9f87f8f1-43b9-410e-876f-6db515018299-01 Remise des offres: Au lieu du 30/07/2026 à 16h00 au plus tard. Lire 10/08/2026 à 16h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 31/07/2026 à 09h00 au plus tard. Lire 10/08/2026 à 16h00 au plus tard. PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA F90BA2CD-FE78-DB31-11C096E8EF53DAD7 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.gironde.fr ORG-0002 Conseil Départemental de la Gironde Esplanade Charles de Gaulle Cs 71223 Bordeaux 33074 FRI12 FRA 1665 GLEYZE Jean-Luc Président du Conseil départemental 0556993333 dgasg-d2asj-scp@gironde.fr ORG-0003 Conseil départemental de la Gironde Immeuble Gironde 1 Esplanade Charles de Gaulle, Cs71223 Bordeaux 33074 FRI12 FRA F90BA2F8-AF40-258F-31DDE8F90C665DCE Service de la commande publique 0556993333 dgasg-d2asj-scp@gironde.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Bordeaux 947 9 rue Tastet Bordeaux 33063 FRI12 FRA F90BA315-A988-ED1C-6D76743B2BA0B56F 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 00532751-2026146/20262026-07-31+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 3fcd27c2-b20c-4418-9e44-0fc3e37debd5 13a69425-6b2b-43cf-b1fa-d836d8bf05c0 2026-07-30+02:00 12:10:37+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches-publics.gironde.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2026-0058 Prestations de Diagnostics Amiante et Plomb sur les parties métalliques des Ouvrages d'Art du Département de la Gironde Réf.2397 Cet accord cadre a pour objet la réalisation de missions de repérage, d'identification et de diagnostic de matériaux et produits contenant de l'amiante et du plomb sur les parties métalliques des ouvrages d'art du Département de la Gironde. Le présent accord-cadre se décompose en (2) lots qui constitueront autant d'accords-cadres mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euro(s) HT chacun Lot 1 Diagnostic amiante et plomb parties métalliques des OA - Secteur des MDIM du Médoc, Haute-Gironde et Libournais. Lot 2 Diagnostic amiante et plomb parties métalliques des OA -Secteur des MDIM du Graves-Entre-Deux-Mers, Sud-Gironde et Bassin d'Arcachon services Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Conformément aux articles R2142-19 à R2142-27 du code de la commande publique, les entreprises candidates peuvent se présenter sous la forme d'un groupement. Dans le cas où le titulaire du présent accord-cadre est un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire pour l'exécution de l'accord-cadre de chacun des membres du groupement. Le financement est assuré par le budget départemental sur les ressources publiques et le paiement se fera par mandat administratif dans un délai global de 30 jours. La valeur technique 30% sera appréciée au regard : - Méthodologie de réalisation des prestations et contrôle qualité.15 points - Moyens humains mis en oeuvre pour l'exécution des prestations 10 points - Moyens matériels mis en oeuvre pour l'exécution des prestations 05 points La valeur environnementale sera appréciée au regard : Organisation et mesures adoptées pour limiter l'impact sur l'environnement dans le cadre de la réalisation des prestations : 10 points Pièces constituant l offre : -L'acte d'engagement et ses éventuelles annexes établis selon le modèle joint, complétés (fichier nommé Ae). Un par lot - Le bordereau des prix unitaires et forfaitaires (fichier nommé Bpuf) complété un par lot -Le détail estimatif indicatif complété, (fichier nommé Dei), un par lot - Le mémoire technique (fichier nommé Mt) 79311000 71600000 FRI12 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1839678 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1839678 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1839678 4 Référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution OU référé contractuel après la signature du contrat. Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de l'attribution du marché (en vertu de l'arrêt du CE du 04/04/2014, Département Tarn et Garonne, n°358994) ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-10+02:00 16:00:00+02:00 436756-2026 2026-08-10+02:00 16:00:00+02:00 Département de la Gironde false 1 fa-wo-rc none 1 Lot n°1 Diagnostic amiante et plomb parties métalliques des OA - Secteur des MDIM du Médoc, Haute-Gironde et Libournais Lot n°1 Diagnostic amiante et plomb parties métalliques des OA - Secteur des MDIM du Médoc, Haute-Gironde et Libournais services Accord cadre sans mini et maxi à 120 000 euro(s) Ht other 79311000 71335000 71600000 2026-11-01+01:00 12 3 L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 1 (un) an. Il pourra ensuite faire l'objet de 3 reconduction(s) tacite(s) d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. En cas d'atteinte du montant maximum, le pouvoir adjudicateur pourra reconduire le contrat de manière anticipée. Il en informera le titulaire et précisera la date d'effet LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1839678 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1839678 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1839678 4 Référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution OU référé contractuel après la signature du contrat. 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