16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 2C89BC64-9084-29E0-0CCFA42805779479 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.toulouse-metropole.fr/ ORG-0002 Toulouse Métropole Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech Toulouse 31100 FRJ23 FRA 57038 MOUDENC Jean-Luc Président 0581917200 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 2C89BC9B-91BB-4FB7-D5AD58CDBFA48B2C 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 2C89BCB5-9383-BD53-C31D7173026E7DC9 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr false ORG-0005 TOULOUSE METROPOLE 35821 Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc Toulouse 31505 FRJ23 FRA 2C89BCC6-9160-CD12-9483947EDB9566B2 0531229465 Soam.dreep@toulouse-metropole.fr false ORG-0006 Commune de TOULOUSE Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole Toulouse 31040 FRJ23 FRA 2C89BCD8-9934-BAB1-5212831D9E3A6D0E 0531229465 Soam.dreep@toulouse-metropole.fr 00534878-2026147/20262026-08-03+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 f07726a3-8046-4e9c-8609-60eabbafaa9f 49ebae64-140a-4791-8e4a-a046f2870743 2026-07-31+02:00 12:10:27+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0005 https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0006 epo-procurement-document 2 2 open false 26MC0123AOO Fourniture produits de nettoyage destinés à l'entretien courant et spécifique, à la sécurité et outillages de propreté pour la voirie urbaine - Années 2026 à 2030 - 26MC0123AOO - SR Consultation lancée par un groupement de commandes entre Toulouse Métropole et Ville de Toulouse. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en deux lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximum pour la période initiale et par collectivité sont les suivants : Pour le lot n°01 TOULOUSE METROPOLE : 250 000,00 euro(s) HT Commune de TOULOUSE : 40 000,00 euro(s) HT Pour le lot n°02 TOULOUSE METROPOLE : 73 000,00 euro(s) HT Commune de TOULOUSE : 13 000,00 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Cette consultation concerne l'acquisition de produits destinés au nettoyage et à la neutralisation des nuisances odorantes sur la voirie, les trottoirs et les zones de marché, d'outils pour le nettoyage de la voirie et d'un produit pour assurer la sécurité routière. Pendant toute la durée du marché, le titulaire du marché assurera : - la fourniture, - la formation sur les produits, - la livraison sur différents sites de la Métropole supplies Lot 1 : Afin d'optimiser l'analyse des offres et permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et gratuitement avant les dates et heures limites de remise des offres, les échantillons selon les modalités définies au R.C. Transmission électronique : La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse Url suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info (Référence acheteur public : 26mc0123aoo) Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres. Si plusieurs plis sont transmis successivement par le même candidat, seul le dernier pli transmis dans le délai imparti est pris en compte par l'acheteur. Il doit par conséquent contenir l'ensemble des pièces exigées au titre de la présente consultation. Signature électronique : Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen n° 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type Rgs demeurent valables jusqu'à leur expiration. Renseignements dématérialisation : Direction Ressources Environnement Espaces Publics Marengo ovale Soam Dreep 1 Place de la Légion d'honneur 31505 Toulouse Cedex 5 Mail : Soam.dreep@toulouse-metropole.fr 1504000 39830000 39830000 FRJ23 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1857606 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857606 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Ville de Toulouse et Toulouse Métropole per-exa 35 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 55 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857606 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-14+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-14+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Produits nettoyants, désodorisant et sécurité des places, des marchés et voirie Produits nettoyants, désodorisant et sécurité des places, des marchés et voirie<br/> supplies other 1160000 39830000 39830000 Toulouse Metropole / Ville De Toulouse Toulouse 31000 FRJ23 FRA 2026-12-01+01:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1857606 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857606 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Ville de Toulouse et Toulouse Métropole per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857606 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-14+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-14+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Outils de propreté et chariot de voirie et pièces détachées Outils de propreté et chariot de voirie et pièces détachées<br/> supplies other 344000 39830000 44511000 Toulouse Metropole / Ville De Toulouse Toulouse 31000 FRJ23 FRA 2026-12-01+01:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans