17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA CE214252-A204-1605-06C3EF8FE6D34B01 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.serpn.com/ ORG-0002 SERPN 62 Voie Romaine Za Thuit Anger Le Thuit De L'Oison 27370 FRD21 FRA 86554 Monsieur le Président 0235777357 comptabilite@serpn.fr ORG-0003 SERPN 62 Voie Romaine Le Thuit De L'Oison 27370 FRD21 FRA CE21427B-D1E1-F763-6F30059EFB460E55 0235778737 contact@serpn.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA CE2142A9-9FF1-BA48-C30DF30B524EACBB 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA CE2142CA-E668-11E9-54C7061A939CF630 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr 00532181-2026146/20262026-07-31+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 e3663388-4ad8-41bc-bace-7b05fa559d8d dbed0e6f-d86e-450b-92a9-92c7da2b4609 2026-07-29+02:00 16:10:36+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info water ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026-06 2026-06 Travaux de réparation de fuites sur canalisations, branchements et accessoires de réseau d'eau potable L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le prestataires devra intervenir pour des travaux de réparation de fuites sur canalisations, branchements et accessoires de réseau d'eau potable. Ces chantiers peuvent intervenir en urgence pour des raison de continuité de service works 6000000 45232150 41110000 FRD21 FRA LOT-0000 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerextrait du Kbis Désignation de la personne dument habilitée pour représenter l'entrepriseattestation fiscaleattestation de vigilance Urssafattestation de conformité à l'obligation d'emploi de travailleur handicapédéclaration de banque attestant de la capacité financière du candidat à exécuter le marché.Attestation d'assurance des risques professionnels adapté à l'objet du marchédéclaration du chiffre d'affaire des trois dernières annéesrelevé d'identité bancairejustificatif de l'habilitation Aipr des intervenantsjustificatif de l'habilitation amiante des intervenants not-allowed no-eu-funds not-requ false false 1856761 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1856761 Auto financement par le budget du Serpn et paiement direct au titulaire éventuel mandataire epo-notice none false required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Groupement conjoint avec mandataire solidaire ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1856761 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-23+02:00 17:30:00+02:00 Le Thuit de l'Oison false 1 fa-wo-rc none T-PF-1856761 2026-06 Travaux de réparation de fuites sur canalisations, branchements et accessoires de réseau d'eau potable L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le prestataires devra intervenir pour des travaux de réparation de fuites sur canalisations, branchements et accessoires de réseau d'eau potable. Ces chantiers peuvent intervenir en urgence pour des raison de continuité de service works other other 6000000 45232150 41110000 62 Voie Romaine Le Thuit De L'Oison 27370 FRD21 FRA 2027-12-31+01:00 2031-12-30+01:00 0