16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 9878980C-B8B9-F094-3BFEA515F7A91ABF +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.agglo-larochelle.fr ORG-0002 Communauté d'Agglomération de La Rochelle 6 rue Saint-Michel - Cs 41287 service commande publique La Rochelle 17086 FRI32 FRA 50974 FALORNI Olivier Président 0517839450 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Service Commande Publique La Rochelle 17000 FRI32 FRA 98789845-B156-6676-CE586D13D08759E4 0546303529 commande.publique@agglo-larochelle.fr http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Poitiers 541 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert Poitiers 86020 FRI34 FRA 98789858-C77F-6F2A-78C49A6AEA17D4BA 0549607919 0549606809 greffe.ta-poitiers@juradm.fr false ORG-0005 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE Communauté d'Agglomération de La Rochelle 6 rue Saint-Michel, Cs 41287 La Rochelle 17086 FRI32 FRA 98789884-A95E-4571-AA0C1A698998A867 Communauté d'Agglomération de La Rochelle 0546303529 commande.publique@agglo-larochelle.fr 00529084-2026145/20262026-07-30+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 666cd8fb-c938-4af1-b879-6be4550f6583 b5a91d9a-3137-4222-a6c1-67de98793ffd 2026-07-28+02:00 15:10:12+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics body-pl gen-pub ORG-0005 epo-procurement-document 5 5 open false 2026.FCS.SCP.0130 FOURNITURE DE PRODUITS ET MATERIELS D'ENTRETIEN ET D'HYGIENE Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et catalogue. Le montant indiqué dans "valeur estimée" est le montant maximum total en euros HT des prestations pour toute la durée du marché et tous lots confondus. Il conviendra de se référer aux actes d'engagement pour chacun des lot afin de connaître la répartition par membre de groupement. La date de début d'exécution renseignée au présent avis est purement indicative, la date de début d'exécution faisant foi pour les parties étant celle définie selon les dispositions contractuelles applicables supplies 3231300 39830000 39830000 Les lieux de livraison seront indiqués sur les bons de commande établis par les différents membres du groupement. Chaque livraison sera accompagnée d'un bon de livraison La rochelle 17000 FRI32 FRA LOT-0001 slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-stand-other Formulaire Dc1formulaire Dc2 slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1856143 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1856143 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables pour les lots 1, 2 et 4, ajustables pour les lots 3 et 5. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres de chaque membre du groupement de commandes ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1856143 6 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false 2026-09-18+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-18+02:00 14:00:00+02:00 Service de la Commande Publique false 1 fa-wo-rc none 01 PRODUITS D'ENTRETIEN ECOLABELLISES OU ECOCERTIFIES PRODUITS D'ENTRETIEN ECOLABELLISES OU ECOCERTIFIES<br/> supplies Le montant indiqué dans "estimé" correspond au montant total maximum en euros Ht des prestations pour la durée du lot. Il conviendra de se référer à l'acte d'engagement dédié à chaque lot afin de connaître la répartition financière entre les différents membres du groupement other 589050 39830000 39830000 Les lieux de livraison seront indiqués sur les bons de commande établis par les différents membres du groupement. Chaque livraison sera accompagnée d'un bon de livraison La rochelle 17000 FRI32 FRA 2026-11-25+01:00 48 LOT-0002 slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-stand-other Formulaire Dc1formulaire Dc2 slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1856143 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1856143 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables pour les lots 1, 2 et 4, ajustables pour les lots 3 et 5. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres de chaque membre du groupement de commandes ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1856143 6 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false 2026-09-18+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-18+02:00 14:00:00+02:00 Service de la Commande Publique false 1 fa-wo-rc none 02 PRODUITS D'ENTRETIEN NON ECOLABELLISES, NON ECOCERTIFIES PRODUITS D'ENTRETIEN NON ECOLABELLISES, NON ECOCERTIFIES<br/> supplies Le montant indiqué dans "estimé" correspond au montant total maximum en euros Ht des prestations pour la durée du lot. Il conviendra de se référer à l'acte d'engagement dédié à chaque lot afin de connaître la répartition financière entre les différents membres du groupement other 256000 39830000 39830000 Les lieux de livraison seront indiqués sur les bons de commande établis par les différents membres du groupement. Chaque livraison sera accompagnée d'un bon de livraison La rochelle 17000 FRI32 FRA 2026-11-25+01:00 48 LOT-0003 slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-stand-other Formulaire Dc1formulaire Dc2 slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1856143 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1856143 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables pour les lots 1, 2 et 4, ajustables pour les lots 3 et 5. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres de chaque membre du groupement de commandes ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1856143 6 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false 2026-09-18+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-18+02:00 14:00:00+02:00 Service de la Commande Publique false 1 fa-wo-rc none 03 MATERIELS D'ENTRETIEN MATERIELS D'ENTRETIEN<br/> supplies Le montant indiqué dans "estimé" correspond au montant total maximum en euros Ht des prestations pour la durée du lot. Il conviendra de se référer à l'acte d'engagement dédié à chaque lot afin de connaître la répartition financière entre les différents membres du groupement other 648350 39830000 39224300 Les lieux de livraison seront indiqués sur les bons de commande établis par les différents membres du groupement. Chaque livraison sera accompagnée d'un bon de livraison La rochelle 17000 FRI32 FRA 2026-11-25+01:00 48 LOT-0004 slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-stand-other Formulaire Dc1formulaire Dc2 slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1856143 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1856143 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables pour les lots 1, 2 et 4, ajustables pour les lots 3 et 5. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres de chaque membre du groupement de commandes ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1856143 6 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false 2026-09-18+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-18+02:00 14:00:00+02:00 Service de la Commande Publique false 1 fa-wo-rc none 04 OUATE ET SAVON OUATE ET SAVON<br/> supplies Le montant indiqué dans "estimé" correspond au montant total maximum en euros Ht des prestations pour la durée du lot. Il conviendra de se référer à l'acte d'engagement dédié à chaque lot afin de connaître la répartition financière entre les différents membres du groupement other 1430500 39830000 33760000 Les lieux de livraison seront indiqués sur les bons de commande établis par les différents membres du groupement. Chaque livraison sera accompagnée d'un bon de livraison La rochelle 17000 FRI32 FRA 2026-11-25+01:00 48 LOT-0005 slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-stand-other Formulaire Dc1formulaire Dc2 slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1856143 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1856143 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables pour les lots 1, 2 et 4, ajustables pour les lots 3 et 5. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres de chaque membre du groupement de commandes ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1856143 6 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. 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Chaque livraison sera accompagnée d'un bon de livraison La rochelle 17000 FRI32 FRA 2026-11-25+01:00 48