16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA C13C048D-E763-58C8-6CC81336AFC136C8 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.saint-etienne-metropole.fr ORG-0002 Saint-Etienne Métropole 2 Avenue Grüner Cs 80257 Saint Etienne 42006 FRK25 FRA 64 Le Président 0477492149 marches@saint-etienne-metropole.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA C13C04B1-F4C4-D3FA-E35E2C915DC0CC3F 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00527589-2026145/20262026-07-30+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 bbf374a2-6915-4e9d-a734-cd74f1549246 be0b7020-aa26-44d9-9e00-355bc82d0ebd 2026-07-29+02:00 10:10:01+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.saint-etienne-metropole.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 2026B4315 Etudes diagnostics des systèmes d'assainissement de la Plaine - 3 lots La consultation est divisée en 3 lots géographiques qui feront l'objet d'une attribution séparée. L'étude comportera 4 phases qui consisteront en : - Phase 1 : Recueil de données, mise à jour des plans des réseaux, - Phase 2 : Mesures de débits et des flux de pollution, - Phase 3 : Investigations complémentaires, modélisation hydraulique et diagnostic du fonctionnement du système d'assainissement, - Phase 4 : Elaboration d'un programme pluriannuel et hiérarchisé d'investissements et d'actions permettant l'atteinte de la conformité réglementaire et d'un zonage d'assainissement. Les prestations seront réglées par des prix unitaires et forfaitaires services La visite des sites est conseillée avant la remise d'une offre S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation 71335000 71335000 FRK25 FRA LOT-0001 slc-stand-other Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 62251 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=62251 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Fonds propres de Saint-Etienne Métropole et subvention éventuelle de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=62251 4 Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-05+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-05+02:00 14:00:00+02:00 false none none 01 Andrézieux-Bouthéon Andrézieux-Bouthéon services other 71335000 71335000 Andrézieux-Bouthéon Andrézieux-Bouthéon 42160 FRK25 FRA 2026-10-30+01:00 34 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires LOT-0002 slc-stand-other Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 62251 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=62251 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Fonds propres de Saint-Etienne Métropole et subvention éventuelle de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=62251 4 Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-05+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-05+02:00 14:00:00+02:00 false none none 02 Saint Galmier et Chamboeuf Saint Galmier et Chamboeuf services other 71335000 71335000 Saint Galmier et Chamboeuf Saint Galmier et Chamboeuf 42330 FRK25 FRA 2026-10-30+01:00 34 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires LOT-0003 slc-stand-other Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 62251 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=62251 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Fonds propres de Saint-Etienne Métropole et subvention éventuelle de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=62251 4 Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-05+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-05+02:00 14:00:00+02:00 false none none 03 Saint Bonnet les Oules Saint Bonnet les Oules services other 71335000 71335000 Saint Bonnet les Oules Saint Bonnet les Oules 42330 FRK25 FRA 2026-10-30+01:00 34 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires