16 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 Antin Résidences (75) 59 rue de Provence Paris 75009 FR101 FRA 31551880300046 +33 149752992 celine.gibert@antin-residences.fr https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 ORG-0003 Tribunal judiciaire de PARIS Parvis du Tribunal de PARIS PARIS Cedex 17 75859 FR101 FRA 1775011110176 +33 144325151 tj-paris@justice.fr 00529874-2026146/20262026-07-31+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 30cdc97c-6424-42c5-aa82-47ddb51e5762 351bf9f2-dfd6-497f-962d-0f5fe2cf17e7 2026-07-30Z 12:33:26Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl hc-am ORG-0001 epo-procurement-document 1 3 open false 2026_ENT_013 Marché relatif à la mise en propreté des parties communes d’immeubles et/ou traitement des déchets et prestations ponctuelles Marché relatif à la mise en propreté des parties communes d'immeubles et/ou traitement des déchets et prestations ponctuelles services 4840000 13297910 90911200 90911000 FR101 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds t-requ not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/entreprise epo-procurement-document false no required not-allowed price Se référer au règlement de consultation quality Se référer au règlement de consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr/entreprise ORG-0001 ORG-0001 6 Les recours suivants pourront être introduits devant le Tribunal judiciaire : • Référé précontractuel avant la signature du contrat, • Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci. 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Il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois, par périodes successives de douze (12) mois, à compter du 1er janvier 2028, sans que sa durée totale puisse excéder quarante-huit (48) mois, soit jusqu’au 31 décembre 2030 3 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds t-requ not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/entreprise epo-procurement-document false no required not-allowed price Se référer au règlement de consultation quality Se référer au règlement de consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr/entreprise ORG-0001 ORG-0001 6 Les recours suivants pourront être introduits devant le Tribunal judiciaire : • Référé précontractuel avant la signature du contrat, • Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci. 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