot identifier: LOT-0012
Winner selection status: At least one winner was chosen.
Framework agreement:
Maximum value of the framework agreement: 320 000,00 EUR
6.1.2.
Information about winners
Winner:
Official name: SIGNAUX GIROD
Tender:
Tender identifier: OFFRE SIGNAUX GIROD
Identifier of lot or group of lots: LOT-0012
Value of the tender: 92 412,59 EUR
The tender was ranked: yes
Rank of the tender: 1
Subcontracting: Not yet known
Contract information:
Identifier of the contract: 2025039_LOT12
Title: Signalétiques de jalonnement et de police
Date on which the winner was chosen: 16/04/2026
Date of the conclusion of the contract: 30/04/2026
The contract is awarded within a framework agreement: no
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Statistical information
Received tenders or requests to participate:
Type of received submissions: Tenders submitted electronically
Number of tenders or requests to participate received: 3
6.1.
Result lot identifier: LOT-0013
Winner selection status: At least one winner was chosen.
Framework agreement:
Maximum value of the framework agreement: 48 000,00 EUR
6.1.2.
Information about winners
Winner:
Official name: CHAUSSON MATERIAUX
Tender:
Tender identifier: OFFRE CHAUSSON
Identifier of lot or group of lots: LOT-0013
Value of the tender: 13 434,92 EUR
The tender was ranked: yes
Rank of the tender: 1
Subcontracting: Not yet known
Contract information:
Identifier of the contract: 2025039_LOT13
Title: Génie civil
Date on which the winner was chosen: 16/04/2026
Date of the conclusion of the contract: 30/04/2026
The contract is awarded within a framework agreement: no
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Statistical information
Received tenders or requests to participate:
Type of received submissions: Tenders submitted electronically
Number of tenders or requests to participate received: 1
6.1.
Result lot identifier: LOT-0014
Winner selection status: No winner was chosen and the competition is closed.
The reason why a winner was not chosen: Other
6.1.4.
Statistical information
Received tenders or requests to participate:
Type of received submissions: Tenders submitted electronically
Number of tenders or requests to participate received: 2
6.1.
Result lot identifier: LOT-0015
Winner selection status: At least one winner was chosen.
Framework agreement:
Maximum value of the framework agreement: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Information about winners
Winner:
Official name: MGD
Tender:
Tender identifier: OFFRE MGD
Identifier of lot or group of lots: LOT-0015
Value of the tender: 113 309,36 EUR
The tender was ranked: yes
Rank of the tender: 1
Subcontracting: Not yet known
Contract information:
Identifier of the contract: 2025039_LOT15
Title: Produits hydrocarbures et marquages routiers
Date on which the winner was chosen: 16/04/2026
Date of the conclusion of the contract: 30/04/2026
The contract is awarded within a framework agreement: no
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Statistical information
Received tenders or requests to participate:
Type of received submissions: Tenders submitted electronically
Number of tenders or requests to participate received: 1
6.1.
Result lot identifier: LOT-0016
Winner selection status: At least one winner was chosen.
Framework agreement:
Maximum value of the framework agreement: 100 000,00 EUR
6.1.2.
Information about winners
Winner:
Official name: TMP PARIS
Tender:
Tender identifier: OFFRE TMP PARIS
Identifier of lot or group of lots: LOT-0016
Value of the tender: 10 419,25 EUR
The tender was ranked: yes
Rank of the tender: 1
Subcontracting: Not yet known
Contract information:
Identifier of the contract: 2025039_LOT16
Title: Revêtement de sols et dérivés
Date on which the winner was chosen: 07/05/2026
Date of the conclusion of the contract: 05/06/2026
The contract is awarded within a framework agreement: no
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
Winner:
Official name: NUANCES UNIKALO ILE DE FRANCE
Tender:
Tender identifier: OFFRE NUANCES UNIKALO
Identifier of lot or group of lots: LOT-0016
Value of the tender: 11 014,65 EUR
The tender was ranked: yes
Rank of the tender: 2
Subcontracting: Not yet known
Contract information:
Identifier of the contract: 2025039_LOT16
Title: Revêtement de sols et dérivés
Date on which the winner was chosen: 07/05/2026
Date of the conclusion of the contract: 05/06/2026
The contract is awarded within a framework agreement: no
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
Winner:
Official name: DECO SPHERE
Tender:
Tender identifier: OFFRE DECO SPHERE
Identifier of lot or group of lots: LOT-0016
Value of the tender: 12 646,10 EUR
The tender was ranked: yes
Rank of the tender: 3
Subcontracting: Not yet known
Contract information:
Identifier of the contract: 2025039_LOT16
Title: Revêtement de sols et dérivés
Date on which the winner was chosen: 07/05/2026
Date of the conclusion of the contract: 05/06/2026
The contract is awarded within a framework agreement: no
Organisation signing the contract: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Statistical information
Received tenders or requests to participate:
Type of received submissions: Tenders submitted electronically
Number of tenders or requests to participate received: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Official name: VILLE DE CHELLES
Registration number: 21770108500011
Department: Acheteur public Autorité locale
Postal address: PARC DU SOUVENIR EMILLE FOUCHARD
Town: Chelles
Postcode: 77505
Country subdivision (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Country: France
Contact point: Direction commande publique
Telephone: +33 164728484
Roles of this organisation:
Buyer
Organisation providing additional information about the procurement procedure
Organisation signing the contract
8.1.
ORG-0002
Official name: Tribunal administratif de Melun
Registration number: 17770704900017
Department: Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours. Organisation chargée des procédures de recours.
Postal address: 43 rue du Général de Gaulle
Town: Melun
Postcode: 77008
Country subdivision (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Country: France
Contact point: Instance chargée des procédures de recours
Telephone: +33 160566630
Fax: +33 160566610
Roles of this organisation:
Review organisation
Organisation providing more information on the review procedures
Mediation organisation
8.1.
ORG-0003
Official name: Achatpublic.com
Registration number: 44785621
Department: Profil acheteur Organisation qui fournit un accès en ligne aux documents du marché
Town: Antony
Postcode: 92186
Country subdivision (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Country: France
Contact point: Profil acheteur
Telephone: +33 892232120
Roles of this organisation:
Procurement service provider
Organisation providing offline access to the procurement documents
8.1.
ORG-0004
Official name: DMBP "Distribution Matériaux Bois Panneaux" Enseigne Dispan
Size of the economic operator: Micro, small, or medium
Registration number: 508 102 159 000 29
Department: Opérateur économique
Postal address: 2 Allée Jean Baptiste Preux
Town: ALFORTVILLE
Postcode: 94140
Country subdivision (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Country: France
Roles of this organisation:
Tenderer
Winner of these lots: LOT-0001
The winner is listed on a regulated market
8.1.
ORG-0005
Official name: EG BOIS
Size of the economic operator: Micro, small, or medium
Registration number: 340 890 367 00030
Department: Opérateur économique
Postal address: 3 AVENUE HENRI COLIN
Town: GENNEVILLIERS
Postcode: 92230
Country subdivision (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Country: France
Roles of this organisation:
Tenderer
Winner of these lots: LOT-0001
The winner is listed on a regulated market
8.1.
ORG-0006
Official name: POINT P
Size of the economic operator: Micro, small, or medium
Registration number: 69568010801193
Department: Opérateur économique
Postal address: 25 AV DES GUILLERAIES
Town: NANTERRE
Postcode: 92000
Country subdivision (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Country: France
Roles of this organisation:
Tenderer
Winner of these lots: LOT-0002
The winner is listed on a regulated market
8.1.
ORG-0007
Official name: NOLLET & Fils
Size of the economic operator: Micro, small, or medium
Registration number: 370 501 207 00085
Department: Opérateur économique
Postal address: 17 rue de la République
Town: MONTREUIL
Postcode: 93100
Country subdivision (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Country: France
Roles of this organisation:
Tenderer
Winner of these lots: LOT-0003
The winner is listed on a regulated market
8.1.
ORG-0008
Official name: REXEL France
Size of the economic operator: Micro, small, or medium
Registration number: 309 304 616 05851
Department: Opérateur économique
Postal address: 50 rue Ardoin – Parc des Docks
Town: SAINT OUEN SUR SEINE
Postcode: 93400
Country subdivision (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Country: France
Roles of this organisation:
Tenderer
Winner of these lots: LOT-0003
The winner is listed on a regulated market
8.1.
ORG-0009
Official name: AU FORUM DU BATIMENT
Size of the economic operator: Micro, small, or medium
Registration number: 403 092 968 00029
Department: Opérateur économique
Postal address: 3 boulevard Jean Jaurès
Town: SAINT OUEN
Postcode: 93400
Country subdivision (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Country: France
Roles of this organisation:
Tenderer
Winner of these lots: LOT-0004, LOT-0009
The winner is listed on a regulated market
8.1.
ORG-0010
Official name: LEGALLAIS
Size of the economic operator: Micro, small, or medium
Registration number: 563 820 489 00182
Department: Opérateur économique
Postal address: 7 rue d’Atalante
Town: HEROUVILLE-SAINT-CLAIR
Postcode: 14200
Country subdivision (NUTS): Calvados (FRD11)
Country: France
Roles of this organisation:
Tenderer
Winner of these lots: LOT-0004, LOT-0006, LOT-0007
The winner is listed on a regulated market
8.1.
ORG-0011
Official name: TEREVA
Size of the economic operator: Micro, small, or medium
Registration number: 43400419800017
Department: Opérateur économique
Postal address: 9 rue Saint-Claude
Town: Pontault Combault
Postcode: 77340
Country subdivision (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Country: France
Roles of this organisation:
Tenderer
Winner of these lots: LOT-0004
The winner is listed on a regulated market
8.1.
ORG-0012
Official name: CROMOLOGY DISTRIBUTION
Size of the economic operator: Micro, small, or medium
Registration number: 306 289 307 03402
Department: Opérateur économique
Postal address: 6 Rue de Paris
Town: GAGNY
Postcode: 93220
Country subdivision (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Country: France
Roles of this organisation:
Tenderer
Winner of these lots: LOT-0005
The winner is listed on a regulated market
8.1.
ORG-0013
Official name: DECO SPHERE
Size of the economic operator: Micro, small, or medium
Registration number: 52318957900049
Department: Opérateur économique
Postal address: 12 rue Georges Truffaut
Town: SERVON
Postcode: 77170
Country subdivision (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Country: France
Roles of this organisation:
Tenderer
Winner of these lots: LOT-0005, LOT-0016
The winner is listed on a regulated market
8.1.
ORG-0014
Official name: NUANCES UNIKALO ILE DE FRANCE
Size of the economic operator: Micro, small, or medium
Registration number: 398 226 167 00094
Department: Opérateur économique
Postal address: Rue Jean Baptiste Colbert
Town: LE MEE SUR SEINE
Postcode: 77350
Country subdivision (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Country: France
Roles of this organisation:
Tenderer
Winner of these lots: LOT-0005, LOT-0016
The winner is listed on a regulated market
8.1.
ORG-0015
Official name: FOUSSIER
Size of the economic operator: Micro, small, or medium
Registration number: 32968134000173
Department: Opérateur économique
Postal address: ZAC DU MONNÉ, 21 RUE DU CHATELET
Town: ALLONNES
Postcode: 72700
Country subdivision (NUTS): Sarthe (FRG04)
Country: France
Roles of this organisation:
Tenderer
Winner of these lots: LOT-0006, LOT-0007
The winner is listed on a regulated market
8.1.
ORG-0016
Official name: TRENOIS DECAMPS
Size of the economic operator: Micro, small, or medium
Registration number: 34293810700030
Department: Opérateur économique
Postal address: Parc de la Pilaterie, 5 rue du Centre
Town: Wasquehal
Postcode: 59290
Country subdivision (NUTS): Nord (FRE11)
Country: France
Roles of this organisation:
Tenderer
Winner of these lots: LOT-0006
The winner is listed on a regulated market
8.1.
ORG-0017
Official name: DESCOURS & CABAUD IDF
Size of the economic operator: Micro, small, or medium
Registration number: 41473233900018
Department: Opérateur économique
Postal address: 7, rue de la Noue GUIMANTE
Town: St Thibault des Vignes
Postcode: 77400
Country subdivision (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Country: France
Roles of this organisation:
Tenderer
Winner of these lots: LOT-0007, LOT-0008
The winner is listed on a regulated market
8.1.
ORG-0018
Official name: ARCELORMITTAL DISTRIBUTION SOLUTIONS FRANCE
Size of the economic operator: Micro, small, or medium
Registration number: 46950096100648
Department: Opérateur économique
Postal address: 39 rue Aristide Briand
Town: Villenoy
Postcode: 77124
Country subdivision (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Country: France
Roles of this organisation:
Tenderer
Winner of these lots: LOT-0008
The winner is listed on a regulated market
8.1.
ORG-0019
Official name: SIGNAUX GIROD
Size of the economic operator: Micro, small, or medium
Registration number: 646 050 476 00019
Department: Opérateur économique
Postal address: 881 Route des Fontaines
Town: MOREZ
Postcode: 39401
Country subdivision (NUTS): Jura (FRC22)
Country: France
Roles of this organisation:
Tenderer
Winner of these lots: LOT-0012
The winner is listed on a regulated market
8.1.
ORG-0020
Official name: CHAUSSON MATERIAUX
Size of the economic operator: Micro, small, or medium
Registration number: 52864889203671
Department: Opérateur économique
Postal address: 60 Rue de Fenouillet
Town: Saint-Alban
Postcode: 31142
Country subdivision (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Country: France
Roles of this organisation:
Tenderer
Winner of these lots: LOT-0013
The winner is listed on a regulated market
8.1.
ORG-0022
Official name: TMP PARIS
Size of the economic operator: Micro, small, or medium
Registration number: 892 498 585 00033
Department: Opérateur économique
Postal address: 61 av Président Kennedy
Town: VIRY CHATILLON
Postcode: 91170
Country subdivision (NUTS): Essonne (FR104)
Country: France
Roles of this organisation:
Tenderer
Winner of these lots: LOT-0016
The winner is listed on a regulated market
8.1.
ORG-0023
Official name: MGD
Size of the economic operator: Micro, small, or medium
Registration number: 443 345 996 00021
Department: Opérateur économique
Postal address: 5 rue Francis Poulenc
Town: SANTENY
Postcode: 94440
Country subdivision (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Country: France
Roles of this organisation:
Tenderer
Winner of these lots: LOT-0015
The winner is listed on a regulated market
Notice information
Notice identifier/version: 0af0cf47-1a02-4545-b2dc-c82e68cc5a7b - 01
Form type: Result
Notice type: Contract or concession award notice – standard regime
Notice subtype: 29
Notice dispatch date: 24/07/2026 16:25:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Languages in which this notice is officially available: French
Notice publication number: 520699-2026
OJ S issue number: 143/2026
Publication date: 28/07/2026