16 ORG-0001 Centre Hospitalier Jura Sud 55 Rue du Dr Jean Michel - CS 50364 LONS LE SAUNIER CEDEX 39016 FRC22 FRA 26390005200014 +33 384356173 anne-sophie.roy@hopitaux-jura.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Besançon 30 Rue Charles Nodier BESANCON CEDEX 25044 FRC22 FRA 17250005000015 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 00533513-2026147/20262026-08-03+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 939925a9-a0f1-4dbc-b136-c379cf6d7011 cac61a27-6067-4f36-8a8d-c6d6a7c9b245 2026-07-31+02:00 08:40:04+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com body-pl health ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document open false 26KR0002 AOO - Prestations ponctuelles pour le renfort d'agents spécialisés sécurité/sûreté ADS et/ou SSIAP sur les sites de la CHT Jura Sud. La présente consultation concerne les prestations ponctuelles pour le renfort d'agents spécialisés sécurité/sûreté ADS et/ou SSIAP sur les sites de la CHT Jura Sud. services 79710000 Le DCE doit obligatoirement être téléchargé via le site de dématérialisation : http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com. Les réponses devront obligatoirement être faites par voie dématérialisée et déposées sur le site http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com. Les questions émanant des candidats devront être posées sur le site http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com. FRC22 FRA LOT-0001 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1176012.html none epo-procurement-document performance CAPACITES ECONOMIQUES. EXPERIENCES PROFESSIONNELLES. CAPACITES FINANCIERES. allowed no allowed http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com 180 Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon. ORG-0002 FRA false false allowed true 2026-08-31+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none Prestations ponctuelles pour le renfort d'agents spécialisés sécurité/sûreté ADS et/ou SSIAP sur les site de la CHT Jura Sud. Prestations ponctuelles pour le renfort d'agents spécialisés sécurité/sûreté ADS et/ou SSIAP sur les site de la CHT Jura Sud. services 79710000 FRC22 FRA 48