16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRACCAABF50-A721-FEDE-507391B7FDF08F2F +33480041260publications-joue@aws-france.com true http://www.rivp.fr ORG-0002 Régie Immobilière de la Ville de Paris 13 avenue de la Porte d'ItalieParis75013FR101FRA44228 Le représentant de la RIVP0177751100correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du Tribunal de ParisParis75859FR101FRACCAABF7E-CA1D-0A15-557F783672D9E778 0144325151tj-paris@justice.fr ORG-0004 Tribunal judiciaire de Paris 29-45 Avenue de la Porte de ClichyParis75017FR101FRACCAABFC1-AAD4-24BA-6291314B2BD66EA3 0144325151tj-paris@justice.fr ORG-0005 Tribunal judiciaire de Paris 29-45 Avenue de la Porte de ClichyParis75017FR101FRACCAABFD3-B10E-CA46-E2859ED883E6512C 0144325151tj-paris@justice.fr false ORG-0006 Régie Immobilière de la Ville de Paris Régie Immobilière Ville de Paris13 Avenue de la Porte d'Italie, nullParis75013FR101FRACCAABFE2-04C5-BB85-9FEC413762967B67 0156611111contact@aws-france.com false ORG-0007 Habitat Social Francais Habitat Social Français11-13 Rue Domrémy, nullParis75013FR101FRACCAABFF2-DF39-4BF0-05C7413F77BA068D 0156611111correspondre@aws-france.com false ORG-0008 Hénéo Heneo99 rue du Chevaleret, nullParis75013FR101FRACCAAC002-B745-1F34-842123EECE6470A9 0156611111correspondre@aws-france.com00522593-2026143/20262026-07-28+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 411ae1a8-a7d1-49d8-935f-4a955e2969790db59790-8fb1-4935-a180-08626c83f0b02026-07-24+02:0016:11:25+02:000132014L0024cn-standardFRAhttps://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/body-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/body-plhc-amORG-0006https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/body-plhc-amORG-0007https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/body-plhc-amORG-0008 epo-procurement-documentneg-w-call false2026PAT0190Accord Cadre à marchés subséquents sur les travaux d'accessibilité des parties communesConsultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Les marchés subséquents sont lancés par année et sont adaptés au patrimoine sélectionnés. La nature des travaux à réaliser sont les suivants : o Place de stationnement o Création de rampe o Sécurisation des escaliers o Traitement des portes o Remplacement des platines d?interphonies et digicodes o Traitement de l'éclairage o Mise en place d'élévateur o EtcworksLe montant maximum de l'accord-cadre, toutes reconductions comprises, est de 24 000 000 euro(s) Ht. Les critères de sélection des candidatures sont les suivants : 1- Description des effectifs, du matériel, de l'équipement technique, du stockage des matériaux, des mesures pour s'assurer de la qualité et attester de la conformité des prestations réalisées (50.0 %) ; 2- Qualité des références des candidats et adéquation de celles-ci au contexte de la Rivp (50.0 %)120000004545400045454000Voir CctpParis75000FR101 FRALOT-0000 slc-abil-mgmt-qualDescription de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise slc-stand-insDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-staff-yrly-avg-mpDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-workListe des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) slc-stand-otherDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (incluse dans Dc1)Formulaire Dc1 (téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Le candidat veillera à cocher la case de l'article « F1 » correspondant à la « Déclaration sur l'honneur » permettant de justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Attestation Russie jointe au Dce dûment complétée et signée (voir supra)Formulaire Dc2 (téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Qualification Ss4 Qualification Handibat ou équivalent slc-stand-to-specDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Ca Minimum : le candidat devra justifier d'un Ca annuel minimum de 4 000 000 euro(s) Ht sur chacun des trois derniers exercices disponibles slc-abil-staff-qualIndication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratnot-allowedno-eu-fundstrue 1855173non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1855173 epo-notice nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des chargestrue per-exa35qualityValeur technique per-exa5qualitySociale (démarche Rse de l'entreprise) / mesures mises en oeuvre pour réduire les nuisances de chantier per-exa60pricePrix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1855173 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalsetrue2026-10-08+02:0012:00:00+02:00 false10 false7fa-w-rc noneT-PF-1855173Accord Cadre à marchés subséquents sur les travaux d'accessibilité des parties communesConsultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Les marchés subséquents sont lancés par année et sont adaptés au patrimoine sélectionnés. La nature des travaux à réaliser sont les suivants : o Place de stationnement o Création de rampe o Sécurisation des escaliers o Traitement des portes o Remplacement des platines d?interphonies et digicodes o Traitement de l'éclairage o Mise en place d'élévateur o Etcworks other120000004545400045454000Voir CctpParis75000FR101 FRA 2027-09-01+02:0012 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires