16 https://3f.achatpublic.com ORG-0001 IMMOBILIERE 3F 88 Avenue de France Paris 75013 FR101 FRA 552 141 533 009 19 Josselyn AUGER 06 67 64 08 31 josselyn.auger@groupe3f.fr ORG-0002 Tribunal de Paris Parvis du Tribunal de Paris Paris 75859 FR101 FRA 177 501 111 01763 01 44 32 51 51 tj-paris@justice.fr https://op.europa.eu ORG-0000 Publications Office of the European Union Luxembourg 2417 LU000 LUX PUBL +352 29291 ted@publications.europa.eu 00537580-2026148/20262026-08-04+02:00 2.3 eforms-sdk-1.14 c0363710-8275-4e62-90c4-a1c5562eae70 ed61c87e-7f6b-4558-b819-6094b05c326a 2026-07-31Z 14:25:11Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://3f.achatpublic.com body-pl hc-am ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 15 15 open false AO 5539 Marché de travaux de construction d'un ensemble immobilier de 92 logements, une résidence étudiante de 60 logements / locaux communs à rez-de-chaussée / 22 logements familiaux- Pontoise (95500) Il s’agit d’une procédure formalisée sous la forme d’un appel d’offres ouvert, les articles L.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du CCP s’appliquent. La consultation est allotie en 15 lots. Le démarrage prévisionnel des travaux est prévu courant du 4ème Trimestre de l’année 2026 pour une durée de 30 mois. works 45210000 88 Avenue de France PARIS 75013 FR101 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vigxwYDLnP epo-procurement-document none no allowed not-allowed false price Les modalités sont renseignées dans le DCE quality Les modalités sont renseignées dans le DCE https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vigxwYDLnP 180 Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-30+02:00 12:30:00+02:00 false none none Macro- lot 1: Installation de chantier - Terrassement - Fondations - Gros œuvre- Maçonneries Le Macro-lot 1 porte sur des travaux d'Installation de chantier - Terrassement - Fondations - Gros œuvre- Maçonneries works 45223220 45112500 45262522 Zac Bossut Lot 6B Pontoise 95500 FR108 FRA 30 L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. LOT-0002 allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vigxwYDLnP epo-procurement-document none no allowed not-allowed false price Les modalités sont renseignées dans le DCE quality Les modalités sont renseignées dans le DCE https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vigxwYDLnP 180 Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-30+02:00 12:30:00+02:00 false none none Lot 2a: Charpente Le lot 2a porte sur des travaux de charpente works 45261100 Zac Bossut Lot 6B Pontoise 95500 FR108 FRA 30 L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. LOT-0003 allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vigxwYDLnP epo-procurement-document none no allowed not-allowed false price Les modalités sont renseignées dans le DCE quality Les modalités sont renseignées dans le DCE https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vigxwYDLnP 180 Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-30+02:00 12:30:00+02:00 false none none Lot 2b: Couverture Le lot 2b porte sur des travaux de couverture works 45261210 Zac Bossut Lot 6B Pontoise 95500 FR108 FRA 30 L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. LOT-0004 allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vigxwYDLnP epo-procurement-document none no allowed not-allowed false price Les modalités sont renseignées dans le DCE quality Les modalités sont renseignées dans le DCE https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vigxwYDLnP 180 Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-30+02:00 12:30:00+02:00 false none none Lot 3: Etanchéité Le lot 3 porte sur des travaux d'étanchéité works 45261420 Zac Bossut Lot 6B Pontoise 95500 FR108 FRA 30 L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. LOT-0005 allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vigxwYDLnP epo-procurement-document none no allowed not-allowed false price Les modalités sont renseignées dans le DCE quality Les modalités sont renseignées dans le DCE https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vigxwYDLnP 180 Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-30+02:00 12:30:00+02:00 false none none Lot 4: Revêtements de façade Le lot 4 porte sur des travaux de revêtements de façade works 45443000 Zac Bossut Lot 6B Pontoise 95500 FR108 FRA 30 L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. LOT-0006 allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vigxwYDLnP epo-procurement-document none no allowed not-allowed false price Les modalités sont renseignées dans le DCE quality Les modalités sont renseignées dans le DCE https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vigxwYDLnP 180 Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-30+02:00 12:30:00+02:00 false none none Lot 5: Menuiseries extérieures Le lot 5 porte sur des travaux de menuiseries extérieures works Une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) à chiffrer est prévue pour le lot 5: Menuiseries extérieures Bois / Bois 45421000 Zac Bossut Lot 6B Pontoise 95500 FR108 FRA 30 L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. LOT-0007 allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vigxwYDLnP epo-procurement-document none no allowed not-allowed false price Les modalités sont renseignées dans le DCE quality Les modalités sont renseignées dans le DCE https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vigxwYDLnP 180 Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-30+02:00 12:30:00+02:00 false none none Lot 6: Porte automatique de parking Le lot 6 porte sur des travaux de porte automatique de parking works 45259000 Zac Bossut Lot 6B Pontoise 95500 FR108 FRA 30 L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. LOT-0008 allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vigxwYDLnP epo-procurement-document none no allowed not-allowed false price Les modalités sont renseignées dans le DCE quality Les modalités sont renseignées dans le DCE https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vigxwYDLnP 180 Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-30+02:00 12:30:00+02:00 false none none Lot 7: Serrurerie - Métallerie Le lot 7 porte sur des travaux de serrurerie - métallerie works 45223110 Zac Bossut Lot 6B Pontoise 95500 FR108 FRA 30 L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. LOT-0009 allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vigxwYDLnP epo-procurement-document none no allowed not-allowed false price Les modalités sont renseignées dans le DCE quality Les modalités sont renseignées dans le DCE https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vigxwYDLnP 180 Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-30+02:00 12:30:00+02:00 false none none Macro-lot 8 : Menuiseries intérieures - Plâtrerie - cloisons - doublages - faux plafonds Le macro-lot 8 porte sur des travaux de menuiseries intérieures - Plâtrerie - cloisons - doublages - faux plafonds works 45421000 45421141 Zac Bossut Lot 6B Pontoise 95500 FR108 FRA 30 L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. LOT-0010 allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vigxwYDLnP epo-procurement-document none no allowed not-allowed false price Les modalités sont renseignées dans le DCE quality Les modalités sont renseignées dans le DCE https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vigxwYDLnP 180 Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-30+02:00 12:30:00+02:00 false none none Macro-lot 9 : Chape - Revêtements de sols souples et de sols durs - Faïences Le macro-lot 9 porte sur des travaux de chape - revêtements de sols souples et de sols durs - faïences works 45430000 45431200 Zac Bossut Lot 6B Pontoise 95500 FR108 FRA 30 L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. LOT-0011 allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vigxwYDLnP epo-procurement-document none no allowed not-allowed false price Les modalités sont renseignées dans le DCE quality Les modalités sont renseignées dans le DCE https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vigxwYDLnP 180 Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-30+02:00 12:30:00+02:00 false none none Lot 10 Peintures - Nettoyage de fin de chantier Le lot 10 porte sur des travaux de peintures et nettoyage de fin de chantier works 45442100 45452000 Zac Bossut Lot 6B Pontoise 95500 FR108 FRA 30 L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. LOT-0012 allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vigxwYDLnP epo-procurement-document none no allowed not-allowed false price Les modalités sont renseignées dans le DCE quality Les modalités sont renseignées dans le DCE https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vigxwYDLnP 180 Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-30+02:00 12:30:00+02:00 false none none Lot 11 : Electricité Le lot 11 porte sur des travaux d'électricité works 45310000 Zac Bossut Lot 6B Pontoise 95500 FR108 FRA 30 L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. LOT-0013 allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vigxwYDLnP epo-procurement-document none no allowed not-allowed false price Les modalités sont renseignées dans le DCE quality Les modalités sont renseignées dans le DCE https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vigxwYDLnP 180 Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-30+02:00 12:30:00+02:00 false none none Macro-lot 12: Plomberie - Sanitaire - Chauffage - Ventilation Le macro-lot 12 porte sur des travaux de plomberie - sanitaire - chauffage - ventilation works 45330000 45331000 Zac Bossut Lot 6B Pontoise 95500 FR108 FRA 30 L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. LOT-0014 allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vigxwYDLnP epo-procurement-document none no allowed not-allowed false price Les modalités sont renseignées dans le DCE quality Les modalités sont renseignées dans le DCE https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vigxwYDLnP 180 Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-30+02:00 12:30:00+02:00 false none none Lot 13 : Appareils élévateurs Le lot 13 porte sur des travaux d'installation d'appareils élévateurs works 45313000 Zac Bossut Lot 6B Pontoise 95500 FR108 FRA 30 L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. LOT-0015 allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vigxwYDLnP epo-procurement-document none no allowed not-allowed false price Les modalités sont renseignées dans le DCE quality Les modalités sont renseignées dans le DCE https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vigxwYDLnP 180 Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-30+02:00 12:30:00+02:00 false none none Macro - Lot 14 : VRD - Espaces Verts Le macro - Lot 14 porte sur des travaux de VRD - Espaces Verts works 45112710 Zac Bossut Lot 6B Pontoise 95500 FR108 FRA 30 L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché.