16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRAFF7BBF34-B88C-58E3-128778BCA8469F0E +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.mmhabitat.fr ORG-0002 Meurthe et Moselle Habitat 8061033 Boulevard De La MotheNancy cedex54010FRF31FRA48753 MAHUET LionelDirecteur Général0383175524ifreidinger@mmhabitat.fr http://nancy-tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Nancy 5, Place de la CarrièreC.O. n° 20038Nancy54036FRF31FRAFF7BBF57-D5A8-D7AA-197A3D93CA6D3F4B 03831743430383174350greffe.ta-nancy@juradm.fr00536572-2026147/20262026-08-03+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 a72a7e90-0de9-4843-b8ce-7bb07099d1df7efbd0fd-56b3-4be4-9f73-72e255aa63742026-07-30+02:0015:10:38+02:000132014L0024cn-standardFRAhttps://www.marches-publics.infolahc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-documentneg-w-call false26MDBMOE04Recrutement d'une équipe de Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 280 logements (250 collectifs et 30 individuels) situés sur les communes de Pont A Mousson et Blénod Les Pont A Mousson (54700)Les missions confiées au titulaire du marché sont : DIAG APS APD PRO+EXE Partielle ACT VISA DET AOR. Cette opération fait l'objet d'une tranche ferme et de 6 tranches optionnelles ( voir document "présentation de l'opération" descriptif des bâtiments et travaux prévus).. L' équipe de Maitrise d'oeuvre sera composée au minimum d'un : Architecte (mandataire) , bureau d'études thermique et fluides ,bureau d'études structure ou compétences interne au cabinet d'architecture. Prix global forfaitaire, provisoire puis ferme et définitif à la validation de la phase APD. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai de paiement applicable à l'acheteurservicesLes plis sont obligatoirement déposés être par voie dématérialisée. Les demandes complémentaires/questions, concernant la présente consultation, seront obligatoirement posées sur le profil d'acheteur Aws, 10 jours avant la date limite de remise des plis. La présente procédure avec négociation est scindée en 2 phases distinctes (phase 1 remise des dossiers de candidatures et phase 2 remise des dossiers offres) Le dossier de consultation sera transmis aux équipes qui seront retenues (au minimum 3) à l'issue de la présente phase de candidature. A ce stade de la consultation, le montant prévisionnel des travaux n'est pas communiqué. Merci de limiter la nomination des fichiers ou sous fichier exemple : attestation d'assurance responsabilité civile = Attest assurance Rc . Référence opération de réhabilitation site occupés = Réf Reha sites occupé... etc07122100071221000 FRF31 FRALOT-0000not-allowedno-eu-fundsnot-requfalse 1855815non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1855815 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat qui est prévue pour février 2027. La durée globale du marché est une durée prévisionnelle de 31 mois (compris tranche ferme et tranches optionnelles) . Aucune avance n'est prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Cette opération sera financée par des : prêts et Fonds Propres mmH. Tous les éléments devant être fournis par les candidats, pour la présente consultation (phase 1 candidature) , sont détaillés dans le règlement de la candidature https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1855815Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt à être lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtruetrue2026-09-16+02:0012:00:00+02:00 2026-10-26+01:00 false3 false none noneS-PF-1855815Recrutement d'une équipe de Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 280 logements (250 collectifs et 30 individuels) situés sur les communes de Pont A Mousson et Blénod Les Pont A Mousson (54700)Les missions confiées au titulaire du marché sont : DIAG APS APD PRO+EXE Partielle ACT VISA DET AOR. Cette opération fait l'objet d'une tranche ferme et de 6 tranches optionnelles ( voir document "présentation de l'opération" descriptif des bâtiments et travaux prévus).. L' équipe de Maitrise d'oeuvre sera composée au minimum d'un : Architecte (mandataire) , bureau d'études thermique et fluides ,bureau d'études structure ou compétences interne au cabinet d'architecture. Prix global forfaitaire, provisoire puis ferme et définitif à la validation de la phase APD. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai de paiement applicable à l'acheteurservices07122100071221000 Communes de Pont A Mousson et Blénod Les Pont A Mousson201 logements (collectifs et individuels )sur la commune de Pont-A-Mousson 79 logements collectifs sur la commune de Blénod Les Pont-A-MoussonPont-à-mousson54700FRF31 FRA 2027-02-02+01:002029-09-03+02:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires