16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 9209D386-9630-02C7-E7CF926B08746EFF +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.le-gresivaudan.fr ORG-0002 Communauté de Communes LE GRESIVAUDAN 390 rue Henri Fabre Crolles 38926 FRK24 FRA 76205 Le Président 0476080457 0476088561 zamira@le-gresivaudan.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 9209D3AC-E5D0-2099-A500C7B47E74D7CA 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 9209D3BF-BC99-F78E-9143AAB6BF89BED4 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00524928-2026144/20262026-07-29+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 142e19aa-94bb-41cc-968a-b5e10d43ad3e 3bd4c0c2-98bb-4f08-b367-780f773bc2c0 2026-07-28+02:00 12:10:19+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.le-gresivaudan.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 26045COL00 Fourniture de colonnes aériennes, semi-enterrées, enterrées en préhension F90, et de pièces détachées Cet appel d'offres a pour objectif de fournir les colonnes afin de poursuivre le déploiement de la collecte en points de proximité sur le territoire de la communauté de communes Le Grésivaudan, de pourvoir à la maintenance des colonnes et de commander les pièces détachées nécessaires supplies 44613800 34928480 LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1856012 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1856012 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 20 quality Optimisation des délais de livraison et des durées de garantie per-exa 10 quality Performances environnementales liées à la fabrication des colonnes et à leur livraison per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1856012 4 - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-02+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-02+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Colonnes aériennes Fourniture de colonnes aériennes supplies Seuil annuel maximum de la période initiale : 1 000 000 euro(s) Ht Seuil annuel maximum des périodes suivantes : 666 000 euro(s) Ht other 44613800 34928480 34928480 2026-12-15+01:00 12 3 12 mois LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1856012 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1856012 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 20 quality Optimisation des délais de livraison et des durées de garantie per-exa 10 quality Performances environnementales liées à la fabrication des colonnes et à leur livraison per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1856012 4 - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-02+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-02+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Colonnes semi-enterrées et enterrées Fourniture de colonnes semi-enterrées et enterrées supplies Seuil annuel maximum : 375 000 euro(s) Ht other 44613800 44613800 34928480 2026-12-15+01:00 12 3 12 mois