16 www.valorys.com ORG-0001 SMITRED OUEST D'ARMOR Valorys, site du Quelven Pluzunet 22140 FRH01 FRA 25220316100028 +33 296546510 accueil@valorys.com http://rennes.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Rennes Hôtel Bizien 3, Contour de la Motte - CS44416 Rennes cedex 35044 FRH03 FRA 17350005900014 +33 223212828 greffe.ta-rennes@juradm.fr 00539359-2026148/20262026-08-04+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 f1745f09-09c0-492b-a9ff-182b23a0b51c 31ef7569-7b13-41be-a6e3-14d6e7cd1ee6 2026-07-31+02:00 18:16:20.622+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches.megalis.bretagne.bzh body-pl env-pro ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 true Marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique open false 2026-1-7 Fourniture de pièces, entretien, réparation des équipements du centre de tri et divers. Lots 2, 4 et 5 Le présent marché concerne les lots n°2, n°4 et n°5 de l'opération de fourniture de pièces, l’entretien, la réparation mécanique, hydraulique, aéraulique et automatique des équipements du centre de tri et divers autres équipements du SMITRED OUEST D’ARMOR. Pour information les lots suivants de l’opération sont en cours d’attribution : lot n°1 : Centrale de production d'air comprimé ; lot n°3 : Trieurs optiques de marque TOMRA ; lot n°6 : Presse à paquets et presse à compaction PSE de marque Bretagne Hydraulique ; lot n°7 : Autres équipements de process (Trommel, balistique, supervision GPAO, convoyeurs, etc…) supplies 43411000 45259000 50530000 Pluzunet FRH01 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds 2026-1-7 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=h8n epo-procurement-document none no performance required not-allowed La valeur technique (50%) et le prix (50%) https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=h8n 5 - par référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, soit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché, - par référé contractuel conformément aux délais et aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, - par recours pour excès de pouvoir dans les formes et dans le délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre conformément aux articles R. 411-1 et R.421-5 du code de justice administrative, - par recours de plein contentieux à compter de la signature du marché et jusqu'à épuisement du délai de 2 mois à compter de l'accomplissement de la mesure de publicité appropriée éventuellement assorti d'un référé suspension selon l'article L. 521-1 du code de justice administrative ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 10:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 2 Traitement de l'air lot 2 : la fourniture de pièces, l’entretien et la réparation des systèmes de traitement de l’air du SMITRED OUEST D’ARMOR. Accord cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique, sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 45 000 € H.T. supplies 180000 43411000 24113200 42900000 Pluzunet FRH01 FRA 45 Accord-cadre d'une durée initiale allant jusqu'au 31 juillet 2027, renouvelable par tacite reconduction, par période d’une année, dans la limite de trois reconductions annuelles. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds 2026-1-7 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=h8n epo-procurement-document none no performance required not-allowed La valeur technique (50%) et le prix (50%) https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=h8n 5 - par référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, soit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché, - par référé contractuel conformément aux délais et aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, - par recours pour excès de pouvoir dans les formes et dans le délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre conformément aux articles R. 411-1 et R.421-5 du code de justice administrative, - par recours de plein contentieux à compter de la signature du marché et jusqu'à épuisement du délai de 2 mois à compter de l'accomplissement de la mesure de publicité appropriée éventuellement assorti d'un référé suspension selon l'article L. 521-1 du code de justice administrative ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 10:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 4 Presse à balles et ouvreur de sacs de marque BOA lot 4 : la fourniture de pièces, l’entretien et la réparation de presse à balles et ouvreur de sacs de marque BOA du centre de tri du SMITRED OUEST D’ARMOR. Accord cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique, sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 120 000 € H.T. supplies 480000 43411000 42900000 45259000 50530000 42636100 Pluzunet FRH01 FRA 45 Accord-cadre d'une durée initiale allant jusqu'au 31 juillet 2027, renouvelable par tacite reconduction, par période d’une année, dans la limite de trois reconductions annuelles. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds 2026-1-7 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=h8n epo-procurement-document none no performance required not-allowed La valeur technique (50%) et le prix (50%) https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=h8n 5 - par référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, soit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché, - par référé contractuel conformément aux délais et aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, - par recours pour excès de pouvoir dans les formes et dans le délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre conformément aux articles R. 411-1 et R.421-5 du code de justice administrative, - par recours de plein contentieux à compter de la signature du marché et jusqu'à épuisement du délai de 2 mois à compter de l'accomplissement de la mesure de publicité appropriée éventuellement assorti d'un référé suspension selon l'article L. 521-1 du code de justice administrative ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 10:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 5 Dépoussiéreurs de marque DONALDSON lot 5 : la fourniture de pièces, l’entretien et la réparation de dépoussiéreurs de marque DONALDSON du centre de tri du SMITRED OUEST D’ARMOR. Accord cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique, sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 60 000 € H.T. supplies 240000 43411000 42900000 45259000 50530000 Pluzunet FRH01 FRA 45 Accord-cadre d'une durée initiale allant jusqu'au 31 juillet 2027, renouvelable par tacite reconduction, par période d’une année, dans la limite de trois reconductions annuelles.