16 https://www.lillemetropole.fr/ ORG-0001 Métropole européenne de Lille 2 boulevard des Cités Unies – CS 70043 Lille 59040 FRE11 FRA 20009320100081 Direction de la Commande publique +33 320212927 marches.services.urbains@lillemetropole.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 17590003400026 00531337-2026146/20262026-07-31+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 fe0ac7ab-0208-4bb1-8b23-366fc587ebe7 20e57abc-fe17-4958-8b94-5f46cfbf056a 2026-07-30+02:00 09:59:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 29 29 open false 25EA42 Travaux de construction et de réparation de branchements, de collecteurs d'assainissement et des ouvrages annexes (29 lots) Travaux de construction et de réparation de branchements, de collecteurs d'assainissement et des ouvrages annexes (29 lots) works Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. L'ouverture des plis n'est pas publique. Pièces de candidature à remettre (voir règlement de la consultation pour plus de précisions, voir notamment les niveaux minimaux de capacité qui y sont indiqués) : Lettre de candidature ou DC1 complété Déclaration sur l’honneur (si le DC1 n’est pas fourni) - pour chaque membre du groupement en cas de groupement L'annexe 1 du RC relative à l'information sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, selon les modalités qui y sont prévues - pour chaque membre du groupement en cas de groupement Renseignements et /ou documents permettant d’apprécier les capacités techniques et professionnelles : • Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années ; L’annexe 2 « références » du présent RC est à remplir impérativement par le candidat. Niveau minimum exigé : cette liste devra comprendre à minima Pour les lots n°1 à n°12 - Branchements Le candidat devra fournir des certificats de capacité attestant de la réalisation de travaux de branchements d’assainissement pour un montant minimum de 150 000 € H.T au moins sur 2 années lors des 5 derniers exercices disponibles (le candidat peut présenter autant de référence qu’il le souhaite pour atteindre le montant minimum de 150 000 € H.T sur 2 années pendant la période 2020 - 2025). Pour les lots 13 à 29 – Collecteurs La réalisation d’au moins cinq (5) chantiers de pose de collecteurs d’assainissement, chacun d’un montant respectif supérieur à 250 000 € H.T, exécutés au cours des 5 dernières années Parmi ces 5 chantiers : • La réalisation d’au moins un (1) chantier de reconstruction de l’intégralité d’un collecteur avec reprise de la totalité des branchements ; ET • La réalisation de chantiers utilisant au moins trois matériaux différents pour la canalisation principale, dont 2 hors PVC et béton, parmi les matériaux suivants (liste non limitative) : PVC, béton, grès, PRV, fonte ductile, etc. Pour les lots (16, 20, 25 et 29) dont les montants se situent entre 400 000 € H.T et 800 000 € H.T, il est exigé également (en supplément du niveau minimum attendu ci-dessus) : • La réalisation d’au moins trois (3) chantiers supplémentaires d’un montant respectif supérieur à 400 000 € H.T. Dont un chantier de pose d’une canalisation égale ou supérieure au diamètre 600 ou la création d’une station au cours des 5 dernières années. Renseignements et /ou documents permettant d’apprécier les capacités techniques et professionnelles : • Effectifs moyens annuels : L’annexe 3 « effectifs » du présent RC est à remplir impérativement par le candidat. Les effectifs présentés au stade de la candidature permettront d’apprécier le nombre de lots attribuables à l’opérateur économique candidat (voir article 3.3.a « Limitation du nombre de lots attribués à un même candidat » du présent RC). Contrairement à ce qui est indiqué dans l’avis, le nombre maximal de lots pouvant être attribué à un même soumissionnaire est limité, voir précisions dans le règlement de la consultation. Recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution dans les conditions fixées par le Conseil d’Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. Il s'agit d'accords-cadres conclus pour une durée de quatre (4) ans à compter de leur date de notification au(x) titulaire(s). 45232410 FRE11 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false per-exa 60 price Prix per-exa 35 quality Valeur technique per-exa 5 quality Démarche environnementale ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 ORG-0001 ORG-0001 6 voir plus haut ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 B1A : LILLE-LOMME-HELLEMMES communes associées Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 1 875 000 € HT et d'un montant maximum de 7 500 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 5 760 000 € H.T sur 4 ans. works true 45232410 FRE11 FRA UNKNOWN Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false per-exa 70 price Prix per-exa 25 quality Valeur technique per-exa 5 quality Démarche environnementale ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 ORG-0001 ORG-0001 6 voir plus haut ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 B1B : FACHES-THUMESNIL, FRETIN, LA MADELEINE, LESQUIN, LEZENNES, LOOS, RONCHIN Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 1 000 000 € HT et d'un montant maximum de 4 000 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 2 260 000 € H.T sur 4 ans. works true 45232410 FRE11 FRA UNKNOWN Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false per-exa 70 price Prix per-exa 25 quality Valeur technique per-exa 5 quality Démarche environnementale ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 ORG-0001 ORG-0001 6 voir plus haut ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 B1C : ANNOEULLIN, ALLENNES-LES-MARAIS, BAUVIN, CARNIN EMMERIN, HOUPLIN-ANCOISNE, NOYELLES-LEZ-SECLIN, PROVIN, SECLIN, TEMPLEMARS, VENDEVILLE, WATTIGNIES Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 600 000 € HT et d'un montant maximum de 2 400 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 1 940 000 € H.T sur 4 ans. works true 45232410 FRE11 FRA UNKNOWN Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false per-exa 70 price Prix per-exa 25 quality Valeur technique per-exa 5 quality Démarche environnementale ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 ORG-0001 ORG-0001 6 voir plus haut ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 4 B2A : CROIX, ROUBAIX, WASQUEHAL Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 1 000 000 € HT et d'un montant maximum de 4 000 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 2 470 000 € H.T sur 4 ans. works true 45232410 FRE11 FRA UNKNOWN Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0005 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false per-exa 70 price Prix per-exa 25 quality Valeur technique per-exa 5 quality Démarche environnementale ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 ORG-0001 ORG-0001 6 voir plus haut ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 5 B2B : HEM, LANNOY, LEERS, LYS-LEZ-LANNOY, TOUFFLERS, WATTRELOS Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 850 000 € HT et d'un montant maximum de 3 400 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 1 730 000 € H.T sur 4 ans. works true 45232410 FRE11 FRA UNKNOWN Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0006 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false per-exa 70 price Prix per-exa 25 quality Valeur technique per-exa 5 quality Démarche environnementale ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 ORG-0001 ORG-0001 6 voir plus haut ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 6 B2C : ANSTAING, BAISIEUX, BOUVINES, CHERENG, FOREST-SUR-MARQUE, GRUSON, PERONNE-EN-MELANTOIS, MONS EN BAROEUL, SAILLY-LEZ-LANNOY, SAINGHIN-EN-MELANTOIS, TRESSIN, VILLENEUVE D’ASCQ, WILLEMS Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 1 000 000 € HT et d'un montant maximum de 4 000 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 2 900 000 € H.T sur 4 ans. works true 45232410 FRE11 FRA UNKNOWN Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0007 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false per-exa 70 price Prix per-exa 25 quality Valeur technique per-exa 5 quality Démarche environnementale ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 ORG-0001 ORG-0001 6 voir plus haut ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 7 B3A : Lot couronne nord A : MARCQ-EN-BAROEUL, MARQUETTE-LEZ-LILLE, WAMBRECHIES et Lot couronne nord B: VERLINGHELM, SAINT-ANDRE, LAMBERSART, LOMPRET, PERENCHIES, PREMESQUES, CAPINGHEM Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 1 100 000 € HT et d'un montant maximum de 4 400 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 2 230 000 € H.T sur 4 ans. works true 45232410 FRE11 FRA UNKNOWN Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0008 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false per-exa 70 price Prix per-exa 25 quality Valeur technique per-exa 5 quality Démarche environnementale ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 ORG-0001 ORG-0001 6 voir plus haut ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 8 B3B : Lot Weppes A : ENNETIERES, ENGLOS, SEQUEDIN, HAUBOURDIN, HALLENNES, ESCOBECQUES, ERQUINGHEM-LE-SEC, SANTES, BEAUCAMPS-LIGNY, RADINGHEM, BOIS-GRENIER, WAVRIN, DON Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 450 000 € HT et d'un montant maximum de 1 800 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 960 000 € H.T sur 4 ans. works true 45232410 FRE11 FRA UNKNOWN Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0009 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false per-exa 70 price Prix per-exa 25 quality Valeur technique per-exa 5 quality Démarche environnementale ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 ORG-0001 ORG-0001 6 voir plus haut ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 9 B3C : Lot Weppes B : LE MAISNIL, FROMELLES, AUBERS, FOURNES-EN-WEPPES, SAINGHIN-EN-WEPPES, HANTAY, MARQUILLIES, WICRES, HERLIES, ILLIES, SALOME, LA BASSEE Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 450 000 € HT et d'un montant maximum de 1 800 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 915 000 € H.T sur 4 ans. works true 45232410 FRE11 FRA UNKNOWN Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0010 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false per-exa 70 price Prix per-exa 25 quality Valeur technique per-exa 5 quality Démarche environnementale ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 ORG-0001 ORG-0001 6 voir plus haut ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 10 B4A : MOUVAUX, TOURCOING, BONDUES Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 1 400 000 € HT et d'un montant maximum de 5 600 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 3 000 000 € H.T sur 4 ans. works true 45232410 FRE11 FRA UNKNOWN Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0011 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false per-exa 70 price Prix per-exa 25 quality Valeur technique per-exa 5 quality Démarche environnementale ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 ORG-0001 ORG-0001 6 voir plus haut ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 11 B4B : BOUSBECQUE, HALLUIN, LINSELLES, NEUVILLE-EN-FERRAIN, RONCQ, WERVICQ SUD Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 800 000 € HT et d'un montant maximum de 3 200 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 2 420 000 € H.T sur 4 ans. works true 45232410 FRE11 FRA UNKNOWN Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0012 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false per-exa 70 price Prix per-exa 25 quality Valeur technique per-exa 5 quality Démarche environnementale ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 ORG-0001 ORG-0001 6 voir plus haut ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 12 B4C : ARMENTIERES, ERQUINGHEM-LYS, HOUPLINES, LA CHAPELLE d’ARMENTIERES, COMINES, DEULEMONT, FRELINGHIEN, QUESNOY-SUR- DEULE, WARNETON Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 875 000 € HT et d'un montant maximum de 3 500 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 2 150 000 € H.T sur 4 ans. works true 45232410 FRE11 FRA UNKNOWN Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0013 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false per-exa 60 price Prix per-exa 35 quality Valeur technique per-exa 5 quality Démarche environnementale ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 ORG-0001 ORG-0001 6 voir plus haut ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 13 C1A : Commandes jusque 400.000 € HT LILLE-LOMME-HELLEMMES communes associées Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 750 000 € HT et d'un montant maximum de 3 000 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 1 570 000 € H.T sur 4 ans. works true 45232410 FRE11 FRA UNKNOWN Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0014 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false per-exa 60 price Prix per-exa 35 quality Valeur technique per-exa 5 quality Démarche environnementale ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 ORG-0001 ORG-0001 6 voir plus haut ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 14 C1B : Commandes jusque 400.000 € HT FACHES-THUMESNIL, FRETIN, LA MADELEINE, LESQUIN, LEZENNES, LOOS, RONCHIN Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 600 000 € HT et d'un montant maximum de 2 400 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 1 250 000 € H.T sur 4 ans. works true 45232410 FRE11 FRA UNKNOWN Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0015 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false per-exa 60 price Prix per-exa 35 quality Valeur technique per-exa 5 quality Démarche environnementale ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 ORG-0001 ORG-0001 6 voir plus haut ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 15 C1C : Commandes jusque 400.000 € HT ANNOEULLIN, ALLENNES-LES-MARAIS, BAUVIN, CARNIN EMMERIN, HOUPLIN-ANCOISNE, NOYELLES-LEZ-SECLIN, PROVIN, SECLIN, TEMPLEMARS, VENDEVILLE, WATTIGNIES Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 600 000 € HT et d'un montant maximum de 2 400 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 1 250 000 € H.T sur 4 ans. works true 45232410 FRE11 FRA UNKNOWN Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0016 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false per-exa 60 price Prix per-exa 35 quality Valeur technique per-exa 5 quality Démarche environnementale ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 ORG-0001 ORG-0001 6 voir plus haut ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 16 C1D : Commandes entre 400.000 € HT et 800.000 € HT Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 1 050 000 € HT et d'un montant maximum de 4 200 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). 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LOT-0017 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false per-exa 60 price Prix per-exa 35 quality Valeur technique per-exa 5 quality Démarche environnementale ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 ORG-0001 ORG-0001 6 voir plus haut ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 17 C2A : Commandes jusque 400.000 € HT CROIX, ROUBAIX, WASQUEHAL Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 750 000 € HT et d'un montant maximum de 3 000 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 1 570 000 € H.T sur 4 ans. works true 45232410 FRE11 FRA UNKNOWN Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0018 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false per-exa 60 price Prix per-exa 35 quality Valeur technique per-exa 5 quality Démarche environnementale ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 ORG-0001 ORG-0001 6 voir plus haut ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 18 C2B : Commandes jusque 400.000 € HT HEM, LANNOY, LEERS, LYS-LEZ-LANNOY, TOUFFLERS, WATTRELOS Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 750 000 € HT et d'un montant maximum de 3 000 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 1 570 000 € H.T sur 4 ans. works true 45232410 FRE11 FRA UNKNOWN Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0019 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false per-exa 60 price Prix per-exa 35 quality Valeur technique per-exa 5 quality Démarche environnementale ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 ORG-0001 ORG-0001 6 voir plus haut ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 19 C2C : Commandes jusque 400.000 € HT ANSTAING, BAISIEUX, BOUVINES, CHERENG, FOREST-SURMARQUE, GRUSON, MONS EN BAROEUL, PERONNE-ENMELANTOIS, SAILLY-LEZ-LANNOY, SAINGHIN-ENMELANTOIS, TRESSIN, VILLENEUVE D’ASCQ, WILLEMS Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 850 000 € HT et d'un montant maximum de 3 400 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 1 780 000 € H.T sur 4 ans. works true 45232410 FRE11 FRA UNKNOWN Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0020 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false per-exa 60 price Prix per-exa 35 quality Valeur technique per-exa 5 quality Démarche environnementale ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 ORG-0001 ORG-0001 6 voir plus haut ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 20 C2D : Commandes entre 400.000 € HT et 800.000 € HT Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 1 200 000 € HT et d'un montant maximum de 4 800 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 2 500 000 € H.T sur 4 ans. works true 45232410 FRE11 FRA UNKNOWN Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0021 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false per-exa 60 price Prix per-exa 35 quality Valeur technique per-exa 5 quality Démarche environnementale ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 ORG-0001 ORG-0001 6 voir plus haut ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 21 C3A : Commandes jusque 400.000 € HT Lot couronne nord B: VERLINGHELM, SAINT-ANDRE, LAMBERSART, LOMPRET, PERENCHIES, PREMESQUES, CAPINGHEM Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 750 000 € HT et d'un montant maximum de 3 000 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le montant estimé des travaux est de 1 570 000 € H.T sur 4 ans. works true 45232410 FRE11 FRA UNKNOWN Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. 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Le montant estimé des travaux est de 1 670 000 € H.T sur 4 ans. works true 45232410 FRE11 FRA UNKNOWN Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0023 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false per-exa 60 price Prix per-exa 35 quality Valeur technique per-exa 5 quality Démarche environnementale ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 ORG-0001 ORG-0001 6 voir plus haut ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 23 C3C : Commandes jusque 400.000 € HT Lot Weppes A : ENNETIERES, ENGLOS, SEQUEDIN, HAUBOURDIN, HALLENNES, ESCOBECQUES, ERQUINGHEMLE- SEC, SANTES, BEAUCAMPS-LIGNY, RADINGHEM, BOISGRENIER, WAVRIN, DON Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 600 000 € HT et d'un montant maximum de 2 400 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). 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LOT-0024 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false per-exa 60 price Prix per-exa 35 quality Valeur technique per-exa 5 quality Démarche environnementale ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 ORG-0001 ORG-0001 6 voir plus haut ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 24 C3D : Commandes jusque 400.000 € HT Lot Weppes B : LE MAISNIL, FROMELLES, AUBERS, FOURNES-EN-WEPPES, SAINGHIN-EN-WEPPES, HANTAY, MARQUILLIES, WICRES, HERLIES, ILLIES, SALOME, LA BASSEE Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 600 000 € HT et d'un montant maximum de 2 400 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). 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LOT-0025 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false per-exa 60 price Prix per-exa 35 quality Valeur technique per-exa 5 quality Démarche environnementale ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/586362?orgAcronyme=5C371 ORG-0001 ORG-0001 6 voir plus haut ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 25 C3E : Commandes entre 400.000 € HT et 800.000 € HT Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 1 050 000 € HT et d'un montant maximum de 4 200 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). 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Le montant estimé des travaux est de 2 610 000 € H.T sur 4 ans. works true 45232410 FRE11 FRA UNKNOWN Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.