16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 2C871426-F9B8-677E-7EA358099CF62679 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.grandlyon.com ORG-0002 Métropole de Lyon 20 rue du Lac Cs 33569 Lyon 69505 FRK26 FRA 55056 La Présidente 0478634040 eau-marches@grandlyon.com ORG-0003 Siret : 20004697700019 http://marchespublics.grandlyon.com Lyon 69505 FRK26 FRA 2C87145F-C5BC-240A-98F0ABFF2075B3E5 DTEE /DED/Direction adjointe Eau et assainissement/Unité marchés publics 0478634040 eau-marches@grandlyon.com https://www.telerecours.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 2C871486-0D1A-715B-01F6109B131ADD42 0487635000 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 2C8714BB-DF26-9351-BD5F532C8EE8C199 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00533931-2026147/20262026-08-03+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 2747f4e9-5c94-404e-8e43-bdb0a3824876 eb25f353-a55c-43db-9dd9-537106919d41 2026-07-31+02:00 12:10:10+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marchespublics.grandlyon.com la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26-DPEB-049 Maîtrise d'oeuvre en vue des Travaux sur Equipements CVC du Bâtiment DUGOUJON, LYON 03 Mission de maîtrise d'oeuvre réglementaire de base comprenant : -études de Diagnostic, -études d'avant-projet regroupant l'avant-projet sommaire (APS) et l'avant-projet détaillé (APD), -études de projet (PRO), -assistance apportée au maître d'ouvrage pour la passation des contrats de travaux (ACT), -examen de la conformité au projet et visa des études d'exécution des entreprises (VISA), -direction de l'exécution des travaux (DET) -assistante apportée au maître d'ouvrage pour les réceptions partielles des travaux et durant les périodes de garantie propres à l'opération, ET les missions complémentaires suivantes : -Mission de synthèse. -Programme (caractéristiques de l'ouvrage à construire …) : services Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Voir le règlement de la consultation (l'adresse mail eau-marches@grandlyon.com ne peut être pas être utilisée pour déposer des plis). Renseignements complémentaires : Les justificatifs visés aux rubriques "capacités économiques et financières" et "références professionnelles et capacités techniques" seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art.R2412.25 Ccp). Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art.R2143.12 Ccp). En application de l'article R2151.7 Ccp, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements. L'attention des candidats est attirée sur le point suivant : Exclusivité de participation Dans un objectif d'indépendance entre les missions de maîtrise d'oeuvre et d'Opc-Commissionnement relatives à la présente opération, les opérateurs économiques, qu'ils se présentent à titre individuel ou en qualité de membre d'un groupement, ne peuvent candidater ou soumissionner simultanément à la présente consultation d'Opc-Commissionnement et à la consultation portant sur la mission de Maîtrise d'oeuvre de la même opération. Tout candidat ayant présenté une candidature ou une offre dans le cadre de la consultation relative à la mission de Maîtrise d'oeuvre sera exclu de la présente consultation d'Opc-Commissionnement. L'Acheteur se réserve la possibilité de demander tout justificatif nécessaire à la vérification du respect de cette disposition. La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de Siret : Non -Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer : -Un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative. Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer : -Un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative. -Un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état en date du 4 avril 2014, " Département du Tarn-Et- Garonne ", no 358994 156000 71221000 71312000 FRK26 FRA LOT-0000 slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres slc-abil-staff-yrly-avg-mp Les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 2 personnes compétentes slc-stand-to-avg Aucune exigence particulière slc-abil-qual-inst Opqibi 1322 - Maîtrise d'oeuvre en génie climatique courant ou équivalent slc-abil-ref-services Etre en capacité de réaliser des opérations similaires à l'objet du marché, apprécié au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des 3 dernières années ou équivalent, dans les domaines suivants : -Dont 2 avec remplacement d'équipements Cvc dans un bâtiment tertiaire (hors entrepôt/hangar) d'une surface de plancher supérieure ou égale à 5 000 m², avec maintien d'activités, - Et une opération de travaux de Cvc, dans un bâtiment tertiaire (hors entrepôt/hangar) d'une surface de plancher supérieure ou égale à 1 000m², et incluant des travaux de désamiantage Afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éventuels éléments de preuve relatifs à des services exécutés il y a plus de 3 ans seront pris en compte dans la limite de 5 ans not-allowed no-eu-funds t-requ false 1854066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1854066 epo-notice none required not-allowed false no performance Conditions d'exécution à caractère environnemental et social per-exa 50 quality Valeur technique (Cf Rc pour description) per-exa 10 quality Performance en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1854066 7 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-28+02:00 17:00:00+02:00 2026-09-29+02:00 09:00:00+02:00 Le ou les représentants de l'Acheteur Hôtel de Métropole false none none S-PF-1854066 Maîtrise d'oeuvre en vue des Travaux sur Equipements CVC du Bâtiment DUGOUJON, LYON 03 Mission de maîtrise d'oeuvre réglementaire de base comprenant : -études de Diagnostic, -études d'avant-projet regroupant l'avant-projet sommaire (APS) et l'avant-projet détaillé (APD), -études de projet (PRO), -assistance apportée au maître d'ouvrage pour la passation des contrats de travaux (ACT), -examen de la conformité au projet et visa des études d'exécution des entreprises (VISA), -direction de l'exécution des travaux (DET) -assistante apportée au maître d'ouvrage pour les réceptions partielles des travaux et durant les périodes de garantie propres à l'opération, ET les missions complémentaires suivantes : -Mission de synthèse. -Programme (caractéristiques de l'ouvrage à construire …) : services other 156000 71221000 71312000 Lyon 69003 FRK26 FRA 2026-11-02+01:00 43