16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 32F8BF67-F724-9212-C915A362EBE025B2 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ouestrhodanien.fr ORG-0002 Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien 3 rue de la Venne Tarare 69170 FRK26 FRA 54609 VERCHÈRE Patrice Président 0474050660 0474632290 marchespublics@c-or.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 32F8BF99-C9FF-A669-2A51582A1C63CAFA 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 32F8BFAB-F7B5-C23A-AEAEA522F38BBC96 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00539144-2026148/20262026-08-04+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 8563e5de-c1ce-4167-a498-c23d78d7dcaf d63cd812-79a1-4962-a81b-10ada11e4105 2026-07-31+02:00 15:10:21+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://ouestrhodanien.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026A21 Services d'appui et d'accompagnement à l'emploi ayant pour support diverses activités sur le territoire de la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction services 600000 75231240 75231240 FRK26 FRA LOT-0000 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireen cas de groupement, pouvoir donné au mandatairetout document attestant que l'entreprise a la qualité de structure d'insertion par l'activité économique au sens de l'article L5132-4 du Code du travail, ou a la qualité de structure équivalente et qu'elle emploie un minimum de 50% de travailleurs défavorisés slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ false 1857766 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857766 epo-notice none required not-allowed false yes performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 45 quality Valeur technique per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 50 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857766 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-25+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-25+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PA-1857766 Services d'appui et d'accompagnement à l'emploi ayant pour support diverses activités sur le territoire de la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction services other other 600000 75231240 75231240 Territoire de la Cor FRK26 FRA 2027-01-01+01:00 12 3 La date de début de marché est une date prévisionnelle. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges