16 www.ascoreal.fr ORG-0001 ASCOREAL agissant au nom et pour le compte de la région Auvergne Rhône-Alpes Les terrasse des bruyères, Bât C 314 allées des noisetiers Limonest 69760 FRK26 FRA 49521522000056 0478355614 commercial@ascoreal.fr https://lyon.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lyon Rue Duguesclin Lyon 69003 FRK26 FRA 17690005800015 0487635000 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00530789-2026146/20262026-07-31+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 52f642a1-fa80-4a5c-89c7-a99370ab27f6 cf8d9a69-464f-41ae-bf45-cd8cc2f45e40 2026-07-29+02:00 15:14:33.925+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA www.achatpublic.com ra gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document true open false Berlioz lot3 2026 LOT3 : STRUCTURE BOIS - OSSATURE BOIS - BARDAGE Travaux relatifs à la réalisation de structure bois, ossature et bardage au sein du lycée Hector Berlioz. works 45000000 La Côte Saint André FRK24 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ false Berlioz lot3 2026 non-restricted-document www.achatpublic.com epo-procurement-document none no performance La présente consultation est lancée à la suite de la résiliation, par le maître d'ouvrage, du marché de travaux du lot n°3 « Structure bois – Ossature bois – Bardage » précédemment attribué. Cette résiliation a été prononcée pour faute du titulaire, à ses frais et risques, conformément aux stipulations du CCAG-Travaux et aux dispositions contractuelles applicables. La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché de substitution portant sur l'achèvement des prestations restant à exécuter. Les candidats sont réputés avoir pris connaissance de cette situation. required not-allowed www.achatpublic.com 6 Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l’acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+01:00 16:00:00+01:00 false buyer-categories none none Berlioz Lot3 2026 LOT 3 : STRUCTURE BOIS - OSSATURE BOIS - BARDAGE Travaux relatifs à la réalisation de structures bois, ossature bois et bardage au sein du lycée Hector Berlioz works La présente consultation est lancée à la suite de la résiliation, par le maître d'ouvrage, du marché de travaux du lot n°3 « Structure bois – Ossature bois – Bardage » précédemment attribué. Cette résiliation a été prononcée pour faute du titulaire, à ses frais et risques, conformément aux stipulations du CCAG-Travaux et aux dispositions contractuelles applicables. La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché de substitution portant sur l'achèvement des prestations restant à exécuter. true 45000000 45261100 La Côte Saint André FRK24 FRA 12