16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 9A9E183D-C44E-EF4C-B676B8060C4F3896 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.seinemaritime.net/ ORG-0002 Département de la Seine-Maritime Hôtel du Département Quai Jean Moulin , Cs 56101 Rouen Cedex 76101 FRD22 FRA 52821 BELLANGER Bertrand Président 0235035555 0235035542 service-marches-publics@seinemaritime.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 9A9E188C-F147-DE8C-951A6FB2BCE9CEA3 0235583500 0235583503 greffe.ta-rouen@juradm.fr 00529152-2026145/20262026-07-30+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 0851c6a8-b6c7-47a1-9842-ce5ab9b15d83 05b8c0a5-9a39-41c5-b313-f89a6a35a744 2026-07-28+02:00 16:10:13+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.mpe76.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 202605131102-tentes Le contrat porte sur les prestations suivantes : Location, montage et/ou démontage de tentes, chapiteaux, modulaires et accessoires de stand pour les manifestations du département de la Seine-Maritime Les prestations concerneront notamment : - Le montage et / ou démontage de tentes, chapiteaux dans un espace extérieur, - Le montage et / ou démontage de plancher, - Le montage et / ou démontage des modulaires, - Le montage et / ou démontage des grilles caddies, - Une distribution électrique nécessaire à la bonne utilisation des installations, - La location et l'installation d'alimentation électrique autonome, de chauffage et d'éclairage d'ambiance et/ou d'exposition, - La location, l'installation et le démontage d'accessoires de tentes tel que des velums, rampes d'accès supplies 39522530 30193500 39154100 44175000 LOT-0000 not-allowed no-eu-funds 1856217 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1856217 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1856217 4 « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. » ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-25+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-25+02:00 16:00:00+02:00 Rouen false none none F-PF-1856217 Le contrat porte sur les prestations suivantes : Location, montage et/ou démontage de tentes, chapiteaux, modulaires et accessoires de stand pour les manifestations du département de la Seine-Maritime Les prestations concerneront notamment : - Le montage et / ou démontage de tentes, chapiteaux dans un espace extérieur, - Le montage et / ou démontage de plancher, - Le montage et / ou démontage des modulaires, - Le montage et / ou démontage des grilles caddies, - Une distribution électrique nécessaire à la bonne utilisation des installations, - La location et l'installation d'alimentation électrique autonome, de chauffage et d'éclairage d'ambiance et/ou d'exposition, - La location, l'installation et le démontage d'accessoires de tentes tel que des velums, rampes d'accès supplies other 39522530 30193500 39154100 44175000 2026-11-01+01:00 48 3 Accord-cadre conclut pour une durée d'un an, renouvelable tacitement trois fois, par période d'un an chacune, soit une durée maximale de quatre ans