16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 694552CF-DE29-F641-BED2D1042A5D744F +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.tremblay-en-france.fr/ ORG-0002 MAIRIE TREMBLAY EN FRANCE 18 boulevard de l'Hôtel de Ville Tremblay En France 93290 FR106 FRA 90069 De Carvalho Virginie Maire 0149637135 achats.marches@tremblayenfrance.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) Montreuil 93558 FR106 FRA 694552F0-F95E-F7C5-AA5FF6E759C4E5A5 0149202000 0149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) Montreuil 93558 FR106 FRA 69455304-A106-80A5-4E375BC7B7F89330 0149202000 0149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr 00524123-2026144/20262026-07-29+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 9307396e-4b5b-41a0-a3a7-399de96ca5c9 c5fa8621-ba7f-41b9-aee8-f6b2e9bf5767 2026-07-27+02:00 17:10:23+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://tremblay-en-france.achatpublic.com la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false AOO26-05AMP Accord-cadre à bons de commande concernant l'acquisition de jeux jouets, matériel de psychomotricité de plein air et de sport pour la petite enfance L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord cadre concerne l'acquisition de matériel éducatif, de matériel de motricité, de jeux et de jouets pour les services de la Ville de Tremblay en France (petite enfance). Chaque service de la ville de Tremblay En France assure au quotidien l'exécution du marché pour son propre compte en ce qui concerne la passation de ses commandes, le paiement de ses factures, la gestion des livraisons ainsi que les éventuels Services Après-Vente (SAV) supplies 240000 37524000 37524000 Mairie de Tremblay-en-France Tremblay en France 93290 FR106 FRA LOT-0001 slc-abil-mgmt-env Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-mgmt-supply Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailsi le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effetles moyens humains et matériels dont dispose l'entreprise pour l'exécution du marchétout élément permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (telles que des certifications qualité, par exemple) slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1855721 non-restricted-document FRA official https://tremblay-en-france.achatpublic.com epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Le financement et le paiement des prestations relatives au présent marché s'effectuent sur la base des ressources propres de la commune per-exa 25 quality Qualité, ergonomie et sécurité des échantillons fournis per-exa 20 quality Diversité et services associés du catalogue per-exa 10 quality Critère environnemental : Respect des aspects environnementaux et sociaux (réponses à l'appui du questionnaire commande publique responsable) per-exa 45 cost Le prix - Produits catalogue - Calculé selon un devis identique à tous les candidats de la façon suivante : offre la plus basse/offre à analyser x pondération https://tremblay-en-france.achatpublic.com 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-12+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-12+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Jeux, jouets - petite enfance Montant maximum annuel H.T. : 40 000 euros&amp;lt;br/&amp;gt; supplies La date prévisionnelle de début des prestations est fixée au 01/01/2027. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification. La première période court de sa date de notification au 05/02/28 other 120000 37524000 37524000 Mairie de Tremblay-en-France Tremblay en France 93290 FR106 FRA 2027-01-01+01:00 2030-02-05+01:00 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La première période court de sa date de notification au 05/02/28 LOT-0002 slc-abil-mgmt-env Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-mgmt-supply Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailsi le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effetles moyens humains et matériels dont dispose l'entreprise pour l'exécution du marchétout élément permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (telles que des certifications qualité, par exemple) slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. 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