16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA FF773613-B7AD-12A3-D37026371C5E64C8 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.lametro.fr ORG-0002 GRENOBLE ALPES METROPOLE Le Forum - Cs 50053 3 rue Malakoff Grenoble 38031 FRK24 FRA 50722 le Président 0476595959 correspondre@aws-france.com ORG-0003 GRENOBLE ALPES METROPOLE Le Forum - Cs 5053 3 rue Malakoff Grenoble 38031 FRK24 FRA FF773638-F6A1-F98D-DAABF4D492FDC9E4 Cellule Marchés 0476595959 correspondre@aws-france.com ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA FF77364A-DAD3-333B-062F509DBC5D9B12 Greffe du tribunal 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00536948-2026147/20262026-08-03+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 c0347ac0-05a0-4997-b319-e872131b779c 2cce3033-b237-4690-ad1d-a141a5cc874e 2026-07-30+02:00 15:10:08+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 6 6 open false 2026-FCS-ACP-0199 Fourniture de matériels et d'équipements dynamiques routiers Le présent marché concerne la fourniture des matériels nécessaires au fonctionnement des équipements dynamiques, incluants aussi bien les ensembles que les pièces détachées afin de permettre aux services métropolitains, d'assurer la maintenance curative, préventive, ainsi que les opérations de renouvellement des : - Equipements de signalisation lumineuse tricolore - Equipements de signalisation lumineuse de sécurité - Equipements de détections et de régulation de trafic multimodale L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximum comprennent la totalité des périodes de reconduction supplies La durée de la période initiale est de 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois, pour une durée de 12 mois, soit une durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, de 48 mois 8000000 34928471 34928471 FRK24 FRA LOT-0001 slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1856839 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1856839 epo-notice none required not-allowed false no performance La durée de l'accord-cadre commence à compter de la date de notification du contrat. La date de notification mentionnée dans le présent avis est une date prévisionnelle. L'exécution des prestations commencent à compter de la notification du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 60 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1856839 4 Contactez le TA de Grenoble ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-15+02:00 15:00:00+02:00 2026-09-15+02:00 15:10:00+02:00 Grenoble-Alpes Métropole false 1 fa-wo-rc none 01 Matériels feux tricolores compatible SEA ou équivalent Matériels feux tricolores compatibles SEA ou équivalent supplies other 2600000 34928471 34928471 Grenoble-Alpes Métropole Territoire de Grenoble-Alpes Métropole Grenoble 38100 FRK24 FRA 2026-12-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1856839 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1856839 epo-notice none required not-allowed false no performance La durée de l'accord-cadre commence à compter de la date de notification du contrat. La date de notification mentionnée dans le présent avis est une date prévisionnelle. L'exécution des prestations commencent à compter de la notification du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 60 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1856839 4 Contactez le TA de Grenoble ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-15+02:00 15:00:00+02:00 2026-09-15+02:00 15:10:00+02:00 Grenoble-Alpes Métropole false 1 fa-wo-rc none 02 Matériels feux tricolores compatible FARECO ou équivalent Matériels feux tricolores compatibles FARECO ou équivalent supplies other 2600000 34928471 34928471 Grenoble-Alpes Métropole Territoire de Grenoble-Alpes Métropole Grenoble 38100 FRK24 FRA 2026-12-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1856839 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1856839 epo-notice none required not-allowed false no performance La durée de l'accord-cadre commence à compter de la date de notification du contrat. La date de notification mentionnée dans le présent avis est une date prévisionnelle. L'exécution des prestations commencent à compter de la notification du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 60 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1856839 4 Contactez le TA de Grenoble ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-15+02:00 15:00:00+02:00 2026-09-15+02:00 15:10:00+02:00 Grenoble-Alpes Métropole false 1 fa-wo-rc none 03 Systèmes de détections de régulation du trafic multimodale compatibles CAPSYS ou équivalent Systèmes de détections de régulation du trafic multimodale compatibles CAPSYS ou équivalent supplies other 800000 34928471 34928471 Grenoble-Alpes Métropole Territoire de Grenoble-Alpes Métropole Grenoble 38100 FRK24 FRA 2026-12-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0004 slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1856839 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1856839 epo-notice none required not-allowed false no performance La durée de l'accord-cadre commence à compter de la date de notification du contrat. La date de notification mentionnée dans le présent avis est une date prévisionnelle. L'exécution des prestations commencent à compter de la notification du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 60 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1856839 4 Contactez le TA de Grenoble ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-15+02:00 15:00:00+02:00 2026-09-15+02:00 15:10:00+02:00 Grenoble-Alpes Métropole false 1 fa-wo-rc none 04 Enveloppes et armoires électriques de feux tricolores en polyester type BELLEDONNE ou équivalent Enveloppes et armoires électriques de feux tricolores en polyester type BELLEDONNE ou équivalent supplies other 240000 34928471 34928471 Grenoble-Alpes Métropole Territoire de Grenoble-Alpes Métropole Grenoble 38100 FRK24 FRA 2026-12-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0005 slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1856839 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1856839 epo-notice none required not-allowed false no performance La durée de l'accord-cadre commence à compter de la date de notification du contrat. La date de notification mentionnée dans le présent avis est une date prévisionnelle. L'exécution des prestations commencent à compter de la notification du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. 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