5bc18747-8ce7-4092-9f47-2b45efab1e11-01 Remise des offres: Au lieu du 01/09/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 11/09/2026 à 12h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 01/09/2026 à 13h00 au plus tard. Lire 11/09/2026 à 14h00 au plus tard. PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 32FBCB19-042F-D741-0B5A64A3CA59E221 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.communaute-paysbasque.fr/ ORG-0002 Communauté d'agglomération Pays Basque Monsieur le Président 15 avenue Maréchal Foch, Cs88507 Bayonne Cedex 64185 FRI15 FRA 55610 IRIART Alain Président 0559447272 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Pau 543 50 Cours Lyautey Pau 64010 FRI15 FRA 32FBCB4C-F7BF-BBDC-A7B5EFA9BC7EA6B0 0559849440 0559024993 greffe.ta-pau@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Pau 543 50 Cours Lyautey Pau 64010 FRI15 FRA 32FBCB5F-B63D-58CF-00CE2B043160D7A8 0559849440 0559024993 greffe.ta-pau@juradm.fr 00538731-2026148/20262026-08-04+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 9d0c9437-00ec-460c-98a4-6be6d189a443 f5d91e28-6524-4487-b495-62a338ba564d 2026-07-31+02:00 15:10:41+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026_RESS_0021 Achat de titres restaurant pour l'ensemble des agents sous format dématérialisé et carte physique L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Achat de titres restaurant pour l'ensemble des agents sous format papier ou carte à puce supplies 30199770 30199770 FRI15 FRA LOT-0000 slc-abil-mgmt-qual Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds t-requ true 1853484 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853484 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date indiqué dans les pièces de la consultation. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur per-exa 80 quality Valeur technique per-exa 20 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853484 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 508464-2026 2026-09-11+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-1853484 Achat de titres restaurant pour l'ensemble des agents sous format dématérialisé et carte physique L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Achat de titres restaurant pour l'ensemble des agents sous format papier ou carte à puce supplies 30199770 30199770 Communauté d'agglomération du Pays Basque Bayonne 64100 FRI15 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges