16 https://www.chu-reims.fr ORG-0001 Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne 45, rue Cognacq-Jay Reims cedex 51092 FRF23 FRA 265 100 057 00487 +33 326832531 cellulemarches@chu-reims.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne cedex 51036 FRF23 FRA 175 100 056 00019 +33 326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 00526375-2026145/20262026-07-30+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 97611ee5-6f50-4ecf-8180-2ec2b0ca3a0c c9202581-5791-4fde-8740-431f62ad4032 2026-07-29+02:00 12:16:22.98+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 15 15 open false AO-039-Nutrition-Pediatrique N° 039 - Fournitures de produits & dispositifs pour nutrition pédiatrique Le marché a pour objet la fourniture de produits et dispositifs pour nutrition pédiatrique pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont : le CHU de Reims, le CH Auban Moët d'Epernay et le CH Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne. Le présent marché prend la forme d’un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l’article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l’émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum avec avec un maximum. Les quantités estimatives annuelles sont fixées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe n° 1 au CCTP). Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le marché est divisé en 228 lots détaillés dans l'état récapitulatif des besoins (annexe n° 1 au CCTP) qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. supplies Le montant estimatif indiqué au 2.1.3 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions comprises). -- La présente procédure s’inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d’établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l’exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes : commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d’exécution. -- Le marché est passé pour la période à compter du 1er janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit : du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028 / du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029 / du 1er janvier 2030 au 31 décembre 2030. -- Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons, des fiches techniques et notices d’utilisation selon les modalités précisées ci-après. La production d’échantillons est nécessaire à l’évaluation des produits. Le nombre d'échantillons à fournir figurant à l’annexe n° 3 du présent Règlement de la Consultation devra être scrupuleusement respecté. L’absence de remise d’échantillons, des fiches techniques et des notices d’utilisation constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les échantillons doivent parvenir au plus tard à la date et heure limites de remise des offres. Les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats. -- *Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique, sur la plate-forme de dématérialisation des Achats de l’État (PLACE), en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (échantillons, …), jusqu’à la date et heure limites de remise des offres. Pour les pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées, les modalités d’envoi sont définies au CCTP. Les candidats auront également la possibilité d’effectuer un double envoi à savoir la transmission électronique accompagnée d’une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l’article III de l’annexe n° 1 au RC qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. *Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au RC (annexe n° 1). 15884000 Reims FRF23 FRA LOT-0001 no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+01:00 15:00:00+01:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 1 ALIMENT LACTE DE REGIME POUR PREMATURE ET NOURRISSON DE FAIBLE POIDS DE NAISSANCE (poids de naissance supérieur à 1800g) en nourettes et poudre L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant) supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). 10256 15884000 Reims FRF23 FRA 4 LOT-0002 no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+01:00 15:00:00+01:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 2 POUDRE EPAISSISSANTES A BASES DE CAROUBE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant) supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). 2840 15884000 Reims FRF23 FRA 4 LOT-0003 no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+01:00 15:00:00+01:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 3 ALIMENT LACTE POUR NOURRISSONS SANS OGM jusqu'à 5 mois révolus L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant) supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). 70704 15884000 Reims FRF23 FRA 4 LOT-0004 no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+01:00 15:00:00+01:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 4 ALIMENT LACTE POUR NOURRISSONS SANS OGM jusqu'à 5 mois révolus en mini biberon 70 ml L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant) supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). 4032 15884000 Reims FRF23 FRA 4 LOT-0005 no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+01:00 15:00:00+01:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 5 LAIT DE SUITE POUR NOURRISSON à compter du 6 ème mois et jusqu'à 11 mois révolus L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant) supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). 10272 15884000 Reims FRF23 FRA 4 LOT-0006 no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+01:00 15:00:00+01:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 6 LAIT DE CROISSANCE à partir de 1 an L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant) supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). 4344 15884000 Reims FRF23 FRA 4 LOT-0007 no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+01:00 15:00:00+01:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 7 PREPARATION LACTEE POUR NOURRISSON EPAISSIE A L'AMIDON DE MAÏS ET/OU POMMES DE TERRE <2g/100ml L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant) supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). 968 15884000 Reims FRF23 FRA 4 LOT-0008 no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+01:00 15:00:00+01:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 8 PREPARATION EN POUDRE SANS LACTOSE en cas de Diarrhée Aigue L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant) supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). 500 15884000 Reims FRF23 FRA 4 LOT-0009 no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+01:00 15:00:00+01:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 9 SUPPLEMENT PROTIDIQUE POUR NOURRISSONS ET PREMATURES L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant) supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). 35040 15884000 Reims FRF23 FRA 4 LOT-0010 no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+01:00 15:00:00+01:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 10 PREPARATION DIETETIQUE POUR NOURRISSONS L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant) supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). 30068 15884000 Reims FRF23 FRA 4 LOT-0011 no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+01:00 15:00:00+01:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 11 POUDRE EPAISSISSANTES A BASES DE D'AMIDON en cas de régurgitation sévère L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant) supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). 37620 15884000 Reims FRF23 FRA 4 LOT-0012 no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+01:00 15:00:00+01:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 12 LAITS 1er AGE POUR CONSTIPATIONS ET COLIQUES L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant) supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). 12800 15884000 Reims FRF23 FRA 4 LOT-0013 no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+01:00 15:00:00+01:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 13 POCHE PLASTIQUE ALIMENTAIRE STERILE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant) supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). 16908 15884000 Reims FRF23 FRA 4 LOT-0014 no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+01:00 15:00:00+01:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 14 PREPARATION LACTE EN POUDRE HYDROLYSEE POUR COMPLEMENT D'ALLAITEMENT L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant) supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). 616 15884000 Reims FRF23 FRA 4 LOT-0015 no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+01:00 15:00:00+01:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 15 PREPARATION LACTE HYDROLYSEE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant) supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). 524 15884000 Reims FRF23 FRA 4