16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0765BB6D-0C31-E859-FBFD8AB3697ED9CF +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.montsaintaignan.fr ORG-0002 Mairie MONT-SAINT-AIGNAN 128 59, rue Louis Pasteur Mont-Saint-Aignan 76130 FRD22 FRA 64389 VION François MAIRE 0235143016 0235143090 dafim@montsaintaignan.fr ORG-0003 Mairie MONT-SAINT-AIGNAN 59, rue Louis Pasteur Mont-Saint-Aignan 76130 FRD22 FRA 0765BBA9-B5E3-71CD-4074670B08FD63E7 0235143016 0235143090 dafim@montsaintaignan.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 0765BBBA-DFA7-AA07-BBB7F848403544FC 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr ORG-0005 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes 33515 6, quai Ceineray Nantes 44035 FRG01 FRA 0765BBCA-E5E1-40DE-4210ACD57F2FA4FD Préfecture de Région - Secrétariat Général pour les Affaires régionales (SGAR) - Bureau de la coordination interministérielle 0240086433 dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 0765BBDB-AA5C-FBF7-C5EFF81C216A0528 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr 00543780-2026150/20262026-08-06+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 3a014eda-e6c4-4f0e-b134-344d613467e0 f4ed71b5-6787-443d-b1df-b042f4052a25 2026-08-04+02:00 18:10:12+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.mpe76.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2026-06et07 ACHAT ET LIVRAISON DE JEUX ET JOUETS - relance des lots n°4 et 5 La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) supplies 72000 37524000 37520000 37532000 FRD22 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true Le marché sera renouvelé à expiration du présent marché ou en l'absence de reconduction not-allowed 1858928 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1858928 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1858928 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-25+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-25+02:00 13:00:00+02:00 Mont Saint Aignan false 2 fa-w-rc none 04 Jeux éducatifs et jeux de société Jeux éducatifs et jeux de société supplies Le montant mentionné est le montant maximum other 48000 37524000 37524000 37520000 37532000 59, rue Louis Pasteur Mont-Saint-Aignan 76130 FRD22 FRA 2026-12-01+01:00 2027-06-22+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true Le marché sera renouvelé à expiration du présent marché ou en l'absence de reconduction not-allowed 1858928 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1858928 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1858928 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-25+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-25+02:00 13:00:00+02:00 Mont Saint Aignan false 2 fa-w-rc none 05 Jeux vidéo Jeux vidéo supplies Le montant mentionné est le montant maximum other 24000 37524000 37532000 37520000 37532000 59, rue Louis Pasteur Mont-Saint-Aignan 76130 FRD22 FRA 2026-12-01+01:00 2027-06-22+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges