16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 2E04504D-E525-228C-E1F2AD39174AE416 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://gard.fr ORG-0002 Conseil départemental du Gard rue Guillemette Nimes 30044 FRJ12 FRA 71389 LAURENT PERRIGOT Françoise Présidente du Conseil départemental du Gard 0466767676 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRJ12 FRA 2E045076-A1E9-DC1F-D50A751F825AAEEF 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRJ12 FRA 2E045087-FE33-403E-B5D035714978D025 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr 00544104-2026150/20262026-08-06+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 598fcaab-cba5-4da9-9256-67daa8e6f5bf 1b01424c-59dc-4b14-bea5-f7195b276e82 2026-08-05+02:00 12:10:05+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26DEPE04 ACHAT DE CARTES CADEAUX POUR LES EVENEMENTS MARQUANTS LIES A LA VIE DES ENFANTS CONFIES AUX SERVICES DE L'AIDE A L'ENFANCE Accord-cadre mono-attributaire avec montant maximum exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le département du Gard doit pourvoir à l'ensemble des besoins des mineurs qui lui sont confiés. Ainsi, des cartes cadeaux sont offertes pour les anniversaires et la réussite aux examens aux enfants confiés à l'ASE supplies Présence de Clauses Sociales Et Environnementales (cf Rc, Ccp). Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de réception des offres. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Une échantillon doit être fourni (Cf Rc Art 5.2) L'accord-cadre est conclu de sa notification au 30 octobre 2028. La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 30/10/2028 116550 18530000 18530000 FRJ12 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations 1859096 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1859096 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1859096 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-14+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-1859096 ACHAT DE CARTES CADEAUX POUR LES EVENEMENTS MARQUANTS LIES A LA VIE DES ENFANTS CONFIES AUX SERVICES DE L'AIDE A L'ENFANCE Accord-cadre mono-attributaire avec montant maximum exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le département du Gard doit pourvoir à l'ensemble des besoins des mineurs qui lui sont confiés. Ainsi, des cartes cadeaux sont offertes pour les anniversaires et la réussite aux examens aux enfants confiés à l'ASE supplies other other 116550 18530000 18530000 Département du Gard Nimes 30000 FRJ12 FRA 2026-11-11+01:00 2028-10-30+01:00