16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 3523B6AE-E435-4B9A-2F4E1CB8535B049E +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-martigues.fr ORG-0002 COMMUNE DE MARTIGUES 60101 Hôtel de Ville avenue Louis Sammut Martigues cedex 13692 FRL04 FRA 55808 CHARROUX Gaby Maire de Martigues 0442443333 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean François Leca Marseille 13235 FRL04 FRA 3523B6CF-B34F-1AB1-7E30387952D4D20F 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr 00537610-2026148/20262026-08-04+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 07dcfb0d-9cb9-4534-97b8-f60b45e8d77d b43ad9b7-c375-40a4-93db-2a57724abdac 2026-07-31+02:00 16:10:58+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 10 10 open false 26F008 Acquisition de fournitures diverses (Quincaillerie, plomberie, outillage espaces verts, peinture, arrosage, plastique et bois) Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Acquisition de fournitures diverses (Quincaillerie, plomberie, outillage espaces verts, peinture, arrosage, plastique et bois) supplies Lot 1 : multi attributaires (nb maxi : 3) Lot 2 à 10 : mono attributaire 1960000 44316000 44316000 FRL04 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true A l'issue des éventuelles périodes de reconduction not-allowed 1857928 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857928 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857928 7 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-22+02:00 10:00:00+02:00 Martigues false 3 fa-w-rc none 01 Quincaillerie Quincaillerie<br/> supplies other 480000 44316000 44316000 Martigues 13500 Martigues FRL04 FRA 2027-01-04+01:00 2028-01-04+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true A l'issue des éventuelles périodes de reconduction not-allowed 1857928 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857928 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857928 7 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-22+02:00 10:00:00+02:00 Martigues false 3 fa-w-rc none 02 Plomberie Plomberie<br/> supplies other 280000 44316000 44115210 Martigues 13500 Martigues FRL04 FRA 2027-01-04+01:00 2028-01-04+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true A l'issue des éventuelles périodes de reconduction not-allowed 1857928 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857928 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857928 7 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-22+02:00 10:00:00+02:00 Martigues false 3 fa-w-rc none 03 Arrosage Arrosage<br/> supplies other 240000 44316000 16160000 Martigues 13500 Martigues FRL04 FRA 2027-01-04+01:00 2028-01-04+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0004 not-allowed no-eu-funds true A l'issue des éventuelles périodes de reconduction not-allowed 1857928 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857928 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857928 7 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-22+02:00 10:00:00+02:00 Martigues false 3 fa-w-rc none 04 Outils espaces verts Outils espaces verts<br/> supplies other 160000 44316000 16160000 Martigues 13500 Martigues FRL04 FRA 2027-01-04+01:00 2028-01-04+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0005 not-allowed no-eu-funds true A l'issue des éventuelles périodes de reconduction not-allowed 1857928 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857928 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857928 7 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-22+02:00 10:00:00+02:00 Martigues false 3 fa-w-rc none 05 Peintures Peintures<br/> supplies other 200000 44316000 44810000 Martigues 13500 Martigues FRL04 FRA 2027-01-04+01:00 2028-01-04+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0006 not-allowed no-eu-funds true A l'issue des éventuelles périodes de reconduction not-allowed 1857928 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857928 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857928 7 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-22+02:00 10:00:00+02:00 Martigues false 3 fa-w-rc none 06 Peintures bâteau Peintures bâteau<br/> supplies other 40000 44316000 44810000 Martigues 13500 Martigues FRL04 FRA 2027-01-04+01:00 2028-01-04+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0007 not-allowed no-eu-funds true A l'issue des éventuelles périodes de reconduction not-allowed 1857928 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857928 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857928 7 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-22+02:00 10:00:00+02:00 Martigues false 3 fa-w-rc none 07 Peintures de traçage de stade Peintures de traçage de stade<br/> supplies other 40000 44316000 44810000 Martigues 13500 Martigues FRL04 FRA 2027-01-04+01:00 2028-01-04+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0008 not-allowed no-eu-funds true A l'issue des éventuelles périodes de reconduction not-allowed 1857928 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857928 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857928 7 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-22+02:00 10:00:00+02:00 Martigues false 3 fa-w-rc none 08 Plastique Plastique<br/> supplies other 120000 44316000 19520000 Martigues 13500 Martigues FRL04 FRA 2027-01-04+01:00 2028-01-04+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0009 not-allowed no-eu-funds true A l'issue des éventuelles périodes de reconduction not-allowed 1857928 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857928 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857928 7 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-22+02:00 10:00:00+02:00 Martigues false 3 fa-w-rc none 09 Fourniture Bois Fourniture bois supplies other 320000 44316000 03410000 Martigues 13500 Martigues FRL04 FRA 2027-01-04+01:00 2028-01-04+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0010 not-allowed no-eu-funds true A l'issue des éventuelles périodes de reconduction not-allowed 1857928 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857928 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857928 7 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-22+02:00 10:00:00+02:00 Martigues false 3 fa-w-rc none 10 Métal Métal<br/> supplies other 80000 44316000 14700000 Martigues 13500 Martigues FRL04 FRA 2027-01-04+01:00 2028-01-04+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges