16 ORG-0001 SYNDICAT MIXTE SMTOM VILLERUPT RD125-ROUTE DE MORFONTAINE VILLERS-LA-MONTAGNE 54920 FRF31 FRA 25540133300034 0382895599 contact@smtom.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nancy 5, place de la carrière NANCY cedex 54036 FRF31 FRA FRF3154036 0383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Nancy 5, place de la carrière NANCY cedex 54036 FRF31 FRA FRF3154036 0383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr ORG-0004 Collectivité RD125-ROUTE DE MORFONTAINE VILLERS-LA-MONTAGNE 54920 FRF31 FRA FRF3154920 0382895599 contact@smtom.fr ORG-0005 Collectivité RD125-ROUTE DE MORFONTAINE VILLERS-LA-MONTAGNE 54920 FRF31 FRA FRF3154920 0382895599 contact@smtom.fr ORG-0006 Collectivité RD125-ROUTE DE MORFONTAINE VILLERS-LA-MONTAGNE 54920 FRF31 FRA FRF3154920 0382895599 contact@smtom.fr 00521870-2026143/20262026-07-28+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 857cd9c2-6960-4c71-8876-ec1bb5d46e02 2e047ff0-8c75-4d8b-b45b-b8a943155c4a 2026-07-25+01:00 09:29:50+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 LocalLegalBasis Code de la commande publique epo-notice exg-natl-bre-nat-law Les motifs d'exclusion sont ceux prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code de la commande publique. 2 2 open false 2026-EXP-07 Marché public de services pour l'exploitation et la maintenance de l'unité de valorisation énergétique et organique (UVEOR) MAXIVAL.-. Le marché est décomposé en deux lots : Lot n°1 : Exploitation, entretien et maintenance de l'unité de valorisation énergétique et organique (UVEOR) MAXIVAL. Lot n°2 : Transport et traitement des refus. services Les candidats sont invités à prendre connaissance de l'ensemble des pièces du dossier de consultation. Les échanges et demandes de renseignements complémentaires s'effectuent exclusivement par l'intermédiaire du profil d'acheteur. Les modalités de remise des offres, de visite du site et d'analyse des offres sont précisées dans le règlement de la consultation. 90510000 LOT-0001 slc-stand-other Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41049 none epo-notice no required not-allowed Se reporter au règlement de la consultation ORG-0004 ORG-0005 https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41049 ORG-0006 3 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false none none 1 Exploitation, entretien et maintenance de l'unité de valorisation énergétique et organique (UVEOR) MAXIVAL. Exploitation, entretien et maintenance de l'unité de valorisation énergétique et organique (UVEOR) MAXIVAL. services 90500000 24 Le lot n°1 comprend une tranche ferme et une tranche optionnelle relative à la gestion et à la valorisation des composts sous plan d'épandage. L'affermissement de la tranche optionnelle est décidé par le pouvoir adjudicateur par ordre de service. 1 Le marché est reconductible une (1) fois pour une durée d'un (1) an, par décision expresse du pouvoir adjudicateur. La durée maximale du marché est de trente-six (36) mois LOT-0002 slc-stand-other Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41049 none epo-notice no required not-allowed Se reporter au règlement de la consultation ORG-0004 ORG-0005 https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41049 ORG-0006 3 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false none none 2 Transport et traitement des refus. Transport et traitement des refus. services 90513000 24 Le lot n°1 comprend une tranche ferme et une tranche optionnelle relative à la gestion et à la valorisation des composts sous plan d'épandage. L'affermissement de la tranche optionnelle est décidé par le pouvoir adjudicateur par ordre de service. 1 Le marché est reconductible une (1) fois pour une durée d'un (1) an, par décision expresse du pouvoir adjudicateur. La durée maximale du marché est de trente-six (36) mois